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Faioa

Immatriculation d'un bateau immatriculé sans ancien propriétaire que faire ???

Bonsoir,
Je viens d'acheter un bateau de marque Elan modèle Dynasty. C'est un bateau de 5m50 par 2m30. il est immatriculé LS 833642. l'ancien propriétaire la acheté il y a 10 ans à une mamie qui est certainement décédée depuis. Il l'avait acheté sans papier pour mettre sur un étang et n'a plus trace de l'ancienne propriétaire. J'ai contacté les affaires maritmes des Sables D'olonne et me disent que la seule possibilité et que l'ancien propriétaire fasse une demande de duplicata sauf qu'il n'avait aucuns papiers. 2tant immatriculé il doit obligatoirement avoir un ancien propriétaire. Les affaires maritimes ne sont pas trés coopératifs pour connaitre l'identité du dernier .... Quelqu'un as t'il la marche à suivre??????????? Merci ????? Lionel

lundi 27 mai 2019 23:58

Liste des contributions

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marge

Bonjour pour l adresse du propriétaire du bateau contacter les douanes , qui donnent sans problèmes , par mail ou sur place , avec le nom du bateau la marque et l immatriculation , les numéros moteur doivent aussi correspondre !
Ne jamais acheter un bateau sans document .
Le propriétaire reste la personne qui a les documents a son nom ....
Faite vous vite rembourser votre achat et laisser tomber !

mardi 28 mai 2019 04:59 *** Message modifié par son auteur ***
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navenregat

bonjour
la nouvelle façon de changement d'immatriculation " electronique et centralisee " serait parait il tres tatillonne , surtout si des documents sont absents .
retourne voir ton vendeur , c'est a lui de te fournir les documents ou reprendre le bateau .

salut

mardi 28 mai 2019 08:44
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Faioa

Bonjour
Le vendeur n'a aucun papiers. Cependant les douanes vont m'envoyer le pédigré du bateau ainsi que le nom de la dernière propriétaire!!!!!!!

mardi 28 mai 2019 12:46
5051965507_6
Pla

Bonne solution si elle est toujours de ce monde, sinon faire le tour de TOUS les héritiers pour obtenir l'accord (vécu avec 1 moto)

mardi 28 mai 2019 14:35
3dauphinsmini3
CLK

Peut être une piste : Demander sa nouvelle immatriculation en tant que construction individuelle neuve...

mardi 28 mai 2019 10:22
Jem
bil56

oui mais invendable pendant 5 ans ...

mardi 28 mai 2019 11:53
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Faioa

Bonjour Bil 56 tu veux dire qu'avec cette imat. de construction individuelle neuve il est invendable. Je n'ai pas l'intention de le vendre c'est mon premier bateau. Je l'ai acheté 200€

mardi 28 mai 2019 12:49
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Faioa

Merci CLK Il ne faut pas des plans du bateau pour cela ??????

mardi 28 mai 2019 12:47
Ange-avatar-1
Phil o zof

A mon (humble) avis, tu n'as rien acheté du tout... surtout sans papiers !

... tu as donné (en espèces ?...) 200 euros à un margoulin de 1ère classe.

mardi 28 mai 2019 14:25
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marge

Tu peu être accusé de vol ou recellle , contacter rapidement le propriétaire ! Celui inscrit sur les document de douanes !!! Vite

mardi 28 mai 2019 19:56

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