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vibra

Taxe moteur 2 cycles

Bonjour à toutes et à tous,

Pouvez vous m' aider svp,

Dans le nouveau code concernant le DAFN ( taxe moteur annuel)
la formule de calcul de puissance fiscal prise en compte pour le Diesel est

P= K x N x D² x L x 0.7 (0.7 pour le diesel uniquement)
ou K =0.0045
N; Nbre de cylindre
D: Diam. alésage au carré
L;La course du piston (ou son déplacement)

Mais voila c'est pour un 4 cycles
dans la réglementation il est indiqué textuellement "pour les moteurs à 4 cycles..."

j'ai deux moteurs 2 cycles GM DETROIT DIESEL DE 550 CV Année de 1989.(année du bateau)

Les douanes pour leurs calculs ne m'appliquent pas le coef de 0.7,prétextant que c'est un deux cycles.
j'ai demandé pourquoi ,quelle différence est faite pour écarter le 2 cycles de la formule normale des diesel.?
réponse :c'est écrit dans le texte et c'est le logiciel qui a parlé .

j'ai demandé et pour les 3 cylindres ? pas de réponse
un peu gros la réponse.je suis resté sur ma faim...

j'ai contacté la direction générale des douanes à Paris.
idem même réponse :c'est écrit dans le texte? oui mais pourquoi cette différence comment elle est faite ? Ba heu....pas de réponse ..c'est la direction à Paris quant même,

Conclusion pour 2.5cv de plus au lieu de payé 1750€ on me demande 4 x fois plus,je trouve cela scandaleux ,surtout qu'il a des vedettes en circulation avec les même moteurs que moi...
même année sauf un qui est de 1990,donc quasi la même chose.
ils payent 1750€. info annonces bateaux..ect... qui donnent les infos sur la taxe moteur et avec la ref des moteurs et leurs puissance fiscale de 36cv au lieu de 51cv par moteur comme le mien.

Ma Question:
Est ce que quelqu' un sait comment est définie la valeur "K" dans la formule
ici 0.0045 ,est ce une valeur de pollution CO² ?
et comment puis je vérifier ce Coef.?

C'est un bateau sur lequel j'ai versé un acompte pour l'acheter.

Merci pour votre partage de connaissance ,vos avis,vos conseils..

Bonne fêtes à toutes et à tous.

mercredi 27 décembre 2017 00:17

Liste des contributions

Gwen_a_du
adav29

euh.....c'est quoi un moteur deux cycles?
ah oui, j'ai trouvé :
Les moteurs 2-Cycle à combustion interne sont mécaniquement plus simples que les moteurs 4 temps, mais leurs processus sont plus complexes. Tous les moteurs Detroit Diesel 2-Cycle fonctionnent en 2 mouvements. Un mouvement est constitué d'une seule course du cylindre actionné par le piston (montée ou descente). L’admission, la compression, la détente et l’échappement ont lieu en 2 mouvements, avec une seule rotation du vilebrequin. Il faudra quatre mouvements sur deux rotations à un moteur 4 temps pour effectuer ces quatre opérations. Il est important de noter qu'il y a toujours plus d'une opération effectuée en même temps pendant le fonctionnement d'un moteur 2-Cycle, par exemple les mouvements simultanés d'admission et d'échappement.

je savais pas que ça existait en diesel, je me coucherai moins con ce soir

mardi 26 décembre 2017 23:24 *** Message modifié par son auteur ***
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vibra

très utilisé dans la marine marchande fluviale....Guy Couach les a utilisé aussi sur ces vedettes...

mercredi 27 décembre 2017 00:10
Pilotr_dirigeable
2
Uchafu

Peut être parce qu’à cylindrée égale un deux temps développe plus de puissance qu’un quatre temps??

mardi 26 décembre 2017 23:22
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vibra

Oui mais quand bien même...il n y a aucune explication sur le pourquoi..
et surtout qu' est ce que c'est que ce coef.....c'est ce que je cherche à savoir
merci pour ton message en tout cas..

mercredi 27 décembre 2017 00:08
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bruno972

Ce que dit Uchafu est clair à cylindrée égale (et même vitesse de rotation) plus de puissance donc si pas de 0,7 c'est 1 donc 30% de plus et non 2,5, non ? 4 fois je ne comprend pas.
Maintenant un moteur de 1989 devrait avoir un abattement de 80% donc là aussi des taxes de 1750 € je ne comprends pas, ou alors le même neuf serait taxé à 8750

D'autre part en cherchant sur le net je trouve cela :
La puissance administrative des moteurs est calculée selon la formule suivante :
P=K.N.d².I, dans laquelle
K représente une constante égale à 0,0045
N représente le nombre de cylindre
d représente l'alésage en centimètre
I représente la course en centimètre

Nota. La puissance administrative des moteurs marins de type "diesel" fonctionnant suivant le cycle à quatre temps, se détermine en affectant le terme P du coefficient 0,7 (déjà intégré au calcul).

Cela veut dire d'une part qu'il y a un abattement de 30% sur le diesel 4T (notamment par rapport aux moteurs essence) et que les diesel 2T sont mis dans le même sac que les essence, bizarre mais pourquoi pas
et que d'autre part si le 0,7 est déjà intégré au calcul que K vaut 0,0643 pour ces derniers.

mercredi 27 décembre 2017 00:58
Uria1
1
SEGALEN

Pour moi c'est unr Erreur des douaniers.

Ils calculent en prenant en compte un moteur à essence. Le 2 temps diesel n'existe plus en plaisance depuis belle lurette. Par contre en essence il en reste ...

Les detroit diesel, j'en ai connu, sur de petits bateaux de pêche.

Ce moteur ne doit sans doute pas être dans la base de donnée de l'administration. Ils ont fait ce calcul et entrant 2 temps, qui pour eux ne peut être que "moteur à essence"

Question puissance: s'ils avaient été plus puissants à cylindrée égale ça se saurait.

Regardez le squetch de Fernand Raynaud.

mercredi 27 décembre 2017 08:22 *** Message modifié par son auteur ***
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Forspenonz

Y a pas de formule spéciale pour les 2 temps diesel.
Pour diesel il faut appliquer le coeff 0,7
il suffit d'expliquer ou autrement, demander dans un autre bureau des douanes et tu auras un calcul différent

mercredi 27 décembre 2017 13:19
Uria1
SEGALEN

Oui c'est absurde,
d'autant que les réponses ne sont pas si claires:

" Les douanes pour leurs calculs ne m'appliquent pas le coef de 0.7,prétextant que c'est un deux cycles.
j'ai demandé pourquoi ,quelle différence est faite pour écarter le 2 cycles de la formule normale des diesel.?
réponse :c'est écrit dans le texte et c'est le logiciel qui a parlé .

j'ai demandé et pour les 3 cylindres ? pas de réponse
un peu gros la réponse.je suis resté sur ma faim...

j'ai contacté la direction générale des douanes à Paris.
idem même réponse :c'est écrit dans le texte? oui mais pourquoi cette différence comment elle est faite ? Ba heu....pas de réponse ..c'est la direction à Paris quant même, "

Le 2 temps diesel en plaisance est de nos jours très très très peu utilisé. De plus ça n'a absolument aucun intérêt d'avoir ça sur un bateau.
Technologie abandonnée depuis longtemps.
On est dans un moteur que j'appellerais "collection".

mercredi 27 décembre 2017 13:48
Pilotr_dirigeable
Uchafu

Heu, technologie abandonnée , c'est pas tout à fait exact : la quasi totalité des gros porte containers et supertankers sont actuellement équipés d'énormes diesels deux temps!
Mais il paraîtrait qu'ils polluent davantage qu'un quatre temps bien que consommant moins! ( pour obtenir un même résultat )
Aussitôt nos chers écolos ont interdit ce genre de moteurs aux trés vilains plaisanciers et ont crée une taxe plus forte pour dissuader ceux qui en avaient des vieux sur leurs vedettes afin qu'ils investissent dans de belles vedettes neuves.( avec diesel 4T)
Et toi maintenant, tu veux une vedette à moteur 2T, bougre de monstre pollueur!!!!!!!
Massacreur de planète! Destructeur d'océans!

mercredi 27 décembre 2017 14:17
Uria1
SEGALEN

abandonné en plaisance ...je crois qu'ici on parlait de bateaux de plaisance...

" Mais il paraîtrait qu'ils polluent davantage qu'un quatre temps bien que consommant moins! ( pour obtenir un même résultat ) "

c'est faux:
les seuls 2 temps qui sont à injection directe d'essence qui consomment à peu près pareil que les 4 temps tout en ayant des puissances identiques sont:
- Evinrude ETEC G1 et G2
- Mercury Optimax
- Yamaha HPDI
- Tohatsu TLDI
...

S'ils étaient plus puissants comme tu le prétends ils auraient été conservés en course, et ils auraient bénéficié de catalyseurs... et ben non...out..
là aussi même en course ils disparaissent au profit, des 4 temps.
Le problème le plus grave est bien entendu l'émission de polluants.

"Aussitôt nos chers écolos ont interdit ce genre de moteurs aux trés vilains plaisanciers et ont crée une taxe plus forte pour dissuader ceux qui en avaient des vieux sur leurs vedettes afin qu'ils investissent dans de belles vedettes neuves.( avec diesel 4T) "

Faux aussi car à ma connaissance il n'y a que Détroit diesel qui a fait de petits moteurs diesels pour la plaisance. Aucun autre constructeur ne s'est lancé dans cette aventure . Technique abandonnée de puis très longtemps en plaisance.

Les écolos n'existaient même pas quand cette formule sur la puissance fiscale avait été écrite. Ce serait donc une " loi d’exception" contre ce moteur Détroit diesel car seuls quelques exemplaires existent en plaisance?

Je ne crois pas un instant qu'il s'agissait à l'époque dans l'esprit de nos législateurs.
Le concept "pollueur-payeur" est bien plus récent.

Le Détroit diesel n'est pas un 2 temps comme celui de ta mobylette :

-Admission d'air sous poussé par compresseur volumétrique suivant version
-Compression à la fermeture de lumières
-Injection de combustible dans la chambre et combustion
-Échappement à l'ouverture des lumières d'échappement, gaz poussés par entrée d'air

J'y vois 4 temps. Lol

Les écolos n'aiment pas les moteurs même collectors ... tu veux faire payer l'un des derniers propriétaires de vieux moteurs diesel de ce type en plaisance????

par contre tu sera ok pour qu'un possesseur d'un vérado de 300 chevaux 4 temps de petite cylindrée mais survitaminé au compresseur volumétrique ne soit taxé qu'à 14,89....parce qu'il est à essence !!!!

Dans le même esprit tu devrais demander d'interdire d'autres vieux diesels

mercredi 27 décembre 2017 15:35
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juliana

-Evacuation des gaz par la LA SOUPAPE D'ECHAPPEMENT.

mercredi 27 décembre 2017 21:03
Uria1
SEGALEN

Oui c'est juste !

mercredi 27 décembre 2017 21:22
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vibra

je site "la quasi totalité des gros porte containers et supertankers sont actuellement équipés d'énormes diesels deux temps! "

Ma goutte de pollution est un grand pas écologique )

mercredi 27 décembre 2017 17:51
Pilotr_dirigeable
Uchafu

« Nota. La puissance administrative des moteurs marins de type "diesel" fonctionnant suivant le cycle à quatre temps, se détermine en affectant le terme P du coefficient 0,7 (déjà intégré au calcul). »
Si l’on a pris le soin de spécifier cycle à quatre temps c’est que pour un deux temps ça n’est pas le même! cqfd

mercredi 27 décembre 2017 13:30
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vibra

Super intéressantes vos remarques les uns et les autres,
mais j ai l' impression qu il y a des ports d'attache qui interprètent les textes autrement,la preuve c'est que j'ai trouvé 2 bateaux avec les mêmes moteurs qui payent 1750€ .
d' ou mon inquiétude et ce qui sort de vos remarques c'est que je dois creuser encore pour vraiment clarifier ce point.

Pour infos j'ai reçu d un douanier (Méditerrané) un fiche avec les moteurs 2 cycles et leurs ref. avec la puissance fiscale correspondante ,j'ai retrouvé le mien avec 51 CV .et la formule est celle que j indique dans mon 1er message.

Ils prennent bien K=0.0045
ma taxe sera de 6560€ par an (51cv) au lieu de 1750€ pour 36cv pour certains.(même année)

Question ;
Est ce que je peux changer la puissance de mes moteurs avec un expert a l appuis ,exemple rechemiser les cylindres pour modifier le diamètre alésage ...attention c'est une question...
Merci pour votre retour

à 6560€/An cela serait peut intéressant d investir.qu'en pensez vous.

mercredi 27 décembre 2017 17:40
Uria1
2
SEGALEN

Entre la mise en circulation de ton bateau et aujourd'hui: quelle était la puissance administrative qui avait été appliquée?

Modifier le moteur:

tu ne pourras pas les rechemiser à un diamètre plus faible, sauf à faire fabriquer chemises et pistons sur mesure.
Il te faudra aussi reprendre les débits de la pompe à injection, et les avances initiales et automatiques. Les valeurs de réglage de pompe demanderont de faire faire ça dans une cellule d'essai avec banc de puissance. Je ne vois pas qui pourrait te faire ça sachant qu'il s'agit de cas uniques.
Au final, Le moteur ne sera toujours pas au normes de rejets de polluants.
En le laissant sans rien faire et en payant la taxe: Tu vas vite avoir des problèmes avec. Ces moteurs n'étaient pas très très fiables. Et les pièces seront difficiles à dénicher.

Si la coque est un bon état et bien conçue et emménagée, Le plus simple serait d'envisager la remotorisation. Il existe des 500cv turbo de petite cylindrée, avec puissances administratives plus raisonnables. Voir cummins, Volvo, etc
Si moteur neuf trop cher: occasion avec grande révision, il y a de bonnes affaires , en cherchant un peu...

mercredi 27 décembre 2017 18:10
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vibra

effectivement cela ressemble à une usine a gaz et un tiroir caisse...

mercredi 27 décembre 2017 20:40
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(Chtit Luma)

Voire ! A changer le moteur, il faudra aussi sans doute changer la transmission. On arrive dans des gammes de prix qui font sans doute rêver ...

mercredi 27 décembre 2017 18:12
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Mamita

Salut a tous,
Bsr Vibra,
Ton probleme n'est pas la valeur de "K" (!), mais bel et bien le 0,7, applicable ou pas ...
Dans le calcul de la formule, celà donne pour un moteur: essence: 51cv, et pour un moteur Diesel (4 cycles): 36cv (35,7cv)

Comme tu as 2 moteurs (bi-moteurs in-board):
Essence (51 x 2) - 5 = 96cv à 50€ = 4800€
gasole (36 x 2) - 5 = 67cv à 44€ = 2948€

taxe de la coque : (+ de 15m) = 886€
4800 + 886= 5686€
2948 + 886= 3834€

Vétusté: bateau de 1989 (+de 25 ans) = 80% d'abattement

Taxe DAFN 2018 a payer :
5836 x 0,2 = 1137,2€
3846 x 0,2 = 769,2€
Certes c'est toujours "trop", mais je ne comprends pas d’où tu sors tes taxes exorbitantes (6560€)!...
Mamita

mercredi 27 décembre 2017 19:04 *** Message modifié par son auteur ***
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vibra

Mamita ,

la taxe de 6528 € (exactement) est exacte je te le confirme,elle a été calculée par deux bureaux de douane différent avec leur logiciel et le numéro d' immatriculation actuel.

réglementation:
au delà de 100cv plus de vétusté et
64€ par cv (x 2 moteurs)

Que j'aimerais que ton calcul soit ...exacte....mais Malheureusement...

copier/ collé :
Attention : les navires équipés de moteurs ayant une puissance administrative égale ou supérieure à 100 CV sont soumis à une taxe spéciale qui ne bénéficie d'aucun abattement pour vétusté.

question:
les 5 Cv que tu retires dans ta formule ,je ne sais pas si c'est de la vétusté
par contre tu as raison je devrais regarder de prés ton info .

si j' l'applique je ne suis plus dans la tranche des 100cv...je ne comprends plus rien...

merci pour ton message ,

mercredi 27 décembre 2017 20:36
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1
Mamita

Re,
...Pour infos j'ai reçu d un douanier (Méditerrané) un fiche avec les moteurs 2 cycles et leurs ref. avec la puissance fiscale correspondante ,j'ai retrouvé le mien avec 51 CV....
Je ne fais que reprendre ce que tu as écris./
tu dis que tu as 51 CV administratifs: c'est ceux la qui comptent...Tu as 2 moteurs = 51 x 2 = 102cv administratifs...Pour le calcul, les 5 premiers CV sont exonérés,et ne comptent pas... (Voir ici : https://www.toutsurmesfinances.com/impots/taxe-de-francisation-et-de-navigation-d-un-bateau-de-plaisance-ou-d-un-jet-ski-definition-calcul-exonerations.html)
Donc, 102 - 5 = 97cv administratifs ; tu es normalement juste sous les 100cv administratifs: donc la vétusté s'applique.. .
Évidemment ce n'est que "mon" calcul, mais d’après moi, il tient la route...je l’espérè pour toi!
Mamita

mercredi 27 décembre 2017 21:13
5653
Polmar

Et pourquoi pas écrire à ton député qui fera une question au gouvernement qui sera obliger de répondre en public?

mercredi 27 décembre 2017 21:27
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vibra

Merci Mamita pour ton résonnement,ça tiens la route je creuse dans ce sens.

Polmar,
tu as raison c'est un sujet qui peux aussi concerner beaucoup de plaisanciers on fait trop confiance à nos technocrates et on ne sait que dire Amen a leurs réglementations ....tiroir caisse.

mercredi 27 décembre 2017 21:58
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vibra

Mamita,

le links est mort tu as une copie du contenu..
merci

mercredi 27 décembre 2017 22:00
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vibra

Mamita ,

çà n'a pas traîné:

"Tous les bateaux de plaisance de plus de 5 CV (on parle de chevaux fiscaux et non de chevaux réels, exprimés en ch) sont soumis à la taxe de francisation ou ... A partir de 100 CV une taxe spéciale(*) de 65 euros par CV (montant appliqué en 2017) est applicable à partir du premier et ne bénéficie d'aucun abattement ..."

Snif....dommage

mercredi 27 décembre 2017 22:05
7591
Capucin

si je comprends bien, on ne s'occupe pas de ta pollution réelle (peut-être quelques heures par an), on te sanctionne pour la seule possession du moteur. Quand d'autres aux moteurs dits propres polluent tous les jours.

jeudi 28 décembre 2017 04:48
148
SILLAGE

Ah! le hurlement du gm 2 tps sans silencieux et ses injecteurs pompes. Tout un poème depuis le débarquement 44 et les trawlers de floride

jeudi 28 décembre 2017 09:24
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vibra

Bonne Année à toutes et a Tous..

lundi 01 janvier 2018 21:59

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