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Formalitées achat voilier pavillon anglais aux antilles

Bonjour, recemment inscrit sur Hisse et Oh en vue d un futur achat et navigation au long cours, je me pose quelques questions administratives.

J ai en vue l achat d un voilier acier plan caroff immatriculé en grande bretagne et disponible a l achat aux antilles.

Le voilier est de 1984 la coque a ete achete en france mais n a ete amenagé, mis a l eau et immatriculé qu en angletterre.

C est un broker qui s occuppe de la vente. Dans une ile aux antille non anglaise.

Quelles seraient les demarches a effectuer pour la vente, les papiers a avoir du broker, les demarches avec l angletterre et evidemment les demarches avec la france, si je veux l immatriculer en metropole.
Je ne compte pas revenir naviguer en eau europeenne avant longtemp, l immatriculation serait plus simple en martinique ?

Combien de temps puis je garder le pavillon anglais , le temps de faire l immatriculation francaise ? Ais je au moins le droit de naviguer j usqu en martinique ?

J avous etre un peu perdu entre l achat a letranger, les papier, le certificat de conformite ( etant basé sur un plan caroff deja enregistré en france serait ce plus facile ? Ou passer par une construction amateur?) Je n aimerais pas louper quelques papiers ou demande au broker ! Pour etre embetté par la suite pour le psvillon francais

Si quelqu un a deja acheter un bateau pavillon anglais autre part qu en angletterre...?
Merci d avance pour vos avis eclairés et bonne journée !

lundi 11 mars 2019 14:48

Liste des contributions

Ange-avatar-1
Phil o zof

Bonjour,

Aucune idée des tracasseries administratives pour acheter un bateau anglais Hors CE et l'immatriculer en Martinique (octroi de mer...?).

Par contre, pas mal de "plan Caroff" ont été construits par des amateurs qui devaient obtenir une certification pour les faire "franciser"...

https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/sites/default/files/Construction_amateur_4p_DEF_Web.pdf

cette certification a-t'elle été faite, que disent les papiers anglais...???

Avec un bateau de série construit dans un chantier connu, ce serait déjà plus simple, bien que ?...

lundi 11 mars 2019 17:09
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Bonsoir, merci de ta reponse.
Je pensais que si le bateau etait deja immatriculé en CE , on ne me demanderait pas de certificat aux affmar ?
Je crois me souvenir d un texte qui dit que si le bateau a ete immatriculé ou importé avant telle date en UE on ne demande pas de certificat...
A voir.

Le reste des formalitées a distances aux antilles, radiation pavillon uk etc reste un beau mystere pour moi ainsi que le temps disponible pour changer de pavillon.

Concernant la tva apparemment si le bateau a été construit avant 1985 cest ok.

Pour le choix du plan du bateau je reste deja fixé sur un caroff, finot , garcia ou subrero :)

A voir les retour d experiences des autres membres dans l achat pavillon uk

lundi 11 mars 2019 19:20 *** Message modifié par son auteur ***
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Domi409

Bonjour,
Je n'ai pas d'information concernant l'immatriculation en Martinique mais je suis en train d'importer un bateau de série fabriqué en Allemagne et immatriculé en Allemagne. La première étape, ce sont les impôts: Il faut présenter le certificat de radiation du pavillon allemand, le certificat de conformité CE, la facture d'achat avec TVA UE si achat à une société ou justificatif comme quoi la TVA UE a été payée un jour et justitif d'identité et de domicile: C'est le quitus fiscal. Sinon, il faudra acquitter la TVA (20%) Une fois le formulaire ad-oc obtenu, il faut présenter aux douanes la demande de francisation (formulaire facile à trouver sur internet), la fiche plaisance et tous les documents demandés sur cette fiche (quitus, certificat CE, justif de domicile et identité, facture d'achat (via pro) ou contrat d'achat (via particulier - template facile à trouver sur internet).
Les douanes sont très accessibles (malgré beaucoup de réorganisations suite aux économies sur les services publics qui les touchent de plein fouet) et vous répondront très facilement.
Pour immatriculation en Martinique, cela supposera sans doute un supplément de TVA à payer le jour du retour en métropole...

lundi 11 mars 2019 20:41 *** Message modifié par son auteur ***
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Pascal8383

Et après le brexit, la taxe?

lundi 11 mars 2019 21:00
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Bonsoir, pour la tva je crois que ce nest pas le cas,pour un bateau construit en eu avant 1985

Le certificat de conformité ce ca a l air plus compliqué... je croyais que les bateau ancien construit et deja immatriculé en europe etait exempté

Il me reste les demarches de radiation UK, voir les papiers specifique a ce pays et savoir si je peux naviguer temporairement avant la demande de changement de pavillon ou apres , le temps des formalitées vraiment trop longue...

Merci

Pour la tva ->
"TVA - Yachts UE
Depuis le 1er janvier 1993 tous les yachts enregistrés dans les pays de l'UE sont tenus de pouvoir prouver que la TVA a été payée ou que le yacht est exempté du paiement. La seule exemption concerne les yachts construits avant 1er janvier 1985 et qui étaient dans un pays de l'UE avant le 1er janvier 1993. Tous les yachts construits après le 1er janvier 1985, et les plus anciens importés dans l'UE après le 1er janvier 1993, sont tenus de payer la TVA. Dans ce cas, la TVA peut être payée dans n'importe quel pays de l'UE"

mardi 12 mars 2019 00:05
Nam_that
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matelot@19001

Si tu l'achètes là-bas et que tu le ramènes en Europe tu paieras la TVA, c'est sûr.
Déjà par le simple fait de signer l'acte de vente en dehors de la zone TVA CE.

mardi 12 mars 2019 19:51
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Du coup on signera comme si on etait a la maison ;)

mardi 12 mars 2019 23:29
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Je viens de retrouver le texte qui apparement m exempte de certificat.

Guide d applidation des directives 94.25.ce
Page 52

"6.2.1.3.3Pour un bateau ayant déjà été mis sur le marché européen avant le 16/06/1998.
D'après l'article 240-1.04 " - les navires neufs ou existants qui ont été mis en service dans l’un des
Etats membres de l’Espace Economique Européen avant le 16 juin 1998 ne sont pas astreints à établir
une conformité aux exigences de sécurité et de prévention de la pollution, à condition que leurs
propriétaires produisent une lettre de radiation du pavillon, ou tout autre document établissant l’origine du
navire.."

mardi 12 mars 2019 00:44
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Pascal8383

ok, mais si l'enregistrement en France se passe après le 29 mars, aucun risque de devoir payer en plus du fait que le RU ne fera plus de l'UE ?

mardi 12 mars 2019 06:08
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Voir meme si le coup de certificat CE tiendra encore, ca pourrait finit en pavillon dominiquain cette histoire...

mardi 12 mars 2019 12:32
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Matsyl©

Un peu hors sujet, mais comme tu n'a pas acheté, le bateau, tu ne ferais pas mieux de chercher autre chose, avec moins de risques de galère administrative ?

mardi 12 mars 2019 12:43
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Le coup de coeur... ca se choisit jamais tres bien ;)

mardi 12 mars 2019 19:26
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Bon Je crois avoir vu que la demande de radiation UK a distance ne pose pas trop de pb

Le certificat meme si sortie de lUK, le texte de loi est clair, si importé avant telle date dans un pays europeen, pas de certificat, et a cette date L UK etait dans l UE donc a part debattre le texte avec les affmar ou douane et leur apprendre a lire mieux pas de pb

Bon je crois que ce qui me manque vraiment comme info c est :

Puis je naviguer legalement ou sans emmerde avec le pavillon british jusqu en martinique en attendant la procedure de francisation ? N y a t il pas de delais admis ou l on peut battre l ancien pavillon?

Jimagine mal chaque acheteur de voilier d occasion a letranger, ou autre pays de lUE ne pas bouger et certains pendant plusieurs mois...

Parce qu une fois les papier originaux de la vente et du bateau en france metropole via la famille,, le temps de recevoir les nouveaux, je prefererais me retrouver a attendre en martinique plutot que sur une ile non francaise et sans les papiers...

mardi 12 mars 2019 19:40 *** Message modifié par son auteur ***
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Rigil

Eviter l'achat la-bas, finaliser le contrat de vente en métropole ou en GB.
Et faire "comme si" le bateau etait ici "
Comme plus haut
-quitus TVA,
-radiation du pavillon
-acte de vente x4
Etc
Risque : serie inconnue aff-mar et n°CE manquants = petits tracas
Immatriculation Antilles : octroi de mer...+double peine, une tva rémanente au retour en Europe.
La question principale : où est le domicile fiscal de l'acheteur.
Et enfin, se mèfier des brookers caribeens prêts à raconter n'importe quoi de rassurant pour une vente.
Si contacts avec la douane : tout faire par par mail ou courrier pour avoir des preuves ecrites des réponses en cas de contrôle.

mardi 12 mars 2019 20:28
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Merci pour ta reponse , je crois wue je me vois mal demander au brooker ou au proprio qui sont aux caraibes de venir en metropole ou GB, pour un bateau de presque 40 ans...

Par contre oui me pense limmatriculer a un port d attache en metropole en faisant comme si il etait en EU.

Pour la TVA et le Certificat CE comme dit plus haut construit et mis sur le marché europeen avant 1985 pas de tva donc quitus fiscal oui mais sans tva, et le CE pareil voir avec le texte joint pdf plus haut

D'après l'article 240-1.04 " - les navires neufs ou existants qui ont été mis en service dans l’un des
Etats membres de l’Espace Economique Européen avant le 16 juin 1998 ne sont pas astreints à établir
une conformité aux exigences de sécurité et de prévention de la pollution, à condition que leurs
propriétaires produisent une lettre de radiation du pavillon, ou tout autre document établissant l’origine du
navire.."

Mon domicile fiscale est en metropole donc a priori pour tout ca pas pb.

Evidemment le but de ce post est de comprendre tout ce schmilblik sans faire confiance au brooker ;)

L idee d avoir les reponse ecrite par la douane est bonne, quitte a demander a plusieurs douane avant d avoir la reponse satisfaisante ;)

mardi 12 mars 2019 23:26
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Rigil

Pas la peine de venir en métropole, il faut juste que le contrat de vente ne "laisse pas penser" que ça c'est fait aux Antilles et que le bateau s'y trouve...
Pas certain que ça crait des em...mais ça peut y contribuer !

mercredi 13 mars 2019 08:32
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Domi409

Suite à mon précédent post, la question de la navigation sans être immatriculé peut se résoudre avec la douane. J'en avais discuté avec les douanes devant immatriculer mon bateau et verbalement voici ce que la douane m'a indiqué:

- Pas de navigation, y compris convoyage, sans document.
- Possibilité d'obtenir un certificat temporaire le temps de pouvoir fournir tous les originaux (cas lorsque l'on signe l'achat, paie à la signature et que l'on souhaite partir de suite vers son futur port d'attache)
- Lettre sur l'honneur que l'on fera le nécessaire à l'arrivée
Bonne suite

mardi 12 mars 2019 20:56
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Merci pour les infos plus haut a transposer au cas GB
Et cette histoire de certif temporaire pourrait m aider, quelque idee de la procedure et des papiers necessaire pour ce certif temporaire ?

Je crois que je vais essayer la methode plus haut ecris avec les douanes jusqu a trouver la reponse qui me va, impression des textes de lois et avec tout ce dossier bien preparé j espere que ca va le faire devant les gens en charge de tout ca

Je suis un peu ettonné de voir que pas plus de membre aient effectué un achat a letranger voir caraibes d un pavillon EU, pour avoir une idee plus precise des pieges connus de brooker et des tracas administratifs.

On est d accord, non ? Quand on achete un bateau labas, ce n est pas pour le ramener en metropole juste pour faire les papier ;)

J espere que le proprietaire cad moi ne doit pas etre present pour effectuer la francisation aux bureau en metropole et wue quelqu un de la famille avec papiers necessaire peut s en occupper, je me vois mal me taper un aller retour juste pour des papiers, bon en meme temps on est les rois de l administratif !

mardi 12 mars 2019 23:45 *** Message modifié par son auteur ***
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Rigil

Tu fais tout par courrier...

mercredi 13 mars 2019 08:33
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Pascal8383

Salut, il y a quelque chose qui m'échappe: où que tu achètes, tu peux ensuite tout faire par courrier. C'est ce que font les brokers aux Antilles françaises quand ils vendent un bateau. Quant à l'octroi de mer, il n'est payable que si tu résides là bas, pas si tu habites en métro et que tu fais enregistrer ton bateau en métro.
Qu'est ce que j'ai loupé?

mercredi 13 mars 2019 08:40
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Non0

Ok, je ne savais que tut pouvais ce faire par courrier

mercredi 13 mars 2019 11:37
1434366123008
Matsyl©

Si tu l'achète via un brokers, pourquoi il ne s'occupe pas, ou au moins de t'aider dans les démarches ?
Sinon il sert à quoi...

mercredi 13 mars 2019 09:26
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Je pense que pour le coup ce broker ne va casiment rien ce mettre dans les poches, peut etre pour ca que niveau accompagnement et infos avant la vente il est assez...inutile, mais le proprio est trop malade pour quelconque deplacement.
Le prix du bateau a ete divisé par 4 cause santé et besoin urgent d argent

mercredi 13 mars 2019 11:42
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Rigil

Les brokers, ça sert juste à te faire payer le bateau 5% plus cher...

mercredi 13 mars 2019 09:57
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Non0

Je crois que ce broker s occuppe de vendre des bateau dont les proprio sont un peu agés mais surtout plus apte a venir faire les visites voir meme a naviguer, le bateau est vendu a tres tres bon prix

mercredi 13 mars 2019 11:04
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grosb

Je confirme, pas de navigation sans papier... considéré comme un "navire pirate" dans ce cas (réponse faite par les douanes de Martinique)...avec les conséquences qui vont bien.
Pour l'Acte de francisation, tout par courrier, maintenant guichet unique à La Rochelle par exemple (délai une 15 aine de jours actuellement) envoyé aux douanes.
Voir sur le net, pour récupérer le formulaire de la fiche plaisance.
Ne pas oublier de demander au vendeur un certificat de "non hypothèque" ou équivalent pour ton boat, surtout sous pavillon étranger (situation fiscale du vendeur).
Il te faudra faire une "clearence d'entrée" en Martinique pour éviter de payer l'octroi, cad présenter ta clearence aux douanes pour être exonéré pendant 18mois...
Enfin, pour le CE, si le bateau (coque du chantier) a été acheté en France, produire la facture et c'est bon...pas de souci, à priori.
Tu ne nous a pas dit quel modèle de boat, c'est confidentiel ?
Bon courage.

mercredi 13 mars 2019 10:52
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Merci, non pas entierement confidentiel ;) et en plus que ce sont deja des bateau tres polemique et sujet a joute ici .... c est un plan ECN-caroff de 13 metre en acier le proprio est trop malade pour s occuper de la vente, a mon avis le broker vu le prix du bateau ne va 0as touché grand chose

( merci aux passant de ne pas relancer de polemique, je n acheterais qu un bateau acier, vu mes moyens mais aussi mes connaissance et mes envies)

mercredi 13 mars 2019 11:32
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Bon , la douane me confirme deja que si importation ou immat en UE avant 1998 pas de certificat CE, on discute maintenant du cas GB sort de lUE..

mercredi 13 mars 2019 12:31
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Pascal8383

C'est la question que je posais au départ. Et une façon d'y répondre, c'est peut être d'aller demander à un broker. Ils ont forcément pris des renseignements, et ils ont peut être un bout de réponse. Où es tu en ce moment?

jeudi 14 mars 2019 06:18
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captainwat

une chose à ne pas oublier! en constrution amateur si l'homologation et l'immatriculation sont rarement impossibles ,si mes souvenirs sont bons il n'y a pas de possibilitè de revente avant un certain nombre d'annèes !si la construction amateur vous tente ,achetez une coque nue homologuèe et faites le reste

jeudi 14 mars 2019 10:17

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