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20170724_151347
eenzaam

Déclaration AIS sous pavillon Belge

Déclaration AIS sous pavillon Belge

Bonjour les questions simples :

Sous pavillon Belge ; une AIS récepteur uniquement doit elle être déclaré ?
Sous pavillon Belge ; une AIS récepteur et émetteur doit elle être déclaré ?

C’est la même antenne qu’une VHF et je sais qu’une VHF doit être déclarée, mais âpres une rapide recherche je n’ai rien trouvé concernant l’AIS ?

Question de culture général : Qu’en est-il sous le pavillon Français concernant l’AIS ?

Merci de me répondre.

Cordialement,

4 jours
Francis-2
courtox56

Bonjour,
en France on doit avoir une licence à jour pour la VHF si elle est ASN/DSC, on reçoit un imprimé tous les ans. Il y a dessus les identifiant pour se connecter sur le site de l'ANFR.
https://maritime-eadministration.anfr.fr/

Ensuite on va mettre à jour la liste des appareils qui seront embarqués sur le bateau et qui ont une fonction d'émission. Au moment de l'ajout du matériel, on doit le choisir dans une liste des matériels homologués pour la France. Les émetteur AIS y sont donc on l'indique, il aura le même numéro de MMSI que la VHF, car c'est le numéro associé au bateau.

4 jours
20170724_151347
eenzaam

Donc si je comprend bien même si l'AIS ne fait que recevoir je dois quand même la déclarer ?

4 jours
1384170078330
mon-ocean

Et oui il faut tout déclarer, vhf fixe, vhf portable, blu, ais, etc.... et remplir un nouveau document quand un nouveau matériel vient à bord.

Il n'y a pas "encore" de taxe à payer sur le matériel, mais peut être ils y pensent sinon quel intérêt remplir le document.

Honnêtement je ne connais pas beaucoup de personnes qui font la démarche!

Vive la Belgique et sa "pseudo" liberté

3 jours
20170724_151347
eenzaam

Merci de ta réponse. ;) Mais du coup tu es sur que l'AIS est daclarable car je vois aussi la ligne GPS et ces catagoriser dans la ligne des appareil de navigation. J'ai un GPS sur le bateau que je ne déclarre pas. Il ne faut pas abuser non plus ! L'examun du CRR n'a aucun rapport avec un GPS. C'est pas la même frequance ! Cà serrai abuser si c'étai le cas ! Et tous les gents qui ont un GPS dans leur voiture ils vont nous faire chier pour un GPS ? Nous demander de payer une ammande et nous faire passer pour des gangsterre pour non déclarration d'un GPS ! Non sérieuseument si c'est ça ça crain ! Du coup je m'intéroge sur la véracité et je repose donc ma question. Ok une VHF emmet, mais une AIS recepteur uniquement et un GPS n'emette pas ; ils ne font que recevoir...

environ 20 heures *** Message modifié par son auteur ***
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1
KOALA-5

Si tu as un simple AIS récepteur, pas de déclaration à faire.
Ce sont les appareils qui émettent (VHF, Balises, transpondeur AIS, radar....) qui doivent être déclarés à l'ANFR en France.
Il est probable qu'en Belgique (Europe) c'est la même chose.

environ 19 heures *** Message modifié par son auteur ***
1384170078330
mon-ocean

Je vais envoyer un mail à l'IBPT pour poser la question et avoir une réponse écrite, je vous tiens informé.

Mais de mon coté lors de mon passage au bureau de Bruxelles, le gars m'a bien certifié qu'il fallait une liste complète des appareils à bord émetteur comme récepteur! Par contre il ne m'a jamais parlé d'une taxe à payer pour ceux-ci!

environ 19 heures
1384170078330
mon-ocean

Cela ne concerne que les bateaux sous pavillon Belge, je ne connais pas la réglementation pour la France.

environ 19 heures
20170724_151347
eenzaam

C'est la réglementation Belge qui m'intéresse étant donnez que je suis sous pavillion Belge. Déjà savoir si a cause de mon petit GPS je suis considéré comme un bandit. ><

environ 19 heures *** Message modifié par son auteur ***
Missing
Pietje Scramouille

je confirme déclaration "obligatoire" et c'est repris sur le document de l'IBPT

environ 19 heures
20170724_151347
eenzaam

!!! Message a prendre au second derge a l’exception de la petite question culturelle sur l’amande. !!!

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Alors je suis officiellement un bandit pour détention de GPS illégalement. >< Quelle débilité ! O.o

C'est combien l'amande ? Autant je risque la prison ? O.o

Histoire que un de ces 4 je raconte cette anecdote pour me foutre de la Belgique. >< La France avais déjà ces débilité législatif en prenant les marin pour des débiles meneaux atteins de Alzaillimeure sans mémoire et avec leur radeau de survie de merde qui ne sont pas des gage de sécurité. Et en plus ceux-ci doivent être homologués ! O.o Kon tiki ne serra jamais reconnu comme un radeau de survie. Le radeau qui a traversé le pacifique là ou leur radeau de merde gonflable homologué vont crever comme de la merde… O.o

Et maintenant le GPS illégale pour la Belgique. >< Comme quoi chaque pays a ça débilité. ><
Et âpres tu as les furax de marin français pro patriotique et pro pavillon français jaloux qui t’insulte quand tu leur dit que tu es français sous pavillon Belge. La vérité le prochain râpeux de marin patriote pro pavillon français qui me fait chier je la sort celle là en mode troll. Le GPS illégale en Belgique. ><

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Bon maintenant il me reste plus que a répondre a la question de resté un bandit ou bien de légiférer ma situation et de payé 5 € de plus tous les 5 ans. Ah non plus précisément 20 € avec les frais bancaire pour virement international. ><

Je leur téléphonerais vous pariez que il n’accepte pas d’être payé en liquide ? Déjà que il n’accepte pas els chèque bancaire française. >< Halala il beau l’euro et leur pseudo simplicité financière entre les pays membre de l’union européenne. ><

Non plus sérieusement désolait pour ce message comique mais je suis choqué en apprenant que je suis en détention illégale de GPS. MDR ><

environ 17 heures
Img_1120
environ 9 heures
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KOALA-5

En effet, d'après ce document:
http://www.ibpt.be/public/files/fr/21506/Demande%20d%27autorisation%202017.pdf
les GPS et autres récepteurs doivent être déclarés.

Donc en Belgique, on serait en infraction à bord avec les téléphones portables (ayant une fonction GPS) des passagers, non déclarés !!!

C'est bizarre, car quid de l'harmonisation Européenne ?

environ 9 heures *** Message modifié par son auteur ***
6-11-2010_7_arc_en_ciel_sur_doug_le_
betta

Quand j'ai acheté un transpondeur, j'ai téléphoné au N° indiqué sur ma licence de VHF pour leur demander si je devais enregistrer mon AIS.
Réponse : "Oui. Vous avez les documents sous les yeux ? je vous le fait tout de suite."
Deux jours après la nouvelle licence était dans ma boite aux lettres.
(Et certains se demandent encore pourquoi j'ai le pavillon Belge !)

environ 4 heures
Avatar
KOALA-5

Même chose pour moi avec l'ANFR, déclarations par internet de la balise l'année dernière et du Transpondeur AIS cette année.
Réponses en quelques jours.

Mais il s'agit de matériels émettant en bande radio. Il n'y a pas d'obligation de déclaration pour les récepteurs seuls.

environ une heure

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