longueur véritable et place de port

veinard
palavas, on m'a contraints à couper le balcon pour 3 cms (ou alors payer jusqu'à 2 metres de plus) francisation 11,55

• Longueur hors tout = 13,23.
• Longueur de signalisation = 11,55 mètres "Je n'ai encore jamais vu l'employé d'un port sortir un décamètre pour vérifier... " moi j'ai vu

:-( :-( :-(

suffit de
lire le contrat !

La longueur des bateaux est un truc qui en soi ne répond à aucune définition si on y ajoute pas quelques précisions .

Il y avait des usages en architecture navale qui sont tombés en désuétude à cause des constructeurs qui annoncent des longueurs maximalisées et des gestionnaires de ports que ça arrange .

Autrefois, longueur et largeur hors tout (LOA BOA) étaient des dimensions de coque hors listons . Pour une coque donnée, ce sont des dimensions invariables . Après on peut ajouter bout dehors, jupe, balcons, .... . La seule question qui peut se poser c'est: mobile, amovible ou fixe .

Maintenant on mesure hors tout . Faut pas laisser traîner une canne à pêche ou un moteur hors bord .

J'ai un bateau qu'a pris 1,50m en dix ans . Ils sont allés jusqu'à mesurer .

Question subsidiaire : une delphinière c'est pour capturer des dauphins ou pour em...bêter les baleines ?

J'insiste :
un bateau de 10 mètres de long et 4,50 mètre de large prend plus de place que le mien qui fait 14,10 x 3,68 mètres... non ? Alors [b]ce n'est pas juste ![/b] Et je ne parle pas des multicoques...

[color=blue]_/)[/color]

euh
j'ai pas dis mais je rois que pour les multi coque il y a un coef de majoration, mais je en dirais pas combien j'ai pas le tarif sous les yeux

et un bateau de 10 m par 3m paiera moins qu'un 10m par 4m

mais un 12m par 3m paiera plus qu'un 10m par 3m

juste ou pas c'est la règle :-(

Longueur ET largeur
Salut à tous,
Chez nous ,comme Goudspide: longueur ET largeur...
Ce qui fait que pour une meme longueur de bateau , la catégorie (et le prix bien sur!) peut etre différente suivant la largeur.
Daniel

dans le sud
il y aurait des ports ou ils comptent avec les parebats et c'est pour cela qu'il existe des parebats plats

double compte
avec le bateau mitoyen donc puisqu'on met les parebat alternés!

non, pas un gag
ça m'est arrivé dans le sud de l'Espagne, où quand j'ai été étonné du prix demandé le sbire encaisseur a répondu "eso es señor la manga con las defensas" !

decamètre
ici, à Lorient, les gars du port ont passé des heures à mesurer tous les bateaux: banco pour eux, presque tous les plaisanciers ont vu leur tarif augmenter car c'est la longueur hors tout qui est prise en compte (balcon, jupe ou plate-forme, voire bossoirs ou portique s'il déborde...). Je croyais avoir un 11.75m (acte de francisation), il mesure 12.75m... Merveilleux, n'est-ce pas?

C'est écoeurant !
Vos témoignages prouvent qu'on est passé du simple bon sens au pur business... ! :-(

Et les constructeurs vont bientôt proposer des bateaux télescopiques comme argument de vente ?

No futur !

[color=blue]_/)[/color]

Ca existe déjà,
les catas à flotteurs repliables

repliables
dans quel sens?

et la largeur
la largeur compte si mais souvenir son bon les places au port ont deux mesure la longeur et la largeur si tu depasse l'une ou l'autre tu changes de categorie

SOYONS CLAIRS ...
...celà s'appelle,l'ANARCHIE!
"Nez en moins",il me semble que de NOTRE côté,nous ne sommes pas toujours trés "honnêtes".Je serais curieux de savoir quels sont les barques qui ont pour réelle longueur celle portée sur le carnet de francisation...Amha...PEU!
Résultat,"pigne sur la gueule au P'tit Jean!"
Nous sommes bien de véritables PLAISANTINS!

Moi je dis, que les malhonnêtes

sont ceux qui connaissant la longueur exacte ne l’ont pas déclarée à la capitainerie !

Pour ma part, celle-ci devrait appliquer un tarif rétroactif à tous ces escrocs...

pfffzzzz

Ici
Ils font des controles regulierement en mesurant les bateaux, et adaptent les corrections qui s'imposent! :-(

la largeur
doit bien évidemment être prise en compte pour l'espace entre deux catways.
un bateau court et très large se verra attribuer (et pour cause) un emplacement en fonction de cette largeur. Difficile de faire autrement pour les voisins de ponton.

Et la "longueur de signalement"???
Je possède un Ecume de Mer, dont la longueur hors tout est de 7,90. Heureusement, le balcon avant est à l'aplomb de l'étrave.
L'acte de francisation comporte uniquement mention d'une "longueur de signalement" qui est de.... 7,03m! Je ne sais pas d'où sort ce chiffre. Il n'y a aucune ligne prévue pour la longueur hors tout.
En général, les ports retiennent la logueur hors tout ou la surface, ce qui règle le problème des multicoques ainsi que des bateaux anciens, longs et étroits.
Un exception à Blankenberge où on taxe uniquement à la largeur, tout au moins dans le vieux port.
Le zèles des ports à mesurer systématiquement ne viendrait-il pas du zèle inverse de certains plaisanciers ayant déclaré leur bateau plus court qu'il n'est en réalité?
;-)

la faute
a l'administration ki n'a pas indiqué clairement une longueur définie dans les documents officiels...

nonononon
taxe au cm² ;-) :-D

et
avec ou sans bar?

Parce que j'en connais qui pourraient etre lourdement taxes :-D

euh
à vide

ou avec l'équipage ?? le poids

parce que j'en connais un qui serait lourdement taxé :mdr:

l'argumentation est simple
si la longueur les arrangent il la prennent si la largeur est plus avantageuse toujours pour eux si c'est la surface c'est pareil, il ne faut pas chercher les baiser c'est nous. Le plus gros de nos soucis vient du fait que tous les anciens gestionnaires qui faisaient un boulot à peu près correct, et à qui cela coutait aussi,les mises en conformité la maintenance des installations etc.
gérés par des sociétés semi fantômes inhumaines, les installations pourrissent et il commence à y avoir des accidents du au fait que les installations ne sont pas tenuent en état^, si plusieurs victimes de ruptures de chaine de pontons délabrés déposent plainte, rapidement les municipalité reprennent les reines, mais il faut être patient, trop patient??
les propriétaires restent responsables en cas d'accident, déposer une plainte contre la gérence est pratiquement vouée à l'échec ce qui n'exclue pas la plainte contre elle mais il faut joindre dans la plainte le propriétaire tres souvent une mairie voir un département c'est très long pour les procédures et ils comptent sur l'abandon des plaignants. Je suis pour tout autre chose ne justice depuis 1999 et à 65 ans entre les appels les cassations et j'en passe ça traine.

salut pir 2
Tu as donné aussi à calvi???

QUE FAIT DONC MONSIEUR LE MINISTRE ?...
Celui,biensûr,chargé des affaires maritimes.
En effet,si une loi (...encore une!...) était promulguée une fois pour toute et applicable quelque soit le concessionaire du port,tout serait CLAIR et SIMPLE.Cette décision ministérielle prendrait une fois pour toute une formule pour calculer la base de paiement et établirait chaque année un prix à l'unité de cette base.
En évitant une formule "enarchiante" tout serait facile pour TOUT le monde.Y compris le nôtre.
...Attention,mon neurone solitaire se met à rêver!!!...

et comment
on fait pour taxer ceux qui naviguent à l'anglaise ?

est ce qu'ils auraient une surtaxe parce qu'ils utilisent le moteur pour aider les voiles

ou un abattement pour utiliser la voile en complément du moteur

:reflechi:

Mais
il faudrait verifier le temps d'utilisation du moteur

La question n'est pas...
"tout ce que veut le port, c'est que tu payes le maximum".
Un tarif est établi, généralement calculé sur la base de la longueur hors tout, voire la surface basée également sue long. ht x largeur ht.
Ensuite, il applique le tarif, un point c'est tout.
S'il est avéré, par une mesure systématique, que le bateau enregistré pour moins de 10m mesure 10,40m, il appliquera le tarif correspondant.
Il faut bien une base de tarification tout de même et ne pas toujours exiger "toujours plus pour toujours moins"!
Les ports de gestion privée doivent sortir un résultat à la sortie. Les ports de gestion publique doivent atteindre l'équilibre, ce qui n'est même pas toujours le cas car les couts sont élevés.

texte

le terme "hors tout" est bien clair dans le langage maritime il est tres bien defini sans aucune ambiguité .il correspond à une longueur de coque maxi en prennant en compte uniquement ce qui est fixe ,non demontable.

Prendre le depacement du HB est a mon sens abusif .Si une association des usagers prennait ce probleme en main il y a de forte chose de gagner devant les tribunaux.Les gestionnaires de ports ne peuvent pas faire leurs propres definition des choses , il y a une reglementation elle s'applique à tous et n'est pas a geometrie variable.

Conclusion:il faut se defendre mais en groupe pas individuellement.

josé

Le problème, c'est le démontable.
Un hors bord, c'est démontable. Il me faut 5 minutes pour le mettre sur la balcon ar. Pareil pour le remettre.

Le lest aussi est démontable.Il est uniquement boulonné. Il me faut une journée et une grue pour le démonter (si tout se passe bien). Pareil pour le remettre.

facturation
l'encombrement demeure la référence pour l'attribution d'une place sur le domaine public.
rien n'empêche quand c'est possible, de réduire cet encombrement dans les ports pour prendre moins de place:
Rentrer le bout dehors,mettre l'annexe à bord et plier les bossoirs voire replier les flotteurs du trimaran!!!

Il faut aussi penser aux autres usagers.
j'ai régulièrement des soucis avec mon hors bord d'annexe qui est sur le balcon arrière, à l'extérieur sur babord.
Dans les ports, je dois pour la sécurité(mes manoeuvres et celles de mes voisins) le protéger en permanece avec une défense sphérique de 60.

sur les tarifs portuaires et contractuels,la définition des dimensions prises en compte pour la facturation est souvent précisée.

La facturation par poste( L*l) est financière et une abhération! mais l'organisation du port par poste et type de bateau une necessité technique.

La manutention au poids serait logique en y incluant un facteur longueur et type de bateau.
Qui n'a pas été surpris de constater que son bateau pouvait réellement peser 25 à 40 % de plus que le poids constructeur?

les classes
le systeme vicieux courant en france était par classes: 10-12m puis 12-14m etc

beaucoup de bateaux autour de 12m se mettaient bien sur en dessous, car l'écart de prix était conséquent. Avec le systeme proportionnel c'est plus juste et incite moins a la fraude: tricher de 20cm ne fait plus gagner 400E!

en espagne la facture est parfois complexe: cout de base de la place a la longueur largeur,ok, plus: taxa a la generalitat, taxa a la nacion, taxa a la agua, taxa especial, taxa a..

un peu en annexe
le principe de la sagemor dans le morbihan

on a sa place de port, quand on s'absente, on libère une place alors on prévient la capitainerie qui note un "avis de croisière"

cet avis tqmponné sur le "passport morbihan" ouvre droit a des nuits gratuites dans les ports de la sagemor et d'autre avec lesquels des accords sont passés,

notre place étant libre un autre de système peut en profiter ou elle peut etre louée en visiteur,

cette été sur 3 semaines de balade on a du payer que 8 nuits dans les ports ,

de plus , lorsque entre la période (de mémoire) juin juillet aout septembre on a passé plus de 18 nuits à l'extérieur (pas forcément consécutives les nuits absentes) de notre place on a le droit à une manutention gratuite du bateau (une sortie d'eau par exemple)

la période octobre , novembre, décembre sur terre plein est gratuite que le ber à payer,

et en été aussi si on est plus de 21 jours sur terre plein , la sortie entrée de l'eau ber et terre plein sont gratuit

ça fait un peu pub pour la sagemor qui est une économie mixte, mais en comparant ce qui ce fait ailleurs en tarif dans notre secteur, je ne trouve pas cela du vol, d'autant que l'accueil est rarement désagréable,

je tenais à le dire, car il faut aussi dire quand c'est bien, et les pontons sont bien entretenus,

:pouce:

je tien a signaler que la compagnie de port du morbillan prélève le prix de ton emplacement mème si tu t'absente 1 mois il te prélevè le mois pas de réduction sur le prix tu t'absente 2 mois les 2 mois seront quand même prélevé

désolé daniel 13/73
je n'ai aucune relation avec la sagemor que de payer mon ponton, et les relations habituelles avec la capitainerie

d'ailleurs la personne au comptoir de la capitainerie est d'un bonne humeur sensationnelle,

j'ai voulu faire savoir car quand je lis tout ce qui se passe au niveau des tarifs, non service etc etc , je suis heureux où je suis

volonté politique local pour promouvoir la région ??? je ne sais pas je ne connais pas l'histoire,

je ne suis qu'un consommateur...

tant que ça dure

il y a eu de gros progrés
dans la qualité des services depuis l'époque de feu la Satmor .

Mais les tarifs ont suivi proportionnellement !

Ce qui est exaspérant, c'est la chasse à la rentabilité en période d'affluence et l'instauration de péages sur des équipements publics déjà financés par l'impôt (cale de Port Blanc par exemple) .

Je me demande ...
... si vous posez les bonnes questions.

1. Je ne suis pas expert en gestion de marinas, mais je suppose que les marinas ont le droit de faire un certain chiffre d'affaire qui couvre les couts et permet eventuellement de realiser un certain benefice. A partir du moment ou le CA est donne, le tarif individuel de chaque bateau est juste une maniere de repartir le CA total.

2. Idealement, on voudrait que le tarif individuel d'un bateau corresponde a sa part dans les couts totaux qu'il engendre. Mais en pratique, cela me parait totalement impossible de reduire cela a quelques mesures telles longueur, largeur ou tirant d'eau. Les marinas doivent choisir l'une ou l'autre formule simplificatrice qui soit plus ou moins acceptee par tous. Apres tout, tout le monde accepte de payer le meme prix pour une place de parking, qu'il ait une petite voiture ou un gros 4x4M.

3. A partir du moment ou on considere le CA comme fixe, le remesurage des bateaux n'est pas une mauvaise idee. Elle debusque les resquilleurs et permet au gens honnetes de payer moins. Certains personnes honnetes ne seront pas contentes du resulat du mesurage. Mais la cause n'est pas a chercher dans le mesurage, mais dans la formule simplificatrice de tarification.

4. Reste une question dont je n'ai jamais trouve la reponse sur HEO. Les marinas chargent-elles vraiment pas plus que le CA auxquel elles ont droit? Les augmentations de tarifs refletent-ils des augmentations de couts? Ou des augmentations abusives de benefices?

PS: sorry pour les accents. J'ecris ceci sur mon telephone

Bonjour
J'avais un first 32, 9.60m et sur l'acte 8.70. C'était donc la longueur à la flotaison. Propriétaire d'un nouveau de 10.70m acheté en Italie je vais devoir refaire l'acte. J'ai appelé les douanes qui doivent faire le nouvel acte. .m'a question est Bien sûr d'arriver à avoir 8.75m dessus mais d'après la douane ils se moquent de la longueur puisque le bateau n'est plus taxé. Quelqu'un s'est il trouve dans le même cas et que s'est il passé ? Merci

Merci mais étant dans le sud ça nœud reponds en rien à ma question

Bonjour je ne sais pas si c est une règle identique partout, mais j attendais une place depuis longtemps au port de guidel 56. Le port me contacte pour me dire qu ils ont un place pour mon bateau. Je passe avec le carnet et là ils me disent que le max est de 10.50 et que le carnet indique 10,82. Que de toutes façons ils mesureront à l arrivée. Que si je veux démonter mon balcon ça devrait passer. J'ai refusé cette place. Par contre ils m ont gentiment accueilli en emplacement visiteur pendant un mois, et là aucun pb de longueur, mais pour moi un pb de tarif....

Perso j'aurais démonté le balcon. Avec le temps ce serait passé.

Le cm le plus cher du monde c'est à la marina de Port de Bouc. Mon voilier Etap35 fait 3.51 m de large sur l’acte de francisation. Le cm m'a fait passé dans la catégorie supérieur et a couté 800 euros à l'année (en 2018). J'ai accepté le sacrifice car je devais préparer une transat en solo. Plus jamais ça!

Bonjour

Petit retour sur ce fil , le safran suspendu et demontable ou pouvant etre pivoté a 90 ° est il compris dedans ?
LM

Bonjour,
j'avais eu le même problème à l'époque où la gestion du port de Frontignan avait été transférée du SYMOCAF à la mairie.
Mon contrat avait été signé avec le SYMOCAF, sur la base du carnet de francisation, soit 8m28 de longueur.
Quand la mairie a pris les manettes, le drapeau noir flottait sur la marmite... Et donc le nouveau gestionnaire a commencé à réfléchir aux solutions possibles pour revenir à l'équilibre financier, les électeurs frontignanais n'étant pas chauds pour couvrir le déficit avec leur taxe d'habitation, et les élections municipales se rapprochant dangereusement.
Donc, on a commencé à rendre payante la cale jusque là publique de mise à l'eau avec adjonction de barrière et autorisation de la Capitainerie après paiement. Scandale chez les chasseurs, les pêcheurs, les clubs de plongée, mais bon, nécessité fait loi. Augmentation sensible des services, grutages, stationnement à terre, etc... Pas encore suffisant. Augmentation des tarifs des places à l'eau, mais il va en manquer encore un peu. Donc, on va mesurer tous les bateaux qui sortent caréner et on va recaler les contrats en fonction de la longueur réelle hors tout. Un fil à plomb derrière, un devant, on mesure entre les deux. Du coup, les longueurs de signalement ont pris mal...
J'avais monté une plate-forme sur le tableau arrière, ce qui fait que mon Aquila de 8m28 plus la plate-forme plus le balcon avant a été mesuré à 9m05, ce qui m'a fait passer dans la tranche tarifaire supérieure. On a bien tenté avec L'assoc des plaisanciers de contester les prises de cotes sous prétexte que les employés du port n'étaient pas des jaugeurs, ça nous a fait gagner un an, et puis c'est revenu sans possibilité d'autre recours.
Du coup, j'avais un peu la boufaïsse, et j'ai trouvé la solution: enlever les boulons de fixation de la plate-forme et les remplacer par des axes goupillés, ce qui me permettait de la rabattre sur le tableau arrière pas plutôt rentré au port. Et là, même avec le balcon dans la mesure, j'étais au-dessous de 9m, donc dans les clous de mon ancien contrat. Ben non, ils n'ont rien voulu savoir, même en faisant valoir que la longueur hors tout d'un navire ne pouvait pas intégrer les éléments amovibles. Et pendant les deux ans avant que je ne vende le bateau et change de port, j'ai monté la plate-forme en quittant le port et démonté en arrivant. Quatre axes goupillés, en gros deux minutes, y compris le temps de la ranger dans le coffre tribord. Et la satisfaction de voir le maître de port me surveiller sans en avoir l'air et bouillir de rage. J'espère que ça lui a valu quelques brûlures d'estomac...
Quand je l'ai vendu, le bateau est parti à GRUISSAN, ce qui a réglé le problème.