Tous les forums > HEO Clubs > CNSO shellfish bi-quilles
Cette discussion a été migrée dans la nouvelle version v5 de HISSE ET OH.
Consulter dans ce fil dans la version 5-Beta.
Cnso
Maxybug

CNSO shellfish bi-quilles

Bonjour à tous

Je suis en cours de restauration d'un CNSO shellfish bi-quilles de 1964. Je voudrais avoir des infos sur la marche a suivre pour faire le changement de propriétaire sur l'acte de francisation, je voudrais aussi changer le nom du bateau

merci de vos conseilles !

mardi 20 août 2019 12:46

Liste des contributions

Glenan2__r
henri jean

pour le changement de propriétaire il faut l' acte de vente, voir cette fiche pour les démarches:https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F836

mardi 20 août 2019 13:11
Cnso
Maxybug

Je possède l'acte de vente et et l'ancien acte de francisation

mardi 20 août 2019 13:52
Glenan2__r
henri jean

Si tu as les documents il suffit de suivre ce qui est indiqué sur le document donné en lien au dessus;

mardi 20 août 2019 18:07
Cnso
1
Maxybug

Salut a tous !
Mon dossier est en cours de traitement par le bureau des douanes des sables d'olonne.

mercredi 25 septembre 2019 16:30
Cnso
Maxybug

Bonjour a tous !

J'ai enfin mon acte de francisation après pas mal d’embûches..

Sur mon acte de francisation il n'est pas coché la catégorie de conception du navire. a quel distance je peut naviguer ? sachant que j'ai un radeau de survie, l'ancien propriétaire allait a l'ile dumet, hoedic, houat....

jeudi 07 novembre 2019 13:30
Balise_belge_2
ecumeur

C'est normal que la catégorie de conception ne soit pas cochée puisqu’elle n'existait pas à l'époque de la construction de ce bateau. La distance de navigation d'un abri est définie par l'armement de sécurité à bord selon division 240.... et le bon sens du skipper!

jeudi 07 novembre 2019 13:40
Seascape
zef29

vérifie également la date de validité de ton radeau

jeudi 07 novembre 2019 14:06
Cnso
Maxybug

OK merci, c'est ce que je pensais également

mercredi 13 novembre 2019 10:47
Cette discussion a été migrée dans la nouvelle version v5 de HISSE ET OH.
Retour forums