Tous les forums > Forums techniques > Tendances des assureurs en cas de sinistre ?
Avatar
Samourai69

Tendances des assureurs en cas de sinistre ?

Bonjour à tous,

Je viens vers vous pour avoir un peu quelques retours d’expérience, en espérant que vous ne serez pas autant que ça à avoir une idée claire du sujet…

Mon bateau était sorti pour travaux depuis quelques semaines et malheureusement cette s..pe d’Amélie est passée par là. Résultat, Nérée est à terre, mat cassé, grosse plaie non traversante à la proue (il a dû glisser vers l’avant) sous la ligne de flottaison et le flanc s’est méchamment posé sur un pied du ber et s’est ouvert sur 30 cm environ… Ca c’est pour ce qui est visible à cette heure, le temps étant trop mauvais pour relever mon pov’ Nérée… Il y a quelques autres bobos moins grave, ce qui m’inquiète c’est ce que je n’ai pas encore vu.

Cela dit, je ne passe pas par ici pour parler de mes malheurs, on en rencontre tous… Je suis assuré, je vais voir comment tout ça se passe. Ma question porte justement sur les tendance des assureurs dans ce cas. Neree était assuré pour 12000 € en 2015. Je suppose qu’un expert va passer le voir, s’il juge le bateau réparable (ce que j’espère) tant mieux, ça m’ira bien.

Mais justement, s’ils y en a ici qui ont été confronté à cette triste situation, qu’ont tendance à décider les assureurs ? En théorie cela dépend des dégâts mais dans la pratique… sur nos vieux canots ?

mardi 05 novembre 2019 12:41

Liste des contributions

Wp_20180302_09_34_05_pro
skipperTramex

Rachat et déconstruction.

mardi 05 novembre 2019 13:12
Seascape
zef29

Snas vouloir te décourager, lis l'histoire qui est ici:
https://www.hisse-et-oh.com/forums/heo-clubs/messages/2238374-perte-quille-westerly-centaur

Juste pour dire qu'une assurance peut essayer de remettre la balle dans un autre camp.

En l'occurence ici, est-ce que ton calage était criticable? Est-ce toi ou un chantier qui l'a fait ?

mardi 05 novembre 2019 13:54
Missing
Cédric 1983

Tu es assuré tout risque donc tu vas être remboursé d'un montant qui reste à déterminer:
-a priori il n'y aura pas de recours contre qui que ce soit: un tempète avec des vents localement à 80 nds c'est un peu exceptionnel et difficile à prévoir donc les assurances de toutes les parties qui pourraient être mise en cause se retrancheraient derrière le cas de force majeure. (grutier/chantier principalement)
-Ensuite il va falloir déterminer la valeur de ton bateau au jour du sinistre. là l'expert va intervenir, il va mettre un chiffre sur le papier.
-L'assurance va recupérer cette donnée et va la comparer à ce que ton contrat prévoit. Ex: si l'expert dit 10k€ et que tu etait assuré pour 12, tu va toucher 10, si l'expert dit 15, tu va toucher 12. C'est pour cela que si tu avais réalisé une expertise préalable, cela peut être opposable! Attention, la valeur du contrat et l'expertise préalable est touché en cas de disparition du navire. dans ton cas, l'expert va chercher a minimiser cette valeur. c'est le moment de retrouver toutes les factures récentes.

ensuite, il va falloir fournir des devis de réparation. un pro de ton choix présent lors de l'expertise est une bonne chose! le bateau sera dans les mains de ton choix, et pro et expert font leur tambouille ensemble.

Maintenant soyons clair: Un bateau démâté, c'est 8-10k€ de frais. tu vas sauver des éléments genre bome, enrouleur, mais à moins de trouver un mat d'occaz c'est le tarif.
la coque, c'est pas mal de job aussi, on arrive vite à 10k€ pour réparer un gros pet, car les heures passent vite et la finition, c'est long.

Je te conseil donc de faire l'expertise, démonter ensuite tout ce que tu peux sans que l'expert le voit de trop. Voir anticiper certains truc... récupérer ton blé et passer l'hiver sur le bon coin pour retrouver un bateau qui te convient, si possible qui n'aura pas les défaut de ton ancien (mais il en aura d'autre, ce qui fera son charme)

Si jamais il est réparable, c'est pas un bon coup pour toi, car l'expert va déduire la vétusté des montants de réparation pour t'indemniser
Exemple: gréement 10 000€ et coque 10000€ sur devis
-vétusté gréement: 80% donc on retire de l’indemnisation 8000€
-Vétusté coque: généralement 0% (mais des fois si peinture HS il peut y en avoir...)
-Franchise: à voir ton contrat mais exemple 500€
=> Tu touches donc 10k€ -8k€ pour le gréement, 10k€ pour la coque -500 de franchise soit 11500.
Tout va bien, car tu es juste à la valeur contrat et tu va pouvoir naviguer! sauf que tu vas avoir à ta charge 8500€... C'est pourquoi le mieux est la démolition, même si une partie de celle-ci sera à ta charge.

mardi 05 novembre 2019 14:47
Seascape
1
zef29

"Tu es assuré tout risque donc tu vas être remboursé "

c'est à la fin de la foire qu'on compte les bouses.

mardi 05 novembre 2019 15:19
Missing
Cédric 1983

Contrairement au cas du centaur, il va être difficile pour l’assurance de dire que la chute est lié à un défaut d’obligation de l’assuré, surtout avec la tempête qu’il y a eu.
Je maintiens donc le fait qu’il va être indemnisé.

mardi 05 novembre 2019 23:09
Seascape
zef29

Tu affirmes et maintiens toujours toutde toute façon, que ce soit vrai ou faux.
Je ne cache pas une certaine admiration devant tant de confiance en soi.

6 jours
Missing
Cédric 1983

Aller, on va prendre les paris

Je reste factuel, c’est tout.

6 jours
Avatar
Samourai69

Merci pour vos retours.... ça me donne une idée de ce à quoi je dois m'attendre... bon pas folichon tout ça....

mercredi 06 novembre 2019 10:41
Seascape
zef29

et au fait, qui a procédé au calage du bateau?

5 jours
Img_1795
mosc

j'ai eu presque le même, en mars coup de vent la nuit mon beau tri (25 ans) tombé avec son ber, petites blessures et mat brisé.
1er question vitesse du vent si supérieur à un certain seuil, tempête et ce n'est pas pareil pour les assurances.
Sinon qui a calé le bateau, si vous y avez touché Aie !
Pour moi je suis innocent !! donc mon assurance a pris en charge tout mais évidement en tenant compte de la vétusté puis s'est retourné contre l'assurance du port pour la différence.

Par accident mon mat devrait s'approcher de mon bateau cette semaine .... c'est long le passage des experts (rendez-vous des 2) puis devis, rapports .........

Courage et patience.

6 jours *** Message modifié par son auteur ***
Missing
Cédric 1983

+1
Ici tempête donc cas de force majeur, peu de chance pour un recours.

6 jours
Missing
csb

Ça m'est arrivé il y a 3 ans lors de la tempête Zeus. Mon bateau a été pris dans un jeu de domino avec 7 bateaux qui sont tous tombés les uns sur les autres. Le mien était au milieu.

Le mat s'est plié et des fissures sont apparues au niveau de la quille. lI était difficile de savoir quel bateau avait chuté le premier. Certains avaient été calés par le port et d’autres par leur propriétaire. On aurait pu craindre une bataille juridique à n’en plus finir entre les assurances du port et des différents propriétaires. Mais le vent avait soufflé à 204km/k. Or, de ce que j’ai compris de mon assureur, au-delà de 200km, la tempête est considérée comme un « acte de Dieu » imprévisible et donc les responsabilités normales ne s’appliquent pas. Donc ceux qui avaient une assurance tout risque étaient couverts mais pas les autres et il n’y avait plus de possibilité de recours à l’encontre des voisins ou du port.
Heureusement pour moi je suis assuré tout risque. L’expert de l’assurance a évalué mon bateau à 33K Eur. Les travaux après deux devis indépendants étaient de 21K donc il a accepté les réparations. Il a donc tout pris en charge moins les 2k de franchise, mais ça c’est normal.
Si les travaux avaient été chiffrés à plus de 33K alors l’assureur m’aurait remboursé 31K et je n’avais plus qu’à me retrouver un autre bateau.
Par contre tout cela a pris du temps. D’autant que j’habite en Chine et que tout gérer à distance n’est pas des plus facile. Mon bateau n’a donc revu l’eau que 15 mois après l’accident.

5 jours
Missing
pinch

Acte de dieu?! Non mais d'où ça sort encore ça?
Soyons très clair: ça n'existe dans AUCUNE conditions générales. Je suis assureur et je défis quiconque de me prouver le contraire.

La tempête est défini quand le vent a soufflé à plus de 100 km/h. Y a pas de niveau au dessus.

Donc si le vent souffle à plus de 100, chacun va voir son assurance et aucun recours possible.
C'est aussi simple que ça!

5 jours
Seascape
zef29

Dans les contrats anglais, c'est toujours mentionné (Act of God)

Mais je n'ai pas vu ça chez nous (je n'ai pas non plus tout vu)

5 jours
Missing
pinch

Etant assureur français, je ne parle que pour la partie française ;)
Précision à noter effectivement.

5 jours
Missing
Cédric 1983

Acte de dieu est la traduction de l'anglais.
En bon droit français, cela s'appel un cas de force majeure.
c'est très clairement définit et le cas de force majeure n'a pas la même définition en fonction de l'endroit... Il s'apprécie.

Exemple: à port Leucate il y a plus de vent qu'a nice et donc le seuil pour déterminer un cas de force majeur sur plus haut.
A retenir: Un événement qui arrive chaque année, ou plusieurs fois par an, n'est pas un cas de force majeure, car l'événement est prévisible! et il est possible de s'en prémunir soit pas précaution (ne pas sortir de bateau sur la période), soit techniquement en calant mieux.
Un événement qui arrive très rarement, disons tous les 2/3 ans aura de fortes chances de devenir un cas de force majeur. Exemple une tempête avec 160km de vent.
Dans tous les cas la notion de cas de force majeure n'est en aucun cas déterminable scientifiquement, c'est bien à l'appréciation de l'assurance. en général c'est l'assurance du tiers responsable qui l'invoque pour se dégager de sa responsabilité. L'assurance du sinistré, elle, essaye de faire un recours si c'est pas justifié pour ne pas avoir à payer (mais faire payer l'assurance du tiers!)

Bref, il me semblait nécessaire de faire une petite mise au point.

PS: Pas besoin de faire figurer cela au contrat ou dans les conditions général, car c'est la loi (code des assurances)

5 jours
Missing
pinch

Non en droit français, on ne fait pas référence à Dieu Cédric. Et encore moins en assurance.
De plus comme je le précise, dans le code des assurances, la tempête est définie quand le vent est supérieur à 100km/h.

Concernant ton allusion à ton cas de force majeure scientifiquement ou non et la suite à donner aux assurances, y a pas de recours ou autre. Comme je l'écris, la tempête c'est supérieur à 100km/h donc y a pas d'histoire de recours ou autre, c'est bien défini.
C'est une erreur de laisser sous entendre ce que tu dis.

5 jours
Missing
Cédric 1983

Non! Tu as lu mon message en diagonal.
Pas de référence a dieu on est bien d'accord, mais référence au cas de force majeur dans le droit!

Dans le cadre d'un tempête avec des vents de 100km/h ce n'est pas un cas de force majeur et heureusement! Il y a plein d'endroit ou il peut y avoir des vents de ce type chaque hiver! donc le cas de force majeur étant imprévisible par définition ... non définitivement je maintiens ce que je dis!

J'ai l'exemple dans mon entourage d'un recours contre un cas de force majeur abusif (150km/h de vent à 20km du lieu du sinistre, il y avait donc pourtant matière à ce que cela passe!!!).
Le recours a prit 2 ans. Le fait qu'un seul bateau ait cassé sa chaîne fille dans le port, a plaidé en la faveur de l'assuré. en effet le bateau était dans l'endroit le moins bien protégé et les chaines avait 4 ans... l'assurance du port a finit par payer! Si 50 bateaux étaient coulé, avec les mêmes conditions météo, et des chaines neuves, il en aurait été tout autre!
C'est donc bien une appréciation humaine qui définit le cas de force majeure. Si cela avait été "automatique" à partir de 101km/h il n'y aurait eu aucun recours possible!

PS: un peu de lecture!
https://fr.wikipedia.org/wiki/Force_majeure
C'est donc bien ce que je dit.
A partir du moment ou c'est prévisible, et ou l'on peut se prémunir du risque, alors il y a plus de cas de force majeur.
Souvent, le cas de force majeur avec des dégats touchant beaucoup de monde (ex grèle dans les terres) est accompagné d'état de catastrophe naturel, permettant une indemnisation à ce titre (la couverture catastrophe naturelle est incluse dans des contrats qui ne sont pas des contrats tout risque par exemple pour l'agriculture, outre que cela accélère les procédures)

5 jours
Missing
1
pinch

C'est que tu es têtu.... bientôt tu vas connaître mon métier mieux que moi.

La définition de tempête dans le code des assurances est pour un vent supérieur à 100km/h. Dans ce cas, il n'y a pas de recours, chacun s'assure et fait jouer son assurance.
Et me citer wikipédia.... Va plutôt ouvrir le code des assurances et tu verras que tu as tord.

Maintenant si une assurance accepte un recours alors qu'elle est en droit de le refuser, c'est son problème.

Je ne parle pas de cas de force majeur, on parle de tempête car le sujet ici est la TEMPETE. Si maintenant tu veux extrapoler sur d'autres sujets pour te donner raison, c'est cool mais sur la tempête, tu te trompes.

Maintenant si tu veux absolument avoir raison, grand bien t'en fasse!

5 jours
Missing
pinch

Enfin, concernant ton exemple sur l'agriculture, stp, vraiment arrête d'écrire des inepties. La couverture catastrophes naturelle n'est pas forcément incluse dans les contrats.
D'ailleurs le contrat Tous risques n'existe pas en agriculture.

5 jours
Missing
Cédric 1983

Je résume ta position:
-aucun tiers ne peut être déclaré responsable si vent > 100kmh/54 nds et ce de façon systématique? Au motif que c'est une tempête seulement?
Ce signifie que quoi qu'il se passe avec 100kmh de vent, aucun recours ne sera possible? si je suis au 1/3 et qu'un bateau, mal amarré vient se fracasser sur mon embarcation, j'en suis pour ma pomme?
On considère donc que 100km/h est un événement irrésistible?

Ma position est de dire:
-Le cas de force majeure s'apprécie en fonction d'un contexte, et notamment l'étude des situations similaires et leur fréquences. lorsque 1 seul bateau sur 1000 a des dégâts majeurs, alors ce n'est pas un cas de force majeure. (on peut étudier les sinistres à l'échelle d'un département et pas seulement du port également)

J'insiste donc!!! si un bateau tombe avec 55nds de vent, qu'il est le seul à tomber, crois moi l'assurance va chercher le défaut de précaution et le cas de force majeure n'a aucune chance de passer! (avec 85 nds de vents dans une région ou il n'y a jamais plus de 50, alors là c'est différent!)
La seule chose qui peut sauver le chantier qui serait fautif, si c'est lui qui est fautif, par exemple, c'est en cas d'exlusion signée dans les CGV, du genre le propriétaire est responsable du calage, ou le chantier dégage toute responsabilité en cas de vent sup à xxxkmh... mais dans les faits, c'est relativement facile à attaquer en justice.

Bref, désolé de te dire que tu dois être un piètre assureur si tu maintiens... donne nous le nom de ton entreprise stp

5 jours
Missing
pinch

TA Position... c'est bien mais tu n'es pas assureur et tu ne travailles dans aucune compagnie donc ton avis ne vaut rien.

Une assurance a le droit de faire un recours et l'autre a le droit de le refuser sous le motif de la tempête. T'as beau écrire toutes les inepties que tu veux, tu as de nouveau tord.

Pour le jugement quand au fait que je suis un piètre assureur, je me garderai bien de te dire ce que tu peux en faire, je n'ai strictement rien à te prouver. Je viens pas t'apprendre ton métier, viens pas m'apprendre le mien.

Tu écris des conneries tellement grosses que tu veux même pas ouvrir les yeux! (il n'y a qu'à voir ton allusion sur un contrat tous risques agricole... celle la va me faire le week-end)
Ce n'est pas parce que tu as vu/entendu/connu 2/3 exemples que ça fait de toi un expert de l'assurance.

Vu que tu sais mieux que tout le monde je t'invite à lire le code des assurances (et pas wikipédia... quand on veut être un minimum sérieux, on prend la source qu'il faut):

"Les contrats d'assurance garantissant les dommages d'incendie ou tous autres dommages à des biens situés en France, ainsi que les dommages aux corps de véhicules terrestres à moteur, ouvrent droit à la garantie de l'assuré contre les effets du vent dû aux tempêtes, ouragans et cyclones, sur les biens faisant l'objet de tels contrats, sauf en ce qui concerne les effets du vent dû à un événement cyclonique pour lequel les vents maximaux de surface enregistrés ou estimés sur la zone sinistrée ont atteint ou dépassé 145 km/ h en moyenne sur dix minutes ou 215 km/ h en rafales, qui relèvent des dispositions des articles L. 125-1 et suivants du présent code.

Ces phénomènes de tempête doivent cependant répondre à des critères d'intensité :

- Vitesse en principe supérieure à 100km/h, attestée par la station météorologique nationale la plus proche,

- Dommages causés à d'autres bâtiments de bonne construction dans la commune ou dans les communes avoisinantes (conserver tous les éléments de preuve attestant de la véracité des faits, bulletin météo ou autres).

Cette garantie peut également couvrir les dommages indirects si le contrat le prévoit explicitement (Cass. Civ 2ème 4 novembre 2004, n° 03-17.305). Par dommages indirects, il convient d'entendre la privation de jouissance, les frais de relogement, les honoraires d'expert, dommages électriques, frais de déblais des décombres, etc. Cette liste n'est pas exhaustive."

5 jours
Seascape
1
zef29

ce n'est quand même pas à Cédric que tu vas apprendre ton métier!

5 jours
Seascape
zef29

Evidemment, 200 km/h be n'est pas courant...

5 jours
Avatar
Samourai69

Bonjour,

Je ne pensais pas que ma question pouvait provoquer quelque tensions... Restons zen... Merci pour vos réponses.

Le calage a été effectué par le chantier. Sans être un ami, j'entretiens plutôt des bons rapports avec le patron et je ne pense pas qu'il y soit pour grand chose. C'est une accumulation de détails qui a mené à ce sinistre mais inutile de refaire l'histoire.

Les vents étaient de l'ordre de 140 km/h, mais quid des rafales ??? 3 bateaux sont tombés, plusieurs ont rompu leurs amarres et pas mal de voiles arrachées pour les bateaux à flot.

Les caméras du port montrent que les 2 bateaux de la zone technique (mon voisin et moi) commence à basculer ensemble. Ensuite, la rafale arrive sur la caméra et la brouille, quand la caméra revient, les bateaux sont à terre.

Je ne sais pas si c'est un acte de dieu ou les forces de la nature mais c'est ainsi. Comme je le disais, inutile de refaire l'histoire. Ma question était juste posée pour me donner une idée de la suite pour moi.

A l'heure actuelle, le bateau est toujours à terre. Le temps est trop mauvais pour l'opération de relevage. Nous n'avons pas pu examiner les parties structurelles du bateau. Si côté structure, on ne constate aucune fissures, il y a peut-être des chances que mon bateau soit sauvable. Sinon, à mon avis ce sera fini pour lui. Le GS 28 DL à une coque extrêmement épaisse autour de son saumon.... nous verrons bien.

Pour info, j'ai demandé des devis pour un mat et un gréement complet. Z-Spar m'a répondu et les tarifs sont plutôt rassurant, moins cher que je ne l'imaginais. J'attends d'autres devis et je vous indiquerai alors les ordres de grandeur pour un mat de 10.50m et son gréement dormant, c'est toujours intéressant de le savoir. Je voulais avoir des billes lors du passage de l'expert.

Ma première idée est de sauver ce bateau et selon ce que j'ai lu, s'il n'y a pas de dégats autres que ceux visibles aujourd'hui, c'est sans doute possible. Après effectivement, je discuterai avec l'expert quand il viendra...

J'espère ne pas attendre 15 mois pour renaviguer...

Merci à tous pour la participation à cette discussion.

5 jours *** Message modifié par son auteur ***
Img_4450
MIC

Suite à un gros sinistre, j'ai fait faire un devis à un chantier, ensuite un expert est venu, il a fait son expertise, l'a rapprochée du devis (tous les experts ne vont pas chercher à minimiser les travaux!) un peu de vétusté et j'ai été remboursé aux dires de l'expert. Dans ton cas tu risque de ne pas avoir grand chose pour le gréement, .
J'étais seul en cause dans le sinistre, pour le tiens, pour ce qui est de la responsabilité du chantier, je ne suis pas expert !

5 jours

Répondre

Pour participer aux forums, vous devez être inscrit et identifié

Vous identifier | Créer un compte matelot

Retour forums