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Lucky Lugh 55

Quelle Pavillon pour citoyen U.S.A. résident France ?

Je contemple achèter un petit voilier 7.2 sur remorque. Il est sous pavillon Suisse, je suis résident en France mais citoyen des U.S.A. le dernier fois j'ai acheter sous pavillon Français pour découvrire que je ne pouver etre registrer pavillon Français, donc j'ai vendu à un Français. Quelle pavillon pour moi alors, qui admets un non-citoyen? Merci

dimanche 15 avril 2018 11:23

Liste des contributions

Safioran_1_1
1
safioran

Ce n'est pas la citoyenneté qui détermine le pavillon mais le pays ou tu payes tes impôts, cela te donne une adresse fiscale et donc droit au pavillon et ses avantages.

dimanche 15 avril 2018 12:18
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PaulK

ou plutot le pays ou le bateau paye ses impots - la ou il est enregistre. Meme si tu es Irlandais payant des impots en Adzerbaidjan, si le bateau est enresistre au Panama, il met le drapeau panamanien. Le pavillon ne depend pas de la citoyennete de l'equipage ni du capitaine ni du proprietaire.

dimanche 15 avril 2018 14:31
P9040047
Lucky Lugh 55

Désoler c'est faux, pour beaucoup des pays. France ,Suisse, U.S.A. ...

dimanche 15 avril 2018 15:36
P9040047
Lucky Lugh 55

La France interdise un étranger mème resident en France d'avoir le pavillon Française, exception un Français est 50% proprietaire.

dimanche 15 avril 2018 12:32
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stefad

Pour les specialistes une petite question :
Je suis français resident a l´etranger , mon bateau est sous pavillon français , ma compagne n´est pas française , peut elle naviguer sur mon voilier si je n´y suis pas ?

dimanche 15 avril 2018 13:05
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Lucky Lugh 55

Les U.S.A. aussi interdise tout "alien" non citoyen le pavillon Stars and Stripes, donc désolée safioran c'est pas tout à fait ça. Les Belges permets non résidents de pavilloner chez eu.

dimanche 15 avril 2018 13:49
Missing
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gwen56

Peut être une possibilité d'obtenir une réponse sur le site suivant. ?? Sur la droite de la page on peut se faire rappeler par un conseiller en français ou en anglais.

http://www.douane.gouv.fr/articles/a10821-le-droit-de-passeport-navire-battant-pavillon-etranger

dimanche 15 avril 2018 14:21
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simbad

le mieux c'est de demander aux affmar, ils doivent savoir ou alors dire où se renseigner
de tte façon si tu achètes le bato, ils te demanderont des informations qd tu feras le changement de propriété
et le pavillon c'est celui du pays où est enregistré le bato (aux affmar chez nous) alors autant aller les voir
JL.C

dimanche 15 avril 2018 14:22
P9040047
Lucky Lugh 55

Merci à tous répondents, Je pense allez chez les Belges. Un pu moins farouche hi hi.

dimanche 15 avril 2018 14:31
P9040047
Lucky Lugh 55

C'est ls douaniers de Sète qui sont la source d'informations que je raconte ici. J'habite la France et paye plein des impots ici. Je ne peux pas pavilloné un Bateau sauf partnaire Français 50%. D'ailleurs il's été plutot sympa avec mois car j'ai revendu un bateau, q'ui n'etait pas enregistré à la vente depuis 2 ans! Au cause de ceci. La seul payes qui authorize non citoyen de pavioner chez eu. Si QQ sais ci autre drapeau authorize ça, ça m'interesse!

dimanche 15 avril 2018 15:33
P9040047
Lucky Lugh 55

Apart Panama et leur genre.

dimanche 15 avril 2018 15:38
P9040047
Lucky Lugh 55

Chapeau à Gwen 56, J'ai consulté le site, et maintenent tout personne qui habite en France sous pavillion étrangère dois payer un passeport, et registrer leur bateau en France. donc je pense que les lois ont changer depuis ma dernier possesion d'un bateau en France. Je ne suis pas sur non plus si c'est sous pavion Française ou droit de naviger en France sous un autre drapeau.

dimanche 15 avril 2018 15:54
P9040047
Lucky Lugh 55

Le site de Gwen 56 est LA source définitive, j'ai compris céci dans une 1er lecture.

dimanche 15 avril 2018 16:02
Image
berdem94

Pourquoi pas garder le pavillon US et prendre une immatriculation dans le Delaware, célèbre paradis fiscal, largement utilisé par les turcs, que je côtoie souvent...
Probleme, trois mois de présence dans les eaux de l'EU.
Pas plus , à moins d'en sortir et d'en revenir dans un délai que je ne connais pas.

dimanche 15 avril 2018 23:08
D0a68359
mikus52

Salut à tous, pavillon suisse uniquement pour citoyens CH,la meilleure solution prendre pavillon NL,pas besoin d'y résider et payer droit de passeport en France.

dimanche 15 avril 2018 23:16
P9040047
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Lucky Lugh 55

Merci berem et mikus, Je vais me renseigner chez mes amis the Dutch, and Belgians, Delaware c'est pour des gros sous et souvent gros salots, je suis ni l'un ni l'autre. $

lundi 16 avril 2018 10:53
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Rigil

1er point : achat du bateau suisse = paiement d'une la TVA européenne
Ensuite si residant français, ne pas se prendre la tête : pavillon français, c'est l'assurance d'etre moins contrôlé qu'un pavillon tiers qui attire les douaniers comme les mouches à m....
En plus sur un voilier de 7.2 il n'y a pas de dafn à payer...
Il est faux de croire qu'on ne peut enregister son bateau si on n'est pas français, le statut de résident suffit (ils sont pléthores en France aujourd'hui)
J'ai vu à Brest un gros voilier US changer de pavillon et devenir français pour rester basé en Bretagne nord alors que son proprio américain vit à Miami et ne vient que l'été.

6 jours *** Message modifié par son auteur ***
P9040047
Lucky Lugh 55

Merci Rigil, Apparament les regles ont changer depuis le temps qu'on m'à réfuser pavion Française à Sète en 2010. Tant mieux alors. Le T.V.A. European pour un voilier d'occasion? Peu emp il n'est pas cher donc tant pis. Bon Vent à tous

6 jours

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