le proprietaire d un boat s il ne navigue pas lui meme , doit il avoir le permis ?

la question peut paraitre incongrue je le concois

je pense ceder symboliquement pour le proteger administrativement , mon boat a un ami ou membre fammilial

ce nouveau proprio n aurais pas le permis et ne naviguera jamais dessus ; j en conserve cependant l usage et la navigation puisque que j ai le permis .

ce nouveau proprio ds ces circonstances doit il imperativement avoir le permis s il n use en rien lui meme du privilege de la navigation ?

merci de vos eclairages avisés .

L'équipage
11 avr. 2020
11 avr. 2020
0

Non, il n'est pas oblige si il je navigue pas

11 avr. 2020
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cool ca !!

11 avr. 2020
0

C'est au capitaine de l'embarcation d'avoir les permis exigibles. Le capitaine peut très bien changer à chaque sortie (cas des bateaux en location par exemple) , ou être une personne différente du propriétaire du bateau, ce sont deux choses différentes.
Il faut dans ce cas différencier la propriété de l'usage, comme lorsqu'un mineur est propriétaire d'une voiture: c'est tout à fait possible, il ne pourra cependant pas s'en servir sur route ouverte, faute de posseder les permis adéquats.

11 avr. 2020
0

merci !! comme une voiture en somme .

07 mai 2020
0

Pour les mineurs et les voitures c'ETAIT possible.
Ca ne l'est plus.

11 avr. 202011 avr. 2020
-1

plus possible pour les voitures maintenant il faut permis et assurance pour la carte grise depuis deux trois ans ...

11 avr. 2020
-2

Il faut ....relire avant d 'affirmer

11 avr. 2020
0

Pas très clair en effet

"Vous devez certifier sur l'honneur que le demandeur de la carte grise dispose

d'une attestation d'assurance du véhicule
et d'un permis de conduire correspondant à la catégorie du véhicule immatriculé. "

07 mai 2020
0

Hello,
avoir une carte grise en son nom ne signifie pas que tu es le propriétaire du véhicule, la CG n'est pas un titre de propriété mais un titre de circulation.

www.fiscalite-automobile.fr[...]priete/

Bonne soirée.

11 avr. 202011 avr. 2020
1

bonjour Meilmor
je te re-confirme j'ai fait une carte grise il y a 6 mois !!! je te met l'article et le lien si tu veut d'autre preuve hésite pas je m'ennuie 😉

Oui, le titulaire principal de la carte grise doit être détenteur du permis l'autorisant à conduire le véhicule à immatriculer. Si ce n'est pas le cas, il faut désigner comme titulaire principal le détenteur de ce permis

03 mai 2020
0

Cette histoire de permis pour les voitures est liée au recouvrement automatique des amendes et de perte des points. Beaucoup de petits malins mettaient la voiture au nom de la grand-mère et en cas de PV répondaient : ce n'est pas moi qui conduisait et en plus, je n'ai pas le permis et je suis en EHPAD...

12 avr. 2020
2

_je pense céder symboliquement pour le protéger administrativement , mon boat a un ami ou membre familial _

C'est certainement indiscret.
C'est le bateau ou l'ami que tu veux protéger administrativement? Ou toi? Des huissiers?

08 mai 2020
0

En quoi ça te regarde¿ t es huissier ¿

02 mai 2020
0

L'autre solution est de peut êre ceder 50% du bateau.
Le proprio n'a pas obligation d'avoir le permis, seul le chef de bord en a l'obligation.

Le soucis, si tu cèdes 100% du bateau, vas être l'assurance. De mémoire certaine demande la date d'obtention de celui ci pour assurer le bateau.

02 mai 2020
0

C'est celui qui tient la barre qui doit avoir le permis... les pandores ayant de bonnes jumelles peuvent voir qui pilote et penser qu'un changement de dernière minute être une erreur.

05 mai 2020
-1

Pas réellement vrai, tu peux être à coté de celui qui tient la barre et qui n'a pas le permis.

05 mai 2020
0

AICA,

textes qui soutient ce que tu dit?

05 mai 2020
-1

Celui qui a le permis est le responsable, tout monde peut barrer bien entendu sous la responsabilité du détendeur du permis.

09 mai 2020
0

Ce n'est pas vrai Ric56, il faut lire les directives sur la "conduite accompagnée" je devrai dire pilotage accompagné... Mesures que je trouve inapproprié, mais le législateur se fout de mon avis.

05 mai 2020
1

AICA

Seul celui qui a le permis peu tenir la barre.
On parle bien sur un bateau moteur. Voilier pas besoin de permis.
Seul condition pour pour conduire "sans permis": Avoir moins de 16 ans, avoir un accompagnateur qui a le permis depuis plus de 3 ans et avoir fai une déclaration de conduie accompagnée. (cerfa n° 14675*01)

06 mai 2020
0

Et bien, j'ai dis pas réellement vrai et tu confirmes, avec une petite erreur (tu voulais dire plus de 16 ans ou au moins 16 ans), bon je n'ai pas parlé des autres conditions...

06 mai 2020
0

Je voulais dire - de 16 ans, c'est un peu comme la conduite accompagnée en voiture.
En attendant + ou - de 16 ans, vivement la fin du confinement.

Bonne journée

05 mai 2020
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Les propriétaires de yacht on bien sur tous le permis qui va bien.

02 mai 202002 mai 2020
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Reste à espérer pour toi que la ou les personnes, organismes auxquelles tu sembles vouloir soustraire le dit bateau ne tombent pas sur ce poste : tu expliques clairement (avec ton nom sur ton profil) vouloir organiser un transfert fictif de propriété : devant un tribunnal de notre plat pays, ça risque de pas trop bien se passer...

03 mai 2020
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Inutile d’aller plus loin le compte a été supprimé par peur...

03 mai 2020
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Oui, j'ai adoré. En passant, ce monsieur laisse une montagne d'informations sur la toile.

06 mai 2020
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Bof, peut être que le mec divorce,ou veut privilégié un enfant !

06 mai 2020
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De tout çà il ressort que pour Mr Toulemonde, se rendre insolvable, demande "du métier et des connaissances", ce qui ne peut être donné à tout le monde.

06 mai 2020
0

Et de la discrétion :D

06 mai 2020
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Laisser la barre à quelqu'un qui na pas le permis n'est possible qu'après déclaration aux affaires maritimes et pendant une période donnée,la seule différence avec la voiture c'est que l'apprentissage n'est pas à faire par un professionnel (bateau école)

06 mai 2020
0

La conduite accompagnée non plus ....

07 mai 2020
0

Bonjour,

pour moi, non.
Le permis est necessaire pour le chef de bord qui doit etre sur le navire.
Par contre, ce nouveau proprietaire, doit s'assurer!!!
L'assurance doit etre a son nom.
L'assureur demande t'il un permis ?
si non,il n'est pas obligatoire.
Par contre en cas de deplacement, il faut un porteur de permis.
Voir aussi avec le contrat de port, suivant taille bateau, etc.. la pas la moindre idée.

Cdlt

07 mai 2020
0

J'ai passé le permis côtier en 2019 et n'ai nulle part entendu parler de cette possibilité de "conduite accompagnée" sur bateau.
Bien au contraire: il était bien précisé que la seule personne habilitée à tenir la barre, dans le cas où le permis soit obligatoire, ne peut qu'être détentrice du permis.
Pas question de laisser la barre au fiston ou à la fifille, d'après ce que j'ai retenu.

07 mai 2020
0

Moi aussi passez en 2019 est j’ai posez la question et on m’a répondu pareille que toi !!

08 mai 2020
0

Bonjour,

je precise, si l'on est sur un voilier, pas besoin de permis, quelle que soit la personne a qui appartient le voilier (attention la puissance moteur ne doit pas dépassée un certain niveau en fonction du nb de tonneux du bateau). (cela meme si l'on a un voilier de 50m....)

Sur bateau moteur :
- pas besoin de permis si motorisation < a 10CV (a verifier).
- dans le cas contraire le pilote (et uniquement pilote du bateau) doit etre titulaire du permis (categorie en fonction des zones en nb de miles que l'on veut parcourir cotiere hauturiere)

Regarder dans votre code Wagon, etc... c'est clair.

08 mai 2020
0

Concernant la puissance moteur. C’est inférieur à 6cv.

Bonne journée à tous

08 mai 2020
0

Extrait du site service-public.fr vérifié le 14 janvier 2020 :

"_Si vous avez au moins 16 ans et n'avez pas le permis bateau, vous pouvez conduire durant 1 an un bateau de plaisance à moteur dans le cadre de la conduite accompagnée.

Pour cela, l'accompagnateur doit :

avoir le permis bateau depuis au moins 3 ans sans quoi il peut être puni d'une contravention de 1 500 €
et avoir fait une déclaration de conduite accompagnée."_

www.service-public.fr[...]/F33905

08 mai 2020
0

Étant moniteur auto , bateau, si j’ai dis que conduite accompagné en bateau, c’est possible, c’est que j’en suis sûr. L’accompagnateur doit avoir plus de 3 ans de permis, déclaration aux affaires maritimes et conduite accompagnée limitée à 1 ans. Vos moniteurs ne vous pas tout dis et pour les sceptiques, vérifiez sur le site du gouvernement, c’est écrit noir sur blanc 😉

08 mai 2020
0

Dommage que ça ne soit pas écrit sur les bouquins de code alors. Remarque, vu le niveau de l'épreuve...

08 mai 2020
0

On a 6 h pour initier des gens qui parfois n’ont vu les bateaux que du banc au dessus de la jetée. Certains ont déjà fait le tour du monde et d’autres n’y connaissent absolument rien, un moniteur doit s’adapter à ce public divers. Et , on peut être moniteur sans être marin ni même naviguer.Ceci peut expliquer cela 🤫

08 mai 2020
0

Et c'est non renouvelable

08 mai 2020
0

Exact 👍

08 mai 2020
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6h??? c’est un minimum.
Ici nous étions plus à 3 voir 4h de formation pratique et 1 seul élève à la barre. En gros 1/2 journée (Matinée) pour la pratique

08 mai 2020
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Légalement 6 h de théorie pour passage d’examen et 2 h à la minute près ( horodateur faisant fois et vérifié régulièrement par aff mat St Malo ) de pratique par personne

08 mai 2020
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Je sais que c’est légalement 2h de pratique avec contrôle de
L’horamètre.
Le sens de mon poste était dans le sens où en 2h, pour qq qui n’a jamais navigué ou fait de bateau c’est techniquement impossible.

Nous étions en moyenne à 3 voir 4h de pratique.

09 mai 2020
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Pour répondre, pour moi, ce serait mieux.... On ne peut pas exclure, l'envie irrépressible de barrer soi même, un jour, comme ça. En plus c'est une formalité, et on apprend un peu Des trucs.

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