achat à l'étranger

Bonjour tout le monde

Comment fonctionner au niveau du paiement / contrat....lorsqu'on achète une occasion à l'étranger?

Merci

L'équipage
08 juil. 2010
08 juil. 2010

Ben oui
Tu me fais un virement Western Union de 15.000 € pour les frais d'ouverture du compte, et après je t'envois un mandataire pour livrer le bateau.

C'est facile.

Non, sérieusement, si je comprends bien, tu es acheteur ? Dans ce cas le problème n'en est pas vraiment un. Tu donnes les sous d'une manière ou d'une autre et tu pars avec le bateau et ses papiers.

C'est le vendeur qui risque de ne pas toucher les sous et d'avoir laisser partir le bateau.

Il y a différentes solutions "professionnelles" dont la plus sécurisée est le "Crédit Documentaire". Le principe est que l'acheteur donne le prix de l'achat à une banque, qui les remettra au vendeur sur présentation de documents définis à l'avance. Typiquement dans l'industrie, c'est la présentation du bordereau du transitaire qui indique qu'il a chargé la marchandise pour la livrer qui permettra à la banque de donné les sous bloqués au vendeur. Dans ton cas cela peut être la présentation par le vendeur de la preuve de dépôt du certificat de vente du bateau à l'administration du coin.

Il y a aussi tout bétement la valise de billet échangée contre les clés et les papiers du bateau.

Jacques

08 juil. 2010

En France...
mais dans le pays ou tu achètes la loi peut être très différente.... ;-)

08 juil. 2010

Mais il me semble.............
..........que le paiement en cash au dela de 3000€ est illégal........

09 juil. 2010

@ Erendil
Bonjour,

La vérité vraie un jour? On peut en douter.
Mais j'ai toujours en tête la définition de la calomnie par RESTIF de la BRETONNE:

"La première conjecture, la deuxième affirme et la troisième certifie en donnant les deux premières en preuve".

Dans tous les sens : Pôvre de nous!

09 juil. 2010

En europe ou pas ?
Perso, j'ai acheté un bateau en Espagne, j'ai modifié le contrat proposé puis l'ai fait retraduire en espagnol pour signature. J'ai aussi fait signer la version francaise.
pour le paiment simple virement bancaire.

09 juil. 2010

pour faire remonter le fil
:-)

10 juil. 2010

Où à l'étranger
Cela dépend où, en Belgique tu dois recevoir la radiation de la lettre de pavillon, en Hollande il ni pas de lettre de pavillon, au USA tu peu pas sortir avec le bateau sous pavillon US (excepter les Américain).
Puis il i a les homologation EU ou non, la TVA EU ou non, sous quel pavillon vas-tu mettre le bateau ? Etc...
Renseigne toi auprès d'un membre Héo étranger.

10 juil. 2010

merci
pour l'instant, il s'agit de la Hollande, mais ce n'est pas encore fait.

Donc pas de lettre de radiation, super.

11 juil. 2010

En Hollande
c’est aussi simple qu’acheter un vélo.
Payement cash ou carte credit, pas de lettre de pavillon (pas d’immatriculation), donc pas de radiation, en général ils sont bien entretenu mais difficile à négocier, un cents est un cents. Lollll
Sinon je conseille les USA, pour le même prix tu gagnes en qualité et en pieds.
Exemple un Pearson 33 de 1975 pour 15.000$ max., mais il faut malheureusement compter les frais du voyage et peut-être le convoyage.

11 juil. 2010

Merci
Mais ce que je cherche ne se trouve pas aux US pour l'instant, et je ne suis pas du tout dans l'optique du mètre de plus.

Le pavillon du bateau est allemand. Il semble qu'il n'y ait pas non plus de lettre de pavillon chez eux.

J eme pose la question de garder ce pavillon ui semble bien facile à utiliser.

Merci à tous

11 juil. 2010

Mais
S'il n'y a pas de papiers officiels, il doit bien y avoir des papiers de propriété qui officiellement confirment que le vendeur est bien le propriétaire, non?

12 juil. 2010

Question pavillon
le bateau est sous pavillon allemand, où comme en Hollande il n'y a pas de lettre de pavillon ni rien d'autre d'ailleurs!

Donc pour éviter des soucis, je pensais garder le pavillon allemand! Est-ce possible, et cela pose-t-il d'autres problèmes?

12 juil. 2010

Flaggenzertifikate
www.bsh.de[...]dex.jsp

"lettre de pavillon" n'est certes pas obligatoire en Allemagne.

C'est géré par le BSH ( equivalent des affmar)

D'après les notices sur leur site, il faut être résident en , pour pouvoir enregistrer le bateau sous pavillon allemand.

Le plus simple serait Amha que le précédent propriétaire l'enregistre, pour ensuite le radier, afin que tu puisses ensuite le franciser.

12 juil. 2010

Erratum
www.bsh.de[...]kat.pdf

C'est possible pour un citoyen de l'EU non résident, sous réserve de se faire représenter par un allemand pour les démarches.

Le PDF est bilingue Allemand / Anglais :-)

13 juil. 2010

Pour être certain
que le vendeur est bien le proprio, tu peu lui demander les documents d’assurance et bien sur une facture d’achat, si c’est un broker la facture.
Pour passer en pavillon Belge, une déclaration sur l’honneur que le bateau n’a jamais été enregistré, ou immatriculé, et la facture d’achat à l’étranger.

Simple ;-)

13 juil. 2010

Merci
j'ai l'acte de vente, la facture d'achat neuf, et son assurance. Il doit me faire parvenir cette feuille certifiant que le bateau n'est pas enregistré sous pavillon allemand.

Pour le pavillon belge, est ce vraiment intéressant, par rapport au pavillon français?

13 juil. 2010

oui
Je préfère également avoir la liberté d'équiper mon bateau selon mes propres choix.

La procédure est elle compliquée? Et où doit on s'adresser en Belgique?

13 juil. 2010

securite
l interet du pavillon belge est surtout lie au fait que l on evite les obligations stupide de materiel de securite que demande l etat francais
en effet en belgique on considere les plaisanciers responsable et en france comme d habitude on veut tout oblige en considerant les plaisanciers comme des gamins irresponsable
donc pas de survi obligatoire et liste du materiel de securite limite
personnellement je ne tolere pas que l on me dicte ce que je dois faire donc je ne peus pas considerer
avoir un bateau sous pavillon francais !!!!
c est un peu pareil au niveau du fisc!!!
a vous de choisir en france avoir un bateau a son nom est considere comme un signe exterieur de richesse !!!
c est comme ca qu il declenche des controles

13 juil. 2010

et
doit on passer à la douane française en plus?

13 juil. 2010

Epona
Tu conseilles d'aller acheter aux usa,(metre de plus et qualité sup. etc...) peux tu nous faire profiter de ton evidente experience d'achat aux usa ainsi que pour l'immatriculation qui a suivi ! merci ! sympa de trouver quelqu'un qui a fait le grand saut !
:-)

13 juil. 2010

le pb n'est pas dans l'immat
si et slt si tu achetes aux un bateau made in france si tu veux le franciser, homologation déja faite

les pbs sont couts additionnels des voyages, temps libre, preparation, test du bateau avant de partir sur un ocean avec un bateau que tu connais mal

sinon j'avais repéré pour 20 000 dollars un superbe first 345 super équipé et comme neuf ...

tu peux aussi immatriculer aux acores en arrivant, tva plus basse

les taxes resten,t modérées sur un objet de ce prix

13 juil. 2010

pour le pavillon belge
il semble qu'il y ait une taxe de près de 2500€ pour avoir la lettre de pavillon la première fois.

Comme on doit payer le passeport en France ensuite, cela perd de son intérêt, ou je me trompe?

13 juil. 2010

2500 €
c'est pour un bateau neuf ou de moins de X années, apres X années c'est ridicule, 50 e et basta
je suis sur que des hissonautes savent tout cela par exeperience
je m'y étais intéresse il y a 8 ans ensuite j'ai francisé le bateau gratuitement et je suis en moins de 6 milles pour un moment, alors ....

13 juil. 2010

pas sur
cette taxe existe en effet sur un bateau neuf mais je n en suis pas sur qu elle s applique sur les bateaux d occases ayant deja ete immatriculer autre part en europe

elle est aussi lie a la longueur bateau plus grand que 7.50

13 juil. 2010

En fait, ça dépend de l'age du bateau
C'est dégressif avec l'age du bateau...

13 juil. 2010

oui
c'est en gros 2500 moins 250 par année.

cf:www.mobilit.fgov.be[...]med.htm

ça reste donc bien moins intéressant que le pavillon français!

Je pense que je vais me la faire simple, en francisant normalement le bateau, et je louerai ma survie chaque fois que j'en aurai besoin comme je le fais depuis quelques années déjà.

17 juil. 2010

bon
pour l'instant, la première étape est faite, puisque après que l'acte de vente a été signé, le bateau est payé, et je possède l'assurance de l'ancien propriétaire, sa facture d'achat, le paiement de la TVA, puis le papier confirmant son non enregistrement au pavillon allemand, le tout , .....en allemand!

Lundi, petit tour aux douanes en espérant ne pas tomber sur un os, puis les Aff mar

21 juil. 2010

pour finir
ce ne fut pas lundi, mais aujourd'hui

En premier les douanes:

Acte de vente, lettre de non registration, déclaration de conformité et certificat du constructeur, en plus de la demande de francisation, la fiche de plaisance, et le certificat fiscal, ont suffit pour obtenir le livret de francisation en 1/4 d'heure avec un préposé très aimable!
Ne pas oublier photo d'identité, photocopie de la carte d'identité et justificatif de domicile

Puis les AFf mar:

Les mêmes documents sans les preuves d'identité suffirent pour avoir l'immatriculation en 1/4 d'heure également avec des gens bien aimables également.

l'assurance prit un temps comparable, mais avec mois de documents...
En un mot, affaire facile qui ne pose vraiment aucun souci.

Malheureusement le D 920 bien que déclaré insubmersible par le constructeur, n'a pas été certifié comme tel et requiert donc un radeau pour naviguer à plus de 6 Nm d'un abri.

Ce sera un 4 place en sac!

Merci à tous pour votre aide

Penfield Reef Light, Fairfield Connecticut USA

Phare du monde

  • 4.5 (46)

Penfield Reef Light, Fairfield Connecticut USA

2022