questions de douane

boire oui !... fumer non !
En gros, comme disait Coluche
Le pinard devrait être obligatoire.
On a le droit de se "beurrer" à volonté mais pas de fumer

D'accord mais.
Pour le pavillon jaune, usage et validité?

Je ne crois pas
Je ne crois que, même si on reste en UE, il faille s'affranchir en tout cas d'une déclaration, à l'arrivée. Pour le pavillon Q, il me semble qu'il vaut "demande d'autorisation de circuler dans les eaux intérieures d'un pays et demande douane en cas de choses à faire dédouaner.
Effectivement, les douaniers français m'ont expliqué, lors d'un contrôle complet (10 personnes rien que pour moi, avec chien et plongeurs !) que le fait de passer par les eaux internationales faisait qu'il fallait se déclarer à chaque fois.
Aux Scilly, et compte tenu de l'accueil courtois, discret et efficace, y'a pas de soucis. Jamais eu en Espagne non plus de problèmes, ni en Italie. En fait, c'est quand tu rentres en France qu'ils sont le plus pointilleux.

Voilà
Bon vent.

pas de problèmes
il me semble bien que le pavillon jaune n'est plus obligatoire dans les pays cités, en tout cas, ça fait des années que je n'en ai pas vu un seul en angleterre ou aux scilly, ni même dans les anglos où les autorités voient passer des milliers de bateaux frenchies chaque saison.

même s'il est encore obligatoire, les autorités des anglos s'intéressent davantage au porte monaie qu'au pavillon, puisqu'ils ne font même plus de remarques aux discourtois compatriotes qui n'arborent pas le pavillon de complaisance.

Quant aux scilly, pas plus de soucis. Discrétion et courtoisie sont la règle.

guillemot

merci pour l'invitation
si nous tous allons en espagne et ramenons la quantité autorisée,
Quelle soirée !!!

Shengen
le royaume uni ne fait pas partie de la zone Shengen, donc en quittant la France où l'espagne direction UK, tu dois faire une déclaration de sortie. A l'arrivée en UK, le pavillon jaune n'est plus vraiment exigé, mais ça fait toujours bien. Il sert à demander la libre pratique, c'est à dire la visite des gabelous et de l'immigration.

Lors de cette visite, quelle que soit la quantité d'alcool et tabac que tu as à bord, il faut simplement faire une liste où tu déclares tout, ensuite, tu peux garder une bouteille OUVERTE et 200 cigarettes par personne embarquée. Le reste sera plaçé dans un coffre scellé jusqu'à ta sortie du pays, si ils sont pinailleurs. En général on te fout la paix.

Au retour du royaume uni, rebelotte dans l'autre sens, pavillon jaune et déclaration d'entrée en zone Shengen.

Effectivement, comme dit plus haut, à l'arrivée en espagne, tu es réputé avoir été en eaux internationales et pourras être inspecté. Toutefois, tu ne devras pas présenter une déclaration de sortie de France pour être admis en Espagne.

la libre pratique
est, et n'est que l'autorisation de commercialiser des marchandises transportées par votre navire (ou par tout autre moyen). Elle vous est accordée bien entendu dans le respect des lois et règlements en vigueur, par exemple:

"pour certains plants et semences et certains aéronefs du chapitre 88 : DI visée

Les directions techniques compétentes pour le visa des déclarations d'importation sont :

* pour les plants et semences énumérés par l'avis au JORF du 27 juillet 1994 modifié par l'avis du 5 décembre 1997(1) : le GNIS.
* pour les plants forestiers : le ministère de l’agriculture.
* pour les aéronefs des codes 8801 10, ex 8801 90 (appareils "matériel de guerre" et dirigeables uniquement) et 8802 : le ministère de la défense (SPAE)

Les coordonnées de ces services figurent en annexe.

"4.3 pour les spermes et embryons de taureau : licence modèle AC

Une licence de modèle AC est obligatoire pour l’importation des produits suivants, quelle que soit leur origine :

* le sperme de taureau
* les embryons de l'espèce bovine

Ces licences sont délivrées par le SETICE sans limitation de quantités, après visa favorable du ministère de l’agriculture. Elles conditionnent la mise en libre pratique. Sauf indication contraire, la durée de validité de ces autorisations d'importation est de 6 mois."

si votre navire contient un avion de chasse (ou un ULM, parce qu'un avion...), un dirigeable et du sperme de taureau, que vous avez l'intention de commercialiser sur le territoire national, vous n'y couperez pas: pavillon jaune, déclarations d'importation, licence modèle AC après autorisation visée par le ministère de l'Agriculture etc...
La circulaire ne précise pas le cas d'un usage personnel: elle ne vise que la mise en vente sur le territoire national.

(1) le chanvre excepté

Dans tous les autres cas de figure, je n'arbore plus le pavillon jaune depuis belle lurette, ne demandant rien à la Douane qui ne me demande rien non plus, et me contentant d'aller à l"immigration" et, depuis les mesures anti-terroristes, saluer le policier de service pour lui demander la permission de circuler. Naturellement aussi au bureau du port pour demander une place ou un mouillage.

Il se pourra qu'avec le resserrement des mesures antiterroristes et d'un contrôle plus sérieux de l'immigration clandestine les contrôles se fassent plus tâtillons. Nous le saurons au moment des prochaines vacances.

:-D

oups
effectivement, pas de pavillon Q, d'ailleurs, pas de stock duty free en dessous de 40 tonneaux de jauge brute.

L'erreur viens de ce que je naviguais régulièrement sur un grand yacht où on embarquait des stocks hors taxe, et là il falait bien sceller. Effectivement, sur un petit yacht, c'est simplement interdit. On peut avoir à bord la quantité raisonnable de marchandises pour la consommation de l'équipage, taxes payées.

j'ai pas parlé de pavillon de courtoisie ni de complaisance moi.