Achat par résident français d'un bateau situé en France registé en UK

Merci Roberto, trés interessant pour ceux comme moi qui souhaite acheter un bateau aux Royaumes Unis.

Bonjour
J’ai acheté en 2004 un Wauquiez Prétorien immatriculé au UK.
Le voilier étant de 1981, donc pas CE ( normes à partir de 1998) bien que construit en France homologué en France et acheté en premier par un allemand donc par un Membre de L’UE. Pour pouvoir l'immatriculer enFrance il fallait refaire une visite des douanes, le bateau étant basé en Espagne ( coût de la visite plus frais de déplacement des inspecteurs...) et tout un tas de papiers à fournir... Du coup je l’ai immatriculé en Belgique, Bien que le bateau soit exempté de Francisation ayant plus de 20 ans et le coût restant étant inférieur à 80 euros ( montant en dessous duquel la francisation n'était pas recouvrée par l’administration)
Un document indispensable mais facile à obtenir auprès des autorités britanniques est le certificat de radiation du pavillon britannique. Un mail en anglais suffit, document reçu en quelques jours.
Les règles ont pu changé depuis 2004, mais il doit être possible d’immatriculer en France un bateau sous pavillon Britannique, cela était possible en2004 moyennant un peu de documents à fournir et sauf erreur il n’est plus nécessaire de refaire jauger et inspecter les bateaux non CE comme auparavant s’il viennent d’un pays membre de L’UE ce qui est encore le cas du UK( pour le moment) juste faire attention qu’il ne soit pas immatriculé à Jersey ou Guernesey car dans ce cas c’est différent. Attention tout de même que le bateau ne soit pas non plus au nom d’une société avec TVA non acquittée.

Bonjour,

Créer une société n'est pas du tout nécessaire.

en 2018 j'ai acheté (en tant que français) un bateau immatriculé Guernsey , à un Anglais, et stationné dans les eaux françaises depuis toujours.

Ce bateau a précédemment appartenu à un français pendant 1 ans.

Il y a eu des discussions par mail, pendant la période intermédiaire entre le compromis de vente et la vente, avec les douanes françaises, pour s'assurer aux vues du profil de ce bateau, que la TVA avait bien été acquittée à la France lors de l'achat neuf du premier propriétaire français. Puis il a fallut que mon proprio Anglais écrive une lettre sur l'honneur stipulant qu'il n'a jamais récupéré la TVA dans son pays, ni sorti le bateau des eaux françaises.

Ca n'a pas été trop long, en période de fêtes, 1 mois pour obtenir à l'écrit un "ok c'est bon si vous achetez ce bateau, la TVA ne vous sera pas demandée".