appel à ceux qui ont des titres de navigation (carnet rouge)

bonjour,
le futur acheteur de mon bateau me demande à juste titre à quoi correspond la lettre D en fin de N° d'immatriculation (ce n'est pas la
lettre de catégorie de navigation de plaque,ou alors il y a eu mauvaise donne dès l'inscription sur le carnet)
par avance merci
cordialement

L'équipage
01 mars 2018
01 mars 2018
0

merci,
oui légèrement floue mais lisible sur mon écran d'ordi,lettre D sous le 3 de juliana.
Et sur votre acte francisation "orange" il y a quoi comme lettre ?

01 mars 201801 mars 2018
0

En fait depuis quelques années les chiffres ne suffisent plus, donc ils ont remplacé le dernier chiffre (ou le premier par une lettre.
Avant si je prend Saint Malo comme quartier d'immatriculation c'était
SM 123456 Puis
SMA 12345 ou SM 12345A
maintenant nous sommes au moins au F
SMF 12345 ou SM12345 F
Mais bien sur pour toi c'est Saint Nazaire.

01 mars 2018
0

Ça me plaît bien,merci

01 mars 2018
3

sur le mien c'est "T"
et je sais pas à quoi ça correspond
donc je le mets au bout du numéro quand il faut donner le numéro
et personne m'a jamais rien demandé à propos de ce "T"
de toutes façon la plupart de ceux qui demandent de donner un numéro ils le lisent même pas mais ils sont content d'avoir un numéro
y'a des jours où je me dis qu'au lieu de m'emmmmmmmm à chercher des numéros dans les papiers à numéros j'aurais qu'à donner le numéro qui me passe par la tête et que je trouverai bien à ce moment là
et je suis presque sur que le demandeur de numéro serait content parce qu'il aurait un numéro qui est là bien rangé dans la case à numéro
c'est plus facile de ranger des numéros dans des cases à numéro que de se fatiguer à lire des numéros dont ont sait même pas la signification
Voilà
C'était ma minute de phobie administrative

Cdlt
JM

01 mars 2018
0

Mon premier bateau de 88 était en E, le suivant de la même année en X, le dernier de 83 en Z. Ils ont tous trois changé maintes fois de quartier, mais ont tous toujours gardé le même numéro en AB 123456 C.

01 mars 2018
0

Pour mon ancien voilier immatriculé à Nantes en août 1979
NA xxxxxx C
Jac

01 mars 2018
1

La lettre après le numéro me fait plutôt penser à une lettre clef qui n'a rien à voir avec le quartier d'immatriculation.

Un peu comme les 2 derniers chiffres du n° de sécu.

01 mars 2018
0

demander aux douanes

01 mars 2018
0

Non, aux Aff Mar...la partie orange de l'acte de francisation est la leur...
D...pour diesel ? :acheval:

01 mars 2018
0

la lettre apres les chiffres c est une espece de "checksum", elle est determinee par les chiffres, et utilisee par les autorites pour verifier que le numero d'immatriculation soit correct.

02 mars 2018
0

Je rentre très momentanément dans le rang ?
Pour dire que Yves et Roberto sont à mon avis dans le vrai
Cdlt
JM

02 mars 2018
1

c est ce que m a dit (indirectement) l anfr: ayant demande un nouvel acte de francisation suite a bref passage sous pavillon etranger, les douanes/affmar m ont attribue le meme numero sans lettre.
Quand j ai represente demande pour la licence radio, avec immatriculation identique mais sans lettre finale, on m a repondu "la lettre finale est demandee par les autorites pour verifier que le numero soit correcte" bref donc vous la gardez

02 mars 201816 juin 2020
0

à propos de carnet rouge, Clairefontaine en fait de beaux, format A5:
Pourquoi pas, pour ranger proprement l'Acte de Francisation?

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Sur un voilier, c'est le petit livre rouge de mât haut? :langue2:

02 mars 2018
0

Nemo, c'est pas la grande forme ce matin :heu:

0

C'est vrai : j'aurais dû préciser : sur un ketch :mdr:

02 mars 2018
0

Il parle du Grand Timonier!

02 mars 2018
0

Je suis plus rassuré,j'ai franchement eu un doute sur l'erreur de catégorie,3 appels ce matin au aff mar de St nazaire,tél muet.
Je retenterai lundi et vous tiendrai informé,merci à tous.

02 mars 2018
1

Je n'ouvre pas d'autre fils et en profite pour une autre question,
ce cher acheteur a déjà rempli l'acte de vente à sa convenance et avec la mention" le bateau n'a jamais été accidenté " vous ferriez quoi ?

0

Je pense que je prendrais mon stylo, que je rayerais cette formule et que je la remplacerais par "vendu en l'état etc.".

De deux choses l'une :
- soit l'acheteur est de bonne foi et sa formule est dénuée de sous entendu et ce sera sans conséquence.

  • soit l'acheteur a une idée derrière la tête et, dans ce cas, il vaut mieux qu'il passe son chemin. :litjournal:
02 mars 2018
0

D'après les copains c'est déjà un accident de m'avoir comme skipper

02 mars 2018
0

Bonjour je préférerai le modèle du site Service Public
www.service-public.fr[...]/R38144
Jac

03 mars 2018
0

merci,
@ némo,
Je lui est fourni un acte de vente classique avec cette fameuse mention
" vendu dans l'état etc." et l'a changée par l'autre.
La formule "vendu ......."à été portée sur une page annexe avec la liste des équipements fournis.
Je n'ai aucune notion juridique mais je suppose que si la coque à un défaut quelconque découvert ou prend un choc après vente,pour résumé je risque de me retrouver slip,c'est bien ça ?

03 mars 2018
0

J'me disait aussi :-p

1

Non.
Pour un bateau c'est l'acquéreur

0

Oui, bien sûr.

Mais, dans ce cas, il le fait pour le compte de l'acquéreur qui reste théoriquement le chargé de la démarche.

05 mars 2018
0

ça peut être fait par le vendeur s'il veut rendre service à l'acquéreur : vendeur à la retraite, et acquéreur qui bosse...

03 mars 2018
0

C'est sûr que le mec des douanes de montoir va apprécier,carnet "barré" avec mention "vendu le...
promit,je me renseigne lundi !!!

03 mars 2018
0

match nul,50/50

05 mars 2018
0

Bon,coup de tél ce matin aux aff mar de St Nazaire concernant cette fameuse lettre D,confirmation c'est bien une lettre clé de numéro.
Coup de tél au douane montoir,renvoyé vers les sables d'Olonne,l'acte de vente doit être envoyé ou déposé par l'acheteur,mais si le bateau est toujours redevable de taxe de francisation,il est fortement conseillé au vendeur d'envoyer ou de déposé le dossier pour éviter d'avoir à payer cette taxe ad vitam aeternam en cas d'indélicatesse.

2012-06-20 - Shetland - Sumburg Head

Phare du monde

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2012-06-20 - Shetland - Sumburg Head

2022