Tous les forums > Navigation > DAFN Problème montant du droit annuel de francisation
Cette discussion a été migrée dans la nouvelle version v5 de HISSE ET OH.
Consulter dans ce fil dans la version 5-Beta.
Missing
Laos

DAFN Problème montant du droit annuel de francisation

Bonjours à tous voilà mon problème. Je viens de mettre le nez dans les papiers du bateau, car on m’a dit que je payer beaucoup trop je me suis penché sur le sujet j’ai regardé le tableau de puissance administrative effectivement il y aurait un souci. KEY LARGO 25. Année 2005 Longueur 7m28 2 moteurs Hors Bord evinrude 150 de 14cv fiscaux
-Droit sur la longueur de coque
L=7m28;de 7m inclus a 8m exclus 77e
-Droit sur la puissance fiscal du moteur
Pour un moteur de 14cv;de 9 a 10cv : 16 euro par cv au dessus du 5iem
14-5=9cv Taxables => 9x16=144euro
Pour 2 moteurs: 2x144=288e
total 365e
Abattement 33%
Age au 01/01/2019: 2019-2005=14ans
DAFN: 244.55
cela m'étonne car nous payons 1012e et leurs calculs et 14cv+14cv = 28cv 28-5 = 23cv barème a 44e. merci d'avoir pris le temp de me lire bien cordialement

vendredi 29 novembre 2019 23:00

Liste des contributions

Missing
Peuwi

"Pour un moteur de 14cv;de 9 a 10cv : 16 euro par cv au dessus du 5iem"
Heu ...
Je propose cette phrase :
"De 11 à 20 CV : 35 € par CV au-dessus du 5e"
Il ne faut pas retirer 5 partout, ca reste un moteur de 14cv, pas 9 :)

Après, ca ne fait toujours pas le bon total.

Aussi, le barème est vraiment foireux, je comprend mieux pourquoi les bateaux ont plusieurs moteurs.

mercredi 14 août 2019 00:12
Missing
Laos

Merci de votre réponse je suis tombé sur des articles tels que Dans le cas 2 moteurs hors-bord, le montant de la taxe se calcule pour chacun des moteurs, puis s'additionne.

Exemple : Si vous avez deux moteurs hors-bord de 20 CV fiscaux, il faut compter une somme de 35 € par cheval fiscal à partir du 6e, et ce pour chacun des moteurs, soit 15x35 + 15x35 = 1050 €.
Exemple 4
Semi-rigide construit en 2008, de longueur 10 m, avec 2 moteurs hors-bords de 20 CV (chevaux fiscaux)
? Droit sur la longueur de coque :
L = 10 m ; de 10 m inclus à 11 m exclus : 240 €
? Droit sur la puissance fiscale du moteur : e Pour 1 moteur de 20 CV ; de 11 à 20 CV : 35 € par CV au-dessus du 5
20 - 5 = 15 CV taxables => 15 x 35 = 525 € Pour 2 moteurs : 2 x 525 = 1 050 €
? Total : 1 290 € ? Abattement :
Âge au 01/01/2019 : 2019 - 2009 = 10 ans : pas d'abattement ? DAFN : 1 290 € Il retire 5 à chaque moteur donc dans mon cas 14 - 5 =9 par moteur

mercredi 14 août 2019 00:56
Missing
Chalkis

Quand on a deux moteurs de 14 cv, les puissances fiscales s’ajoutent pour faire 28 cv fiscaux.
Abattement de 5 cv.
Donc 28 - 5 = 23 x 40 = 920 euros
Taxe sur la coque 92 euros
Total 1012 euros.
Reste l’abattement de 33% qui n’a pas été appliqué. Mais conditions changées au 1er janvier 2019.
Si la bateau n’en bénéficiait pas auparavant, il ne pourra plus en bénéficier. S’il en bénéficiait au 1er janvier 2018, alors cet abattement doit s’appliquer en 2019.
La coque et les moteurs sont-ils de la même année ou y a-t-il eu nouvelle motorisation? Si les moteurs ont été changés, il est probable que l’abattement ne s’applique pas.

mercredi 14 août 2019 06:29
Missing
Krutchu

On additionne la puissance pour les moteurs inboard seulement.
Pour les hors-bord, on calcule chaque moteur séparément.

mercredi 14 août 2019 10:19
Missing
Laos

Oui voilà pour le hors-bord on calcule chaque moteur séparément d’où les exemples que j’ai mis plus haut

mercredi 14 août 2019 13:13
Missing
Chalkis

Sur le site officiel des douanes, il n’est nulle part indiqué la différence entre deux hors bord et deux in boards.
La taxation a peut être changé?

mercredi 14 août 2019 15:04
Missing
Laos

J’ai trouver l’erreur. Je viens de voir Sur l’avis de paiement il est écrit moteur fixe ou moteur mobile . L’erreur viens qu’ils m’ont mis en moteur fixe alors que j’ai 2 moteur hors-bord donc mobile

mercredi 14 août 2019 15:57
Cette discussion a été migrée dans la nouvelle version v5 de HISSE ET OH.
Retour forums