Immatriculation

On m'a donné un petit bateau à moteur sans moteur sans papiers un vieux trucs qui dormait au fond d'une grange
Quelles sont les démarches à effectuer pour l'immatriculation ?
Merci

L'équipage
14 août 2021
14 août 2021
0

Salut,

"....petit bateau à moteur sans moteur sans papiers...".
Ca c'est le genre de question qui va partir en "vrille" ! Ca ne doit pas être très compliqué à minima, de savoir combien il mesure exactement, s'il est marqué "CE" (avant ou après Juin 1998) ?
Mamita


14 août 2021
0

Via Google on accède immédiatement à toute la législation concernant le sujet,
qu'il est indispensable de lire avant de dépenser son argent.
Commencer par définir la longueur, l'emploi en mer ou rivière, la puissance moteur.
Chercher, si plan homologué, la plaque d'immatriculation apposée dans la coque.
Demander à votre généreux donateur les documents liés à ce bateau (facture, papiers d'immatriculation si déjà réalisée, etc...).
Après la régularisation administrative, être personnellement en règle sur les éléments de sécurité du bateau, votre permis bateau, si nécessaire. Une assurance au tiers est recommandée. Un don accepté peut être parfois source de sérieuses complications.


14 août 2021
0

oui, bien dit.
à défaut de plaque constructeur, si déjà tu avais le nom, la marque, le modèle, l'année approximative ...


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