Taxe de Francisation

Il y a t'il une taxe de franchisation sur un moteur hors bord 50 cv 2t de 1998 merci

L'équipage
19 avr. 2020
19 avr. 2020
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Sans pour l'instant faire le calcul de la puissance administrative, quelle est la longueur à la flotaison de la coque si elle est inférieure à 7m pas de taxe.
Exemple :mon cas 6,98m et 150cv réels = 0
Depuis la création de ce nouveau calcul de la taxe de nombreux bateaux font moins de 7m de long.

27 avr. 2020
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Pour les navires francisés de moins de 7 mètres et d'une motorisation égale ou supérieure à 22 CV. La taxe est fonction de la puissance administrative des moteurs. La taxe s'applique à partir du 6e CV administratif.

27 avr. 2020
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Alors un moteur de 50cv 2t de 1999 est-il sujet a une taxe, mon bateau fait 5,36

19 avr. 2020
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Pas longueur de flottaison mais longueur de coque ....

19 avr. 2020
1

Bonjour
une taxe pour franchiser ?

19 avr. 2020
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Merci mon bateau est un Shetland 5,36

20 avr. 2020
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J'ai un taud de camping tout neuf de shetland family four a vendre (si ça t'intéresse)

20 avr. 2020
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Et à quel prix merci

20 avr. 202016 juin 2020
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200 €

20 avr. 2020
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Mais d'où êtes-vous

20 avr. 2020
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je suis dans les Pyrénées Orientales, à côté de Perpignan

20 avr. 2020
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Moi je suis en Vendée

20 avr. 2020
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C'est loin.
C'est un artisan des Deux Sèvres qui m'avait fait ce taud.

27 avr. 2020
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Bonjour ou dans les deux-sevres et quel artisan merci et bonne journée

27 avr. 2020
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Voir la 2éme photo que j'ai envoyé.
Il a pris la retraite depuis et cessé son activité (c'est mon beau frère)

27 avr. 2020
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Ok dommage

27 avr. 2020
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Si pas besoin de l'arceau, les toiles peuvent s'envoyer par la poste.

27 avr. 2020
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J'aurais besoin de l'arceau merci

24 mai 2020
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Bonjour a quel prix par la poste sans l'arceau et pouvez- vous me donner toutes les dimensions de ou des arceaux et des photos merci et bonne journée

24 mai 202016 juin 2020
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L'arceau est double joint par le bas avec deux charnières et dispose de deux patins qui coulissaient dans un rail de chaque coté du cockpit. Ils sont en tube aluminium de 2cm de diamètre. les dimensions : largeur 172 cm hauteur 114 cm.
Je me renseignerai pour le coût d'un envoie postal.

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