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Dsc_0250
jjerome78

Franciser un bateau sous pavillon Suisse

Bonjour,

Dans mes recherches de bateau, j'ai trouvé un voilier qui se trouve dans les eaux Françaises mais sous pavillon Suisse.
Le Broker me dit (forcément) que ce n'est rien du tout de franciser le bateau, moyennement le payement de taxe, la TVA je suppose sur la base de la valeur d'occasion du bateau.

Je m'interroge sur ce fameux surcoût, mais surtout sur la durée et la fluidité des démarches administratives.

On trouve plein de choses intéressantes sur le site des Douanes mais un retour d'expérience en vrai me serait tout aussi utile.

Qui l'a déjà fait ?

Par avance, merci pour vos précieux retours.

mercredi 14 février 2018 06:43

Liste des contributions

Ccc
Captain Fracasse

La TVA mais aussi les droits de douane, la Suisse n'est pas dans UE, si c'est un bateau fabriqué hors UE, (à vérifier impérativement la plaquette constructeur).
Assure toi que le proprio a tous les documents. Si à l'entré en Suisse s'est fait à travers un EU1 ça change tout.
Dans tous les cas à verifier avec les douanes francaises avant achat.

mercredi 14 février 2018 07:15
Imgp1083
LeMoko

Bonjour Jjerome

Passe voir avant les douanes de ton quartier maritime et aussi les AFM.
pour avoir les bonnes infos
J 'ai souvenir de gens dans mon secteur, achat d'un bateau construit en France mais sous pavillons Suisse leurs soucis les avaient dégoûtés de leur bateau.
Les douanes voulaient appliquer la TVA sur la valeurs à neuf du bateau
oups oups..... avocat ect...

Bon courage

Le Moko

mercredi 14 février 2018 08:57
Istres_le_9_mai_2014_(14)
willy13

Bonjour
Réponse en MP
jc

mercredi 14 février 2018 08:59
Koechel_cala_corbi_recadr%c3%a9
koechel

Autre point a verifier absolument : le bateau convoité dispose t il d'un certificat de conformité CE?
Dans le cas d'un bateau de série dont des exemplaires naviguent déjà sous pavi?lon français il n'y a que peu de doute mais dans le cas d'un one of ou d'une construction amateur...c'est grosse et onereuse galère à obtenir...

mercredi 14 février 2018 14:59
Dsc_0250
jjerome78

Merci à tous pour votre aide.
Pour préciser, le bateau est un Dufour, donc une série Francaise.
De ce que je sais, il aurait été acheté par des Suisses, immatriculé en Suisse et aurait fait 2/3 ans sur le Léman.
En 2014 il a été transporté en France pour y faire un tour de l'atlantique.

La spécificité est que la Suisse est hors UE. Je passerai à la Douane, c'est surement là que j'aurai le meilleurs point de vue.

mercredi 14 février 2018 22:17 *** Message modifié par son auteur ***
001-light
Babar74

J'ai renoncé une fois à cause du problème soulevé par Koechel, si certificat de conformité c'est simple, sinon tout se complique. Certain "brooker" rusent en passant par une immatriculation en eaux intérieurs (Lyon en l'occurence) mais du coup, tu dois rester sur le lac.

jeudi 15 février 2018 19:25
Pavillon_pour_avatar_heo
Papy-Boom

à propos de Certificat de Conformité :
je viens de franciser un bateau acheté d'occasion aux Pays-Bas, les Aff Mar m'ont fait remarquer que ce bateau avait un certificat de conformité "International" et non "Européen"...
Bateau fabriqué au Danemark, certificat délivré en Belgique, c'est bien compliqué, l'Europe!
Ils l'ont accepté quand même...

vendredi 16 février 2018 11:34
Dsc_0250
jjerome78

Merci Babar74, mais comme précisé, il s'agit d'un Dufour de grande série, donc fabriqué en France...

Le gentil broker dit que c'est facile et qu'en 1 mois, l'affaire est dans le sac "youplabadaboum"...

Ils me disent l'avoir déjà fait pour des bateaux Suisses...
L'idée que je me fait, serait donc de faire mettre une clause d'annulation de la vente si au bout de 2 mois, nous n'avons pas abouti. Je ne vois pas d'autre solution. Déjà, je vais aller le voir, on verra ensuite, mais c'est vrai qu'un retour d'expérience sur un bateau Suisse me plairait bien...

Je continue de chercher

jeudi 15 février 2018 20:24
001-light
Babar74

Il peut avoir été fabriqué en france mais toujours immatriculé en suisse, c'est un cas de figure assez fréquent. Le plus important, c'est ce qu'il y a d'écrit sur sa plaque et cela dépend de son année de fabrication (avant ou après 1998 je crois)
Des très bons renseignements là:

https://navilegal.com/marquage-ce-bateaux-plaisance/

vendredi 16 février 2018 21:17

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