Tous les forums > Navigation > Registre de vérification spéciale
Troll
Papy-Zoom

Registre de vérification spéciale

En préparant une nouvelle nav, je m'aperçois que je n'ai pas à bord ce document, qui semble de la première importance :
Il y a bien eu un fil sur la division 240,
https://www.hisse-et-oh.com/forums/navigation/messages/1646102-nouvelle-division-240-au-01-05-2015?style=border%3A+none%3B#reply_1646136
mais je n'y ai pas trouvé la réponse.
Avez-vous ce document, et quel sera mon châtiment si je ne peux le présenter aux zotorités?

jeudi 09 avril 2015 14:23

Liste des contributions

Tanit
CARTHAGE

Fausse alerte, je crois.
Mais si tu comptes faire de la formation, ou louer ton voilier, préviens-moi...

http://www.cesam.org/fr/conference/2010cannes_larochelle/MEEDDM.pdf

jeudi 09 avril 2015 14:35 *** Message modifié par son auteur ***
Jem
bil56

de quel document tu parles ?

jeudi 09 avril 2015 14:38
Tanit
CARTHAGE

Ici, au chapitre III, article 240-3-01 :

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000029884412&categorieLien=id

Ca ne te concerne pas, ni moi, ni Papy-Boom.

jeudi 09 avril 2015 14:47
Duduche_akbar
2
Duduche Braz

ça concerne les navires exploités par les associations, écoles, mis en location... pas inintéressant pour le suivi de l'entretien d'un bateau d'usage particulier non plus.

Voilà ce que dit le texte :
« ANNEXE 240-A. 2
« REGISTRE DE VÉRIFICATION SPÉCIALE

« Le registre de vérification spéciale doit être rempli et visé annuellement par la personne responsable, au sein de la structure ou l'entreprise, de l'entretien du navire.
« Ce document permet à l'utilisateur du navire de vérifier que l'entretien du navire et le suivi de son matériel de sécurité sont réalisés régulièrement. La vérification engage la responsabilité de l'exploitant du navire (personne physique ou morale).
« Les documents justificatifs comme des factures ou attestations fournis par des professionnels peuvent être demandés lors d'un contrôle à terre.
« Le chef de bord doit avoir pris connaissance de ce document avant de prendre la mer.
« Sur les navires habitables, ce document doit pouvoir être présenté, en mer, à tout moment aux agents de contrôle.

Pour ceux que ce document intéresserai, j'ai repris le tableau dans un document sous format .doc , et je le communique volontiers à la communauté H&O.

jeudi 09 avril 2015 16:25
Img_20161017_092837
Canard_Poilu

Bonjour Duduche, mon petit doigt me dit que ton modèle de registre spécial va connaître un regain d'intérêt. Merci pour le partage.

samedi 18 mai 2019 08:30
Troll
Papy-Zoom

Ouf !
merci !

jeudi 09 avril 2015 16:29
Vigie33
Vigie33

Trois autres documents glanés sur le net, à adapter ou s'en inspirer pour faire son propre registre de vérification.

samedi 18 mai 2019 11:18

Répondre

Pour participer aux forums, vous devez être inscrit et identifié

Vous identifier | Créer un compte matelot

Retour forums