Tous les forums > Navigation > Immatriculation temporaire voilier qui a des infos
Missing
Non0

Immatriculation temporaire voilier qui a des infos

Bonjour,
Quelqu un aurait des infos sur les demarches possible et les delais d une immatriculation temporaire d un voilier occase 1981 achat UE?

Je ne trouve pas d infos , juste quelques post de membres qui ont deja effectué cette demarche.

Merci ,

mercredi 13 mars 2019 16:29

Liste des contributions

Avatar
1
Mobilis

J'ai eu l'occasion de faire une demande aux douanes, le délais peut très cours et géré par courrier si on se met d'accords avec eux mais. Il me semble que la durée l'immatriculation temporaire est limitées à un voir peut être quelques jours.
Le plus simple est de contacter les douanes du futur quartier d'immatriculation.

Franck.

mercredi 13 mars 2019 16:36
Missing
Non0

Parfait, merci.
J ai deja demandé plus d infos a trois bureau de douane...
La reponse s est juste terminé par oui cest possible au cas par cas et aucune autre infos demandé n a donné suite : possibilitée par mail ? Possibilité avec une photocopie de l acte de vente en attendant d envoyer le dossier complet, duree du certificat temporaire.

Bref ils ne m ont,pas plus eclairé :(

Par contre avec ton papier... au moins je pourrais leurs montré que cest possible si ils,oublient ;)
Merci

mercredi 13 mars 2019 18:31 *** Message modifié par son auteur ***
Avatarh_o-2
Now

Hello,

Juste pour info, c'est dans quel cas que l'on pourrait avoir besoin d'une immat temporaire?

mercredi 13 mars 2019 18:43
Avatar
Mobilis

Nous avons acheté un bateau en Angleterre, entre le compromis de vente et la signature de la vente définitive, le propriétaire a demandé la radiation du pavillon anglais.
Quand nous avons signé la vente, le bateau était "apatride" et théoriquement ne pouvait pas naviguer en France.
L'immatriculation temporaire a été demandé le temps de faire le trajet de l'Angleterre jusqu'au nouveau port Français. Ensuite, passage aux impôts pour le quitus puis francisation et immatriculation.

Franck.

mercredi 13 mars 2019 18:51 *** Message modifié par son auteur ***
Avatarh_o-2
Now

ok, mais je me demandais si ça n'est pas aussi rapide de faire l'immat définitive que la temporaire?
Pour le quitus, il faut juste la facture et ensuite passer aux douanes et aff mar se fait dans la journée (enfin quand ça marche bien)

J'ai eu le cas quand j'ai acheté mon bateau en Italie, mais dans mon cas, quand on a signé, le pavillon Italien n'avait pas encore été radié (la procédure est longue en Italie) donc j'ai convoyé le bateau sous pavillon Italien avec juste l'acte
de vente et la facture en guise de papiers, puis j'ai immatriculé le bateau en France 2 mois après quand j'ai reçu la radiation du pavillon Italien (entre temps j'ai navigué un peu mais juste des ronds dans l'eau).

mercredi 13 mars 2019 18:58
Avatar
Mobilis

Dans notre cas le pavillon était radié. L'autre solution aurai été de faire les papiers français après la vente et retour en France puis d'aller rechercher le bateau plus tard.

Franck.

mercredi 13 mars 2019 19:31

Répondre

Pour participer aux forums, vous devez être inscrit et identifié

Vous identifier | Créer un compte matelot

Retour forums