Clearances aux Antilles avec une photocopie de l'acte de Francisation

Bonjour,

Venant d'acquérir un bateau, je ne possède pas encore les nouveaux papiers officiels du bateau (ils sont encore entre les mains des Affaires Maritimes, en Métropole). Je n'ai donc qu'une photocopie de l'acte de francisation précédent (au nom de son ancien propriétaire) et l'acte de vente.

Ceci est-il bloquant pour effectuer les clairances d'entrée/sortie ? Partant de Martinique, nous souhaiterions aller à Sainte Lucie et dans les Grenadine. Je ne sais pas du tout si l'acte de vente du bateau, et une simple photocopie de l'acte de francisation seront acceptés par les douaniers là-bas...

L'équipage
19 oct. 2019
20 oct. 2019
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Les douanniers des îles Anglo sont assez pointilleux ...
Dans les textes si tu ne fais pas ta clearance d'entrée dans les 2 heures de ton arrivée t'as droit à 150 dollars US d'amende .
Renseignes toi au Marin par exemple avec les skippers de charter.

20 oct. 2019
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Bonjour, ou au douane Française, il faut faire la clearance de sortie de territoire.
Daniel

20 oct. 2019
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Salut TiRev,
L'acte de francisation n'est qu'une simple feuille A4 (même si aujourd'hui elle à un zoli filigrane des douanes). Je n'ai jamais présenté autre chose qu'une photocopie aux divers autorités des toutes les îles d'ici. Propre et net mais photocopie. Je n'ai jamais eu le moindre problème.

Maintenant le tarif change entre bateau de proprio et charter/location et c'est peut-être là le début des embrouilles si tu dis que c'est TON bateau et que tu commences tes explications avec des photocopies d'acte de vente etc... juste pour payer un peu moins cher.

Tu coches la case location, tu payes un peu plus cher tu montres ton acte de francisation (photocopie) et tout se passera sans problème.

20 oct. 2019
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Merci Bruno pour retour. Donc la photocopie est acceptée, c'est déjà un point très positif. Et pour ton idée de cocher "Location", pourquoi pas, si cela peut nous éviter des ennuis. Dans ce cas, ils ne demandent pas le contrat de loc ?

20 oct. 201920 oct. 2019
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Bien sûr que non ils ne s’intéressent pas à la relation entre toi et le loueur. De toutes façons que cela soit la sortie au Marin et les clearences dans les îles tout le monde va de demander le N° d’immatriculation du bateau où et à quelle date cela a été fait, donc si tu veux être cohérent tu es obligé de mettre les infos de ta photocopie. Ce qu'il faut c'est avoir une sortie de l'escale précédente à leur donner qui soit cohérente avec ce que tu leur fournis comme infos en arrivant.
Les loueurs ne donnent pas (jamais) les originaux.

20 oct. 2019
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La copie marche , mais de super qualité .
Peut être pas partout ?
Déjà , il faut la clearance de sortie , facile sur pc

21 oct. 2019
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Ok, merci. Ça me rassure, pas obligé de remettre notre périple à plus tard. Et oui, ne surtout pas oublier les clearances de sortie de chaque territoires, à commencer par la Martinique.

03 nov. 2019
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Bonjour à tous,

Nous rentrons juste de notre croisière, et finalement, aucun soucis. En présentant la copie de l'ancien acte de francisation, aucune question. Même pas eu droit au surcoût charter.
Juste en quittant Bequia pour la clearance de sortie, le douanier m'a quand même posé la question "private or charter", j'ai répondu "private", et paf, tamponné.

Evidement, de retour à la maison, mon acte de francisation tout neuf m'attendait ;-)

03 nov. 2019
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Parfait, et tant mieux pour le tarif private et non charter. Il ne te reste plus qu'à plastifier ton nouvel acte.

2012-06-20 - Shetland - Sumburg Head

Phare du monde

  • 4.5 (199)

2012-06-20 - Shetland - Sumburg Head

2022