Peux ton désarmer un bateau en std by pour ne pas payer les taxes?

Bonjour à tous
J’ai déposé mon bateau sur mon terrain au bord de la Charente car en panne et pas de moyens de le réparer est il possible d’éviter les taxes ?
Pendant qu’il navigue plus.

L'équipage
19 jan. 2020
19 jan. 202016 juin 2020
0

Il semblerait que cela ne soit pas prévu


19 jan. 2020
0

Merci pour ta réponse albor


19 jan. 2020
0

Je ne serais pas aussi affirmatif, le désarmement administratif existait. Demande aux Douanes de LR. J'ai souvenir d'un célèbre navigateur, de LR, qui avait coupé 1 m de l'étrave de son bateau de course, pour éviter la DAFN. Je te souhaite de ne pas en arriver là!!


20 jan. 2020
0

en principe, la dafn est un impot à la possession, pas une taxe à la navigation si on navigue.
celà dit, si tu ne paies pas, on te relance et si tu ne paies toujours pas et ne navigue pas, pas de sanction dans les faits, en tout cas pour le cas que j'ai connu.
par contre, s'ils te choppent sur l'eau, ça peut couter cher.
en clair, dans mon cas, il y a 2 ans, j'avais 2 bateaux.
le nouveau bateau pour lequel j'ai payé la dafn.
mon ancien bateau a été au sec les 6 premiers mois de l'année puis vendu, remis à l'eau et parti pour la corse.
qd son nouveau propriétaire a immatriculé le bateau en corse, ds les semaines qui suivaient, j'ai reçu une demande de reglement de la dafn des douanes corses.
le droit veut que le bateau soit vendu dafn déjà réglé, c'est vrai.
je leur ai fait un courrier en expliquant que je ne paierai pas 2 dafn pour un seul skipper dans l annee.
ils n'ont pas donné suite et je les en remercie...


28 jan. 2020
0

les pavillons hors cee le font en remettant leur lettre de pavillon à la douane quand le navire est immobilisé plus de 6mois et un jour .et ils peignent les chaines en blanc
alain


28 jan. 2020
0

Merci à tous
Je vais contacter la douane


29 jan. 2020
-1

Voici la réponse des douanes
Le fait générateur du DAFN est la propriété et non pas l’usage du bateau..ou
Le droit annuel de francisation n’ait de la propriété du navire et non de l’usage !
Voilà c notre chère France couvert détaxés pour la bouffe les loisirs et j’en passe...


29 jan. 2020
29 jan. 2020
0

Le dafn va au Conservatoire du littoral.
Si au sec plus de 3 ans, ça peut valoir le coup...seul les trois dernières années sont exigeantes.


06 fév. 2020
0

Merci Terre-Neuva du retour. Il ne te reste plus que la solution d'un célèbre skipper, coupé 1 m de ton canote. Lui, ce fut l'étrave de son 60 pieds !!


Votre réponse

Merci de contribuer aux réponses sur HISSE ET OH !

Merci de vérifier de bien répondre au sujet. Fournisser des détails sur votre réponse et partager votre expérience et vos recherches !

Mais éviter de …

  • Demander de l'aide ou de répondre à une autre question (utiliser les commentaires dans ce cas).
  • Porter un jugement et manquer de respect dans votre réponse.
  • Pour plus d'information, consulter la FAQ et la Charte de HISSE ET OH !

Déposer un fichier ici ou Cliquer pour envoyer

la Bisquine La Cancalaise, en 2008

Souvenir d'été

  • 4.5 (172)

la Bisquine La Cancalaise, en 2008

novembre 2021