Mineurs à Bord quelle responsabilité ?

Bonjour,1 mineur de 16 ans permis en poche depuis 1mois peut-il naviguer seul sur 1 bateau à moteur avec à bord des mineurs ?
Merci

L'équipage
14 juil. 2022
14 juil. 2022
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crescent76:Gilets en nombre suffisant et surtout à la bonne taille...·le 14 juil. 2022 11:04
14 juil. 2022
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Si tout le monde se noie, aucune !

Je sort.


14 juil. 2022
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s'il laisse sa pioche et sa lampe au carbure à terre ,pas de risque de trou dans la coque ni d'incendie
voir le ripam c'est la bible .


14 juil. 2022
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bonjour, cette question est surprenante. qui est le propriétaire du bateau qui le confie à un mineur? si le mineur est propriétaire du bateau remplis t-il les conditions pour être chef de bord? quelles sont les conditions exigées par l'assurance pour garantir le bateau d'une part et pour garantir les passagers d'autre part? les parents du mineur étant responsable de ses actes et de leurs conséquences sont donc directement engagés en cas d'accident, en sont-ils conscients?. les passagers mineurs sont-ils clairement informés de la situation avant d'embarquer? il me semble que ce questionnaire est suffisant pour répondre à la question qui est à mon avis un troll.


San Marco:Salut flaneur. Drôle de réponse. Si un jeune de 16ans a le permis moto A1, peut-il emmener un mineur derrière lui ?·le 14 juil. 2022 15:43
flaneur:bonsoir san marco, en mer le chef de bord est défini par sa capacité à exercer les responsabilités qui découlent de son aptitude à prendre les décisions. le problème n'est donc pas le fait d'être mineur mais d'assumer les responsabilités. a souligner le droit civil et le droit pénal n'ont pas la même notion de chef de bord et de "capitaine". les personnes embarquées ne sont pas considérées comme des passagers mais des membres d'équipage et la relation juridique est différente de celle du passager d'un deux roues. ce qui me surprends dans la question posée c'est que l'on réduise la responsabilité au seul fait de détenir un permis de naviguer sur un bateau à moteur. en effet les règles sont claires dans nos textes, il faut avoir la capacité de diriger le bateau, l'équipage, et de s'assurer du respect de l'ensemble des contraintes. c'est pourquoi j'ai mentionné les assurances et le fait d'être propriétaire du navire ou seulement sont utilisateur. notre droit est complexe et je constate souvent qu'il est mal connu. mais je suis d'accord avec le chat, si le ripam est respecté c'est déja bien. bonnes navigations. ·le 14 juil. 2022 16:58
14 juil. 2022
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Quand j étais jeune je prenais seul le folie douce de mon père. J avais 13 ans. Premiere traversée de la Manche avec un pote à 15 ans.
A l époque, les assurances et tous les tracas du 21e siécle n étaient pas de rigueur.
Je ne vois pas où est le troll.
Il doit avoir un fils qui vient d avoir son permis et il se demande s il peut le laisser partir seul avec ses potes et si c est légal.
Je pense que sur le plan adminstratif, oui, sans en être certain.
Sur le plan assurance, voir avec elle.


Rigil:Idem...mais les 70/80's sont loin my friend !·le 14 juil. 2022 23:47
14 juil. 202214 juil. 2022
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Je suis absolument d'accord avec flaneur, il s'agit d'un troll (intentionnel ou pas d'ailleurs). Les commentaires jusqu'ici sont une parfaite illustration de ce fait. Chacun pourra raconter une anecdote sympathique personnelle, laisser un bon mot, une analogie lointaine, une suggestion sans rapport avec la question, sans que l'éventuelle question n'ait reçue la moindre réponse. Vu le caractère vague, voire ambigu, de la question, on peut librement interpréter la situation (p. ex. s'agit-il d'un père, d'une mère, d'un proche, d'un formateur, d'un(e) adolescent(e), d'un enfant, d'un curieux, qui pose la question ?). Il s'agit d'un premier post, et j'imagine le dernier, formulé sans aucun contexte, qui peut amener toutes les réponses qu'on veut, et elles seront toutes justes et toutes fausses. D'ailleurs enlevez le mot "mineur" dans la question, et vous aurez les mêmes difficultés pour répondre. Rien que le "peut-il" ne veut rien dire sans contexte. Alors, soit il faut préciser la question, et sérieusement, soit je crains que s'il existe un questionnement réel sous-jacent, il ne reçoive pas de réponse.


San Marco:J'imagine bien un père souhaitant voir son fils partir avec des copains sur le bateau familial, et la mère, inquiète, poser la question... 🤦‍♀️·le 14 juil. 2022 23:45
NOUNOU2:Voilà voilà ;-)·le 15 juil. 2022 00:38
Loop Head, Irlande

Phare du monde

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