Plaque constructeur bateau

Bonjour à tous. Je viens de récupérer un petit bateau familial de 1973. Il fait 3.8m. Il n'a pas de plaque signalétique et sur une ancienne photo de la carte de circulation il y avait comme catégorie de conception : Cat 5. Mais plus rien sur la nouvelle. Comment puis-je déterminer le nombre de personnes que je peux embarquer ? Je n'ai pas non plus de manuel du propriétaire. Il est bien immatriculé pourtant ... Merci de votre aide.

L'équipage
#Réglementations#Administration
benboyfrbenboyfr
08 sept. 2020
awa (ex PiR2Lune)awa (ex PiR2Lune)
08 sept. 2020

Il est de la responsabilité du "chef de bord" d'entreprendre une navigation avec un équipage.

Le bateau "familial" tel qu'il apparait sur la photo ne devrait pas naviguer à plus de 2 milles d'un abri

Le nombre de personnes à bord ne doit pas compromettre sa stabilité, compte tenu des dimensions du bateau, 4 à 6 personnes pourraient embarquer, tout dépendra de leur poids, personnellement sur ce bateau j'embarquerais raisonnablement 4 adultes ou 2 adultes et 3 enfants.

Il doit y avoir a bord le matériel nécessaire à la navigation à moins de 2 milles d'un abri et autant de brassières adaptées aux personnes embarquées.

La puissance du moteur peut nécessiter d'avoir un permis

www.service-public.fr[...]/F23657

outremeroutremer
17 sept. 2020

Tous ces bateaux ont une plaque d'immatriculation avec le nom du constructeur, le n° d'homologation, la date de fabrication, la jauge, le poids, le nombre de places, la puissance maximum autorisée. En cas de contrôle l'autorité du moment, fluviale ou maritime, peut se référer à cette plaque. Vous devriez essayez de faire des recherches sur l'historique de ce bateau, d'autant qu'il faut aussi pouvoir être assuré au moins au tiers lors de son utilisation.
Vous devez pouvoir fournir les titres justificatifs du bateau et comme responsable (permis si puissance le justifiant). En navigation, et dès qu'on a largué les amarres on est navigant, et on relève alors de ce droit, il faut impérativement disposer à bord de tout le matériel de sécurité imposé par la Catégorie de navigation dont un gilet par personne.

benboyfrbenboyfr
17 sept. 2020

Bonjour à tous et merci de vos réponses. Oui je suis détenteur du permis côtier ce qui me permet de naviguer avec le moteur 20ch du bateau. Je viens de recevoir le réponse des affaires maritimes (contactées ainsi que la gendarmerie maritime) qui me confirme que la plaque n'était pas obligatoire à l'époque ainsi que la conformité CE et que au vue de l'immatriculation et de la taille du bateau c'est un 4 places. Je vais garder ce mail dans mes papiers.

outremer:Mon Hutchinson 500 (25CV max, 5personnes ou 535kg charge max) acheté d'occasion en 1974 portait déjà une plaque constructeur. Gardez bien votre document. Nous avions été contrôlés à l'époque à une bouée de marque d'eau vive, pour vérifier que nous avions des fusées à la bonne date car il n'y en avait plus en vente dans le coin ! Tout le monde avait un gilet mais les enfants étaient encore petits et logiquement on aurait dû plutôt nous faire remarquer que nous étions déjà allé bien trop loin avec notre petit monde ! ·le 17 sept. 2020 21:02
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Phare de Calvia - ES - 29 juin 2021

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