A tous les spécialistes d'assurance.

Bonjour à tous.

Je suis assuré tous risques pour mon bateau chez MMA ( 0 traca, 0 blabla, casses-toi de là....je plaisante bien sur )

Première demande de ma part depuis 14 ans, changement d'un rail de fargue, on m'applique une vétusté de 30%.
Est-ce normal ?

Si c'était la portière de ma voiture, on ne m'appliquerait rien.

J'avais à l'époque assuré le bateau pour 350000frs, sur le rapport de l'expert de l'assurance il est marqué ( valeur vénale brute 40000 euros ) sur quoi se base-t-il ?

Pour une même cotisation si mon bateau coule l'assurance se gagne 13000 euros.

J'ai voulu mettre mon bateau au tiers, l'assurance me demande une expertise du bateau, alors que d'eux-mêmes ils savent l'estimer à la baisse quand ça les arrange. Et ils m'appliquerait une franchise 3 fois supérieure.

Tout cela est-il bien normal ?

Je pense que lorsque c'est l'inverse, pour une maison si 10ans après on estime qu'elle a pris de la valeur et que l'on refasse son contrat la cotisation augmente, alors que pour un bateau ou une voiture si la valeur diminue la cotisation reste la même.

Merci pour vos réponses.

L'équipage
07 jan. 2011
07 jan. 2011
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Désolé
pour les fautes, pas bien reveillé, et assez énervé.........
Bonne journée.

07 jan. 2011
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courtier
Va voir ton courtier et fais lui part de tes problèmes, et de tes analyses. S'il refuse de t'écouter, vas voir un autre, peut-être plus réceptif (pour changer d'assurance en fin de contrat).

Courage !

07 jan. 2011
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Lire le contrat
Premier cas: tout ce que tu évoques est marqué (en petites lettres) dans les CG (conditions générales qui précisent quelles garanties tu as et comment elles s'appliquent) dont tu as dit avoir pris connaissance lorsque tu as signé ton contrat en signant les CP (conditions particulières) et là pas de solution. (la plupart des gens ne lisent hélas jamais les contrats d'assurance et signent les yeux fermés).
Dans l'autre cas :
Les dispositions des CG te sont plus favorables que le remboursement proposé alors cela signifie que l'assureur a diminué le niveau de ses garanties suite sans doute à une évolution défavorable de la sinistralité du portefeuille.
Évidemment pour valider ces nouvelles conditions il aurait du faire signer un avenant à tous ses clients. Il faut savoir que c'est pas toujours fait car ça coûte très cher.
Donc, si tu n'as pas signé d'avenant et que les conditions initiales du contrat te sont plus favorables que la proposition de l'assureur, tu peux légalement demander l'application des conditions initiales du contrat. L'assureur s'exécutera sans faire d'histoire, sinon copie du dossier au médiateur de l'assurance puis au GEMA.
En cas de désaccord sur l'interprétation du contrat, tu peux aussi transmettre un dossier argumenté au médiateur de la MMA. Souvent ça permet d'obtenir une bonne négo car les assureurs aiment pas trop ce genre de recours.
Attention cependant à la suite des évènements car l'assureur à le droit de résilier un contrat d'assurance de sa propre initiative.

07 jan. 2011
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Parallèle incorrect avec la voiture
La grosse différence, à mon avis, est qu'il n'y a pas de cote Argus dans les bateaux, juste une valeur marché.
Pourquoi le rail de fargue est-il à changer? Accident? Usure? Tiers identifié ou non?
Si le remplacement est nécessaire et si le contrat d'assurance s'applique, il ne devrait pas y avoir de vétusté (si justification par devis accepté puis facture de réparation).
Mais, par analogie, si la portière de voiture rouille ou ne ferme plus, l'assurance ne paiera pas un rond non plus.
Pour la cotisation d'assurance, analogie identique avec la voiture : sauf erreur de ma part, la cotisation prise avec une voiture neuve ne diminuera pas avec le temps malgré la réduction de la valeur vénale de l'auto.

Maintenant, c'est de bonne guerre que les assurances proposent un remboursement estimé au plus juste, voire trop bas, quitte à accepter ensuite une réclamation du client, si elle lui semble justifiée.
Après, c'est une discussion de marchand de tapis qui donnera le chiffre définitif comme souvent pour un dégat des eaux, un cambriolage, un vol de marchandises, etc....

07 jan. 2011
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Non sûrement pas
Si un tiers est responsable, c'est le droit de la responsabilité de droit commun qui s'applique dont la base est "tout fait de l'homme qui cause un dommage à autrui oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer"

C'est le principe de la réparation intégrale qui n'est pas la réparation à neuf.
La victime doit être remise dans la même situation qu'à l'instant avant l'accident. Si l'objet endommagé a une valeur vénale réduite de moitié par rapport à la valeur à neuf, l'indemnité ne correspondra pas à 100 % de la valeur à neuf. ce serait donner à la victime plus que ce qu'elle avait (avec pour conséquence que beaucoup "d'âmes faibles" rechercheraient alors l'accident pour faire un gain).

Toutefois, en cas de perte partielle d'un objet réparable, le responsable doit en assurer la plus adéquate réparation. Or, il est presque impossible de réparer une voiture ou un bateau de manière conforme avec des pièces atteintes de la même vétusté ; donc la plupart du temps, on ne peut faite autrement que réparer avec des pièces neuves.
Ceci étant, le responsable de l'accident (et son assureur) peuvent parfaitement contester cette réparation "à neuf" et exiger une déduction pour vétusté.
Il faut encore nuancer. Si l'objet à réparer avait des dégâts antérieurs (accident précédent non réparé), l'indemnité due par le responsable du second accident est réduite à concurrence de la valeur de réparation du premier accident.

Ces règles (ici fort résumées) ne s'appliquent qu'en droit commun de la responsabilité.
En assurance de dégâts matériels, les règles d'indemnisation découlent du contrat (qu'il faut TOUJOURS lire très attentivement).

07 jan. 2011
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Sur ton dernier paragraphe...
C'est une question que l'on peut légitimement se poser avec un bateau ancien. Je suis un peu dans le même cas avec un bateau de... 1976!

On peut se dire que, en cas de sinistre, on reste son propre assureur. Cela peut entraîner de gros frais en cas de pépin, voire une perte totale sans aucun recours. C'est la situation de ceux qui se contentent des garanties minimales avec assurance responsabilité civile à laquelle s'ajoutent les frais éventuels de retirement, minimum obligatoire car aussi bien des dommages à des tiers (surtout corporels) que de frais de retirement peuvent mener très loin financièrement.
On se dit dans ce cas : en cas de perte du bateau, il a une valeur limitée et je n'aurai plus de bateau, c'est tout.

Autre situation qui mène à la garantie des dommages au bateau, mais cela pose la question de la valeur attribuée à celui ci (mieux vaut sans doute une valeur agréée à dire d'expert qu'une valeur "Argus" qui n'a pas de sens, à mon avis.
Il faut se dire que, en matière de "vétusté", celle ci ne peut s'appliquer qu'aux parties changées et non à la main d'œuvre, ce qui s'explique assez bien. Le remplacement d'une pièce du bateau qui a un certain âge par une pièce neuve sans abattement, correspondrait à un enrichissement sans cause, contraire au principe même de l'assurance.

Dans mon cas, mon bateau est assuré en valeur agréée à dire d'expert. Estimé 100000F en 1998, il est toujours sur cette base, avec une franchise de 1% de cette valeur.

Je viens de vivre un sinistre, un dommage que je me suis causé tout seul. La réparation consistait en pratiquement 100% de main d'œuvre. J'ai été intégralement remboursé, moins environ 150€ de franchise et naturellement pas de vétusté.
Le montant de cette réparation représentait deux ans de cotisation.
Alors évidemment, il faut pouvoir financer ce coût annuel et c'est ce qui amène certains à limitrer leur assurance à la RC. Mais si je perds mon bateau, j'aurai au moins donc ces 15000€ qui m'aideraient à acheter un nouveau yote.
C'est un choix très personnel et je ne crois pas que l'on puisse en tirer de règle absolue.

07 jan. 2011
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D'après ce que j'ai compris,
si ton accident a eu lieu avec un tiers reconnu comme responsable à 100%, il n'y aurait pas de vétusté. A faire vérifier par nos spécialistes.

Tu ne précises pas les circonstances de ton accident.

RV

07 jan. 2011
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merci pour vos réponses
Pour donner plus d'explications, l'accident est de ma faute, sans tiers, poussé par 25 n° de vent sur un bateau en acier sur mon tribord en quittant un catway en marche arrière. Une personne sur la passerelle tenait mon balcon et au lieu de m'accompagner sur le catway à mon tribord le temps que je prenne de la vitesse et me lacher ensuite m'a laché au départ et le vent qui arrivait sur mon arrière babord a fait pivoter le bateau. Rien sur babord pour passer un bout en double et me retenir.

C'est entièrement de ma faute car j'avais fait confiance à la personne qui est dans le milieu marin depuis 30 ans et n'avais rien demandé dans le détail pour la manoeuvre. Le bateau en acier n'a rien du tout. Je suis assuré tous risques sans aucun dommage depuis 10 ans pour ce bateau sinon depuis 1975 que je navigue aucun sinistre.

En fait, c'est l'expert mandatté par mon assureur qui a appliqué une vétusté de 30 % et a décrété que le bateau qu'il a expertisé est encore en bon état d'entretien et de conservation, et que la valeur vénale brute actuelle est de 40000 euros. En avril 2001 ce bateau avait été expertisé 35000frs ( 53000 euros )

Dernière question.

L'an dernier j'ai voulu me mettre au tiers, mon assureur me réclamait une autre expertise.

Ce matin je leur ai dit que le rapport de leur expert devrait suffire puisqu'il mentionne avoir expertisé mon bateau et donne une valeur vénale.

J'attend la réponse du courtier qui semblait confronté à un cas méconnu pour lui, il doit interroger le siège.

Qu'en pensez vous ? cette expertise doit suffire sinon je la conteste.

Pensez vous qu'un bateau de 89 en bon état, il vaut mieux l'assurer tous risques ou au tiers, je navigue pratiquement toujours seul mais à mon age, je fais plutôt partie des gens prudents.

Merci pour vos conseils.

09 jan. 2011
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les assurances, meme généralistes, ont toutes des spécialités
où elles sont meilleures et la plaisance n'est pas vraiment une spécialité de MMA

amicalement

09 jan. 2011
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il faut lire aussi ce fil
www.hisse-et-oh.com[...]dex.php

permettant de mieux comprendre le problème

cordialement

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