Taxe de Francisation

Sans pour l'instant faire le calcul de la puissance administrative, quelle est la longueur à la flotaison de la coque si elle est inférieure à 7m pas de taxe.
Exemple :mon cas 6,98m et 150cv réels = 0
Depuis la création de ce nouveau calcul de la taxe de nombreux bateaux font moins de 7m de long.

Alors un moteur de 50cv 2t de 1999 est-il sujet a une taxe, mon bateau fait 5,36

Bonjour
une taxe pour franchiser ?

J'ai un taud de camping tout neuf de shetland family four a vendre (si ça t'intéresse)

200 €

je suis dans les Pyrénées Orientales, à côté de Perpignan

C'est loin.
C'est un artisan des Deux Sèvres qui m'avait fait ce taud.

Voir la 2éme photo que j'ai envoyé.
Il a pris la retraite depuis et cessé son activité (c'est mon beau frère)

Si pas besoin de l'arceau, les toiles peuvent s'envoyer par la poste.

Bonjour a quel prix par la poste sans l'arceau et pouvez- vous me donner toutes les dimensions de ou des arceaux et des photos merci et bonne journée