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Soiree-peace-and-love-xl
M@telot Phi

Retour de la taxe en Grèce, fin 2017

Bonjour à tous et toutes,
Merci à Spi41 allias Yanis K. de nous avoir informés du retour éventuel de cette taxe, voir :
http://www.hisse-et-oh.com/forums/navigation/messages/1430383-nouvelle-taxe-bateau-grece
mais ce sujet datant de fin 2013, avec une soixantaine d'interventions devenues obsolètes, je me permets d'en ouvrir un nouveau en recopiant ci dessous le poste de Yanis.
-
Spi 41
Voila de nouveau la fameuse taxe. Un projet de loi déposé au parlement grec ces jours, modifie l'article concernant le montant de la taxe, les classes des bateaux etc, de la loi de 2013. Pour nos bateaux ce qui change par rapport à 2013, est le paiement par mois. On peut donc payer la taxe en fonction du nombre de mois, qu'on passe dans les eaux grecques. Ainsi pour un bateau de 10-12m elle est de 33€/mois. Pour un bateau de plus de 12m, 8€/m/mois. Une réduction de 10% est accordée si on paye 12 mois pour tous les bateaux et de 20% pour les bateaux de plus de 12m si ils restent au moins une année. Elle fixe aussi l'amende en cas de non paiement, en gros une année de taxes pour votre bateau. Elle devrait être appliquée à partir du 1er décembre. Wait and see. Voila le texte en grec https://www.taxheaven.gr/news/news/view/id/37567
-
en espérant que mon initiative vous convienne.

dimanche 05 novembre 2017 12:01

Liste des contributions

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Spi41

En réponse sur les tarifs voici le prix par MOIS en fonction de la longueur du bateau :

De 7-8m 16€
De 8-10m 25€
De 10-12m 33€
Pour > 12m 8€/m et 25% de réduction si séjour de 12 mois.
Pour un paiement anticipé de 12 mois 10% de réduction.

Bien moins cher qu'en Croatie !

Encore une fois wait and see. On saura en décembre janvier.
Yannis
S/Y Mimosa

dimanche 05 novembre 2017 13:15 *** Message modifié par son auteur ***
Logo_polac
polac

@spi41, merci

dimanche 05 novembre 2017 13:21
Safioran_1_1
3
safioran

Comme la taxe de 2013 , elle sera déclarée illégale par rapport au droit européen sur la libre circulation des biens et des personnes . Le bar d’en face , avait eu une action efficace en posant plainte auprès du parlement européen , et tous les membres avait participes .

dimanche 05 novembre 2017 13:50
Rome_139
perle noire

Il faut être bien naïf pour croire qu'une pétition de quelques milliers de signatures a fait céder un gouvernement , ce serait trop beau et surtout trop simple !
L'administration n'était pas prête a relever cette taxe , ils ne possédaient déjà pas assez de depka pour tous le monde !!
Maintenant ils sont peut être prêt .

lundi 06 novembre 2017 00:03
Missing
(sloop46)

Cela n'a rien a voir avec un "pétition"
L'Europe nous offre la possibilité de porter plainte directement (et même par mail) contre ce genre de taxe ou de loi contraire aux textes Européen !
Et cela fonctionne....

lundi 06 novembre 2017 00:48
Safioran_1_1
6
safioran

Pour avoir , participer à cette action , en coordination avec STW , je peux te dire que le résultat a été tel , que la secrétaire d’etat au tourisme en charge du dossier avait répondu par un courrier annonçant l’abandon du projet .
Tu peux continuer à te faire tondre , la naïveté est de ton côté , il suffit de bien connaître ses droits pour se défendre .
Profites en , il y en a qui se battent pour toi .

lundi 06 novembre 2017 02:13
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Spi41

En effet, je n'ai jamais eu en mains la réponse européenne sur cette plainte en 2014 je crois. Je suis preneur si vous l'avez.
Mais à mon avis ça n'a abouti à rien, puisque aujourd'hui c'est bien de la même loi dont on parle et dont un seul article est modifié. La loi vient du ministère de la marine et de l'économie mais je suis aussi intéressé si vous avez la réponse de la secrétaire d'etat du tourisme qui à ma connaissance n'a eu aucun poids. Il faut se dire que cette taxe touche d'abord tous les bateaux grecs, voiliers, gonflables, vedettes etc, privés et professionnels (qui ont une petite réduction).

lundi 06 novembre 2017 06:46
Missing
(sloop46)

Ce n'est pas une loi,mais une "proposition" de loi.
C'est a dire que n'importe quel député crétin peut déposer une proposition de loi, pour taxer les citrouilles carre, sans que cela aboutisse a quelque chose.
Mais pour ses électeurs, il sera l'auteur de x propositions de loi.

mardi 07 novembre 2017 11:28
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Spi41

L'affirmation que ce n'est pas une loi ci-dessus est fausse. Voici un court résumé de la situation au 7 novembre 2017.

Deux lois ont été votées par le parlement grec que l'on trouve au JOurnal officiel (mais il vaut mieux comprendre le grec) (www.et.gr) :

a) 4211/2013 feuille 256 du 28 Nov 2013 article 13 : définit la taxe TPP, pas encaissée jusqu’à aujourd'hui. C'est pour cette loi qu'une plainte a priori était déposé en UE, par STW. Je n'ai jamais vu le retour officiel de cette plainte. Que ceux qui l'ont nous la communiquent.

b) 4256/2014 feuille 92 du 14 Avril 2014 : Nous simplifie la vie sur un certain nombre de points, ex: liste d’équipage, permis d'appareiller, permis de sortir le bateau, etc et établit la base des données de tous les bateaux en eaux grecques et le nouveau DEKPA.

Fin octobre 2017, est déposée la modification de l'article 13 de la 1ere loi 4211, qui assouplit le montant de la taxe TPP, en introduisant la notion de la durée, au minimum mensuelle, à appliquer au 1er décembre 2017. Donc on saura très bientôt. Les premiers qui iront renouveler leur DEKPA devront nous dire. Comme je l'ai écrit ailleurs, en application de la loi 4256, une décision ultérieure des ministres de la marine et de l’économie, prévoit le paiement de la taxe TPP pour le renouvellement du DEKPA.

mardi 07 novembre 2017 16:10
Rome_139
1
perle noire

Bonsoir safioran ,
Chacun ses certitudes , toi tu es persuader que c'est votre action qui a fait reculer l'état , moi j'ai un autre avis .
Si elle est appliquer cette nouvelle année nous verrons bien si votre action peut la faire disparaitre , permet moi d'avoir des doutes , nous verrons bien qui était le plus naïf .
Quand a me faire tondre et bien depuis que navigue en Grèce mes cheveux on bien repoussés , parce que pour se faire tondre la France a de très bon ciseaux !!!
Fait un jour le cout de 5 mois de nav en France comparer a la Grèce avec un port tous les 2 jours , après nous pourrons dire qui se fait tondre !
Quand a se battre , je ne suis pas un Don Quichotte ! et si je dois payer et bien je paierais sans râler , on ne peut pas avoir le beurre , l'argent du beurre , la vache , la crémière ...etc
Nous en reparlerons plus tard , et sincèrement j'aimerai bien me tromper .
Et n'oublier pas que cette taxe s'adresse aussi au Grec .

lundi 06 novembre 2017 19:26
Soiree-peace-and-love-xl
M@telot Phi

Merci Yanis.
Yes, wait and see !

dimanche 05 novembre 2017 15:47
Img_7213__modif
nicolas13

interessant cet reglementation européenne mais alors pourquoi en sardeigne on doit payer une taxe pour mouiller avec ca propre encre de la reserve a coté des iles lavezzi et bonifacio ??? donc si les italiens l on fait il peuvent aussi le faire en grece. mais de moins de vu je trouve scandaleu de devoir payer des taxes pour mouiller ca propre encre....

lundi 06 novembre 2017 06:33
Atlantique_nord__first_30_little_wing
jeanlittlewing

en principe mouillage interdit avec son ancre mais bouées, qui ne sont pas disponibles

lundi 06 novembre 2017 09:08
Ca-d-oro-460
Ca d'Oro

justement, parce que c'est une reserve

lundi 06 novembre 2017 21:03
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(sloop46)

Ce que font les Italiens est illégal...mais si personne ne fait de recours...

mardi 07 novembre 2017 11:29
Ca-d-oro-460
Ca d'Oro

non....les italiens taxent les mouillages dans les parcs marins (Asinara , Madellana...)
nulle part ailleurs tu ne paies pour mouiller
par contre les ports sont bien plus cher qu'en Grèce !

mardi 07 novembre 2017 21:06
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Fvb

Visiblement il y a quelques pays qui s'assoient sur la réglementation européenne sur la libre circulation des biens et des personnes, la Grèce donc, mais les champions d’Europe sont de loin les Croates qui ont quintuplé la taxe "touristique" pour les bateaux étranger circulant dans leurs eaux depuis qu'ils font partie de la CEE !
Donc Safioran si le coeur t'en dit tu peux relancer le processus je te soutiendrai a 100%.
Frederic

lundi 06 novembre 2017 08:39
Img_1433
1
Solent

La Croatie fait partie de l’Europe, mais ne fait pas partie de l’espace Schengen et apparemment n’a pas intérêt à en faire partie.
la libre circulation ne la concerne donc pas et elle en profite.

lundi 06 novembre 2017 14:36
Safioran_1_1
safioran

Pour l’instant , je suis en Patagonie , sans mon PC ou le courrier est classé . Cependant , pour avoir vécu en Grèce pendant 3 ans sur mon bateau , je peux confirmer que si l’etat Grec veut établir une taxe sur les bateaux naviguant dans ses eaux territoriales , il va falloir qu’il aille plus loin qu’une simple loi . Il existe un nombre important de lois qui protègent les naviguants et propriétaires de bateaux pendant la circulation des navires dans les eaux territoriales , la convention de Montego Bay , par exemple , interdit de prélever tt taxe sur un navire mouillant dans les eaux territoriales d’un pays , la loi de libre circulation des biens et des personnes ( européenne ) en est une autre , différente mais bien réelle .
Lever une taxe internationale , touchant tous les navires est une paire de manche , et vos exemple sur les prélèvements des Croates , Sardes etc... n’ont rien à voir , les Croates rackettent en s’approppriant les mouillages et en faisant payer individuellement chaque bateau , en Sardaigne , il s’agit d’un parc on l’entree est payante , ce n’est pas le même sujet .
Je pense que les spécialistes de STW vont se faire une joie de porter le fer à la cour européenne et obtenir ainsi gain de cause .
Il s’agit d’un problème vital pour les Grecs , ils ont besoin de lever de l’impôt pour assainir leur finances , leur constitution limite cela en exonérant les flottes des armateurs par exemple , les ports publics sont gérés par les Coast Guards dont le métier n’est pas de prélever une taxe et qui le font pourtant sans moyen aucun , alors , imaginez , une loi internationale ........

lundi 06 novembre 2017 11:31
Atlantique_nord__first_30_little_wing
jeanlittlewing

et l'eglise grecque est exoneree de taxes quoique richissime

lundi 06 novembre 2017 16:59
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foraindesmers

Mais sais tu au moins pourquoi?

lundi 06 novembre 2017 21:47
Soiree-peace-and-love-xl
M@telot Phi

@ Safioran... dès que tu retrouveras ton PC, n'oublie pas de nous faire part du courrier " que la secrétaire d’etat au tourisme en charge du dossier avait répondu par un courrier annonçant l’abandon du projet "
Par avance merci.
-
La France fait payer une taxe aux pavillons étrangers ... et ce avec une source officielle que voilà :
http://www.douane.gouv.fr/articles/a10821-le-droit-de-passeport-navire-battant-pavillon-etranger
-
pourquoi la Grèce ne pourrait-elle pas en faire autant ?

lundi 06 novembre 2017 15:09
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Fvb

Pas tout a fait la même chose : la France fait payer un droit de passeport au Français résidant en France ayant un bateau stationné en France avec un pavillon étranger.
Le tout pour des raisons d’équité fiscale ce qui peut (a la limite) ce comprendre.
Les Grecs et les Croates le font eux au bateaux étrangers appartenant a des étrangers,résidant a l’étranger, la nuance est importante.
Il n'y a, en Italie ou en Espagne par exemple, aucune taxe de ce genre si ce n'est quand vous allez dans une marina quelques euros de taxes touristiques comme dans un hôtel.
Les Croates faisaient auparavant payer un taxe de navigation, interdite par l’Europe, il ont donc transformé ça en taxe d'entretien du balisage maritime plus un taxe touristique en rentrant dans la CEE et ils ont pour l'année prochaine triplé ou quintuplé cette taxe, qui n'existe pas pour les bateaux sous pavillons croates.
Je suis incapable de vous dire si ils ont le droit ou pas de le faire, mais ils ne se gênent pas!
https://regardsurlacroatie.com/blog/la-taxe-de-sejour-nautique-en-2018
Est ce qu'un bateau Croates naviguant en France paye quelque chose ?
Je ne croit pas !
Les Anglais qui sont hors schengen ne font pas non plus payer de taxe au bateaux français.

lundi 06 novembre 2017 17:01 *** Message modifié par son auteur ***
Safioran_1_1
safioran

Cela n’a rien à voir , voir la réponse ci dessous , parfaitement motivée .

lundi 06 novembre 2017 19:02
Soiree-peace-and-love-xl
M@telot Phi

Désolé FVB, faut bien lire, dès le début tu dis :
"la France fait payer un droit de passeport au Français..."
et c'est faux car je lis dans le site officiel :
"Les personnes, quelle que soit leur nationalité, ..."
Bref, vous pouvez interpréter les lois comme vous voulez, dire qu'un droit de "passeport" n'est pas une taxe, que ce n'est pas pareil... etc, etc, mais les étrangers en France pourraient rétorquer que s'ils y vivent, ils dépensent leur argent ici et paye la TVA, notamment sur la place de port.
Cocorico...

lundi 06 novembre 2017 19:39
Missing
Fvb

Oui, pardon les français et les étrangers mais résidant en France, en Grèce et en Croatie nul besoin d'y résider pour etre taxer, c'est tout de meme très différent.
Le simple fait de naviguer dans les eaux territoriales l'impose.
Vient se rajouter avec la Croatie le fait qu'ils soient hors schengen et donc appliquent les règles douanières avec rigidité ce qui impose de passer par leurs bureaux de douanes et de polices ou ils ne vous donnent pas de document si vous ne payez pas et meme si les controles en mer sont trés rares vous ne pouvez plus aller dans aucun port puisque la premiere chose demandé avant meme d'avoir fini de vous amarrer sont les fameux documents et pas de documents pas de place.
Ont il tort ont il raison je n'en sait rien je constate simplement une diffèrence de traitement selon les pays.
Avez vous connaissance d'un autre pays européen dans lequel on peut aller en bateau de plaisance qui applique cette taxe ?
Espagne :non
Italie :non
Malte : non
Slovenie :non
Angleterre :non
Belgique: non
Danemark ?
Suede : non
Finlande : non
Allemagne : non
Estonie Lituanie Pologne je ne sais pas .
Donc normal ou pas, personne n'est capable de me répondre précisément, un député européen suivrait' il ce forum ?

lundi 06 novembre 2017 20:57
Atlantique_nord__first_30_little_wing
jeanlittlewing

Il y a aussi un pays que tu n'a pas cité, la Lettonie, pas de taxes

mercredi 08 novembre 2017 12:33
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majoli

Dans la province de Valence il y a la G5: environ 300€ par an

jeudi 09 novembre 2017 11:41
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Fvb

Je voit que sur l'ancien fil nos amis Allemands très nombreux en Croatie ne comprennent pas non plus.
L'argument de la pollution ne tient pas une seconde car le ratio bateau de location bateau de propriétaire doit etre de 70/30 et les bateaux de loc sont tous sous pavillon Croate.
Si une ame charitable pouvez d'ailleurs nous faire un resumé de l'article
de Yacht.de ce serait sympa car je ne parle l'allemand que sous la
torture

lundi 06 novembre 2017 21:07
Soiree-peace-and-love-xl
M@telot Phi

Et sans torture, est-il possibe d'écrire : "je voiS"... "si une âme charitable pouvAIT"...
Et ce sujet étant sur l'éventuelle future taxe en GRECE, tout un chacun peut en ouvrir un autre pour la Croatie où je suis allé il y a quelques années en ayant découvert une système de "pompe à fric" assez bien organisé, mais ici on parle de Grèce, merci.

lundi 06 novembre 2017 22:15 *** Message modifié par son auteur ***
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1
Fvb

Tu es impitoyable, moi je suis plus sympa je te laisse le choix :
"ils dépensent leur argent ici et payENT ou PAIENT la TVA"
La paille la poutre ...
Et je vais donc ouvrir un autre fil pour ne pas te déranger plus longtemps ...
Sans rancune M@telot, promis, juste pour rire.
Frederic

mardi 07 novembre 2017 00:35
Soiree-peace-and-love-xl
M@telot Phi

Effectivement, une paille, ou j'accorde "paye" avec "argent" (singulier) au lieu de "ils" (pluriel).
Et la poutre est là : "je voit" et "si une âme charitable pouvez"...
Oublions les faute d'accents...
-
A part ça je vois que ça chauffe en Croatie... il va falloir que l'Allemagne et l'Autriche investissent et/ou subventionnent quelques marinas en Grèce pour que leur ressortissants puissent y mettre leur bateau.
-
http://www.hisse-et-oh.com/forums/navigation/messages/2233077-explosion-de-la-taxe-de-sejour-nautique-en-croatie

mercredi 08 novembre 2017 10:54
Missing
Fvb

Alors tu as mal tourné ta phrase.
Tu voulais sans doute dire :
" ils dépensent ici et leur argent paye la TVA"
Ne me remercie pas ça me fait plaisir.

mercredi 08 novembre 2017 13:18
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Fvb

Oublions les fauteS d'accents...

Oui oui oublions.

mercredi 08 novembre 2017 13:31 *** Message modifié par son auteur ***
Soiree-peace-and-love-xl
M@telot Phi

Si si, un grand merci, je vais essayer de m'améliorer et de faire plus attention car je dois vouloir taper trop vite sur le clavier et ça me fait sauter des lettres, mais pas en mettre d'autres à la place des bonnes...
Mais parfois je me demande si mes erreurs ne viennent pas de toutes celles que je lis, ici ou ailleurs, et je pense qu'il vaut mieux les faire remarquer car ne rien dire serait les valider.

jeudi 09 novembre 2017 12:01
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penjo luno

Il existe une méthode très simple ça s'appelle le" boycott "il ne faut pas s'étonner d'être" sollicité "lorsque l'on se promène avec un tube de vaseline à la main

mardi 07 novembre 2017 08:50
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4
foraindesmers

Oui c'est la solution que les Français évitent la Grèce cela fera plus de place pour les autres et un peu moins de grincheux sur les quais

mardi 07 novembre 2017 10:01
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2
majoli

Tout à fait d'accord avec Perle noire. Je payerai cette taxe avec plaisir, ce sera ma petite contribution au redressement des finances grèques en plus des roros que j'y dépense pendant mes 5 à 6 mois de naviguation dans les eaux magnifiques de la Grèce. Avec des ports dont le droit de stationnement tourne autours de 7 € la nuit pour un 42 pieds; c'est cacahuètes, les marinas au top des services, c'est le tiers ou le quart de la Croatie, de l'Italie, de la Corse, de l'Espagne et de la France méditéranéennne.

mardi 07 novembre 2017 17:08
Images
penjo luno

Moi je préfère faire travailler les locaux quand ils ont de l'argent ils le dépense ça relance l'économie et au moins je suis sûr que ces € là ils les ont eu... il n'y a qu'à se demander pourquoi la Grèce en est arrivé là et on aura tout compris

mardi 07 novembre 2017 17:54 *** Message modifié par son auteur ***
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sealou12

Bonsoir,
Payer une taxe avec plaisir....ça me laisse rêveur. C'est vrai qu'en France on en paye si peu. On ne va pas rappeler l'origine de la crise financière grecque mais quand même on aurait dû le dire aux grecques qu'on pouvait prendre du plaisir à payer une taxe. S'ils l'avaient su ils n'en serait peut être pas Là.

mardi 07 novembre 2017 18:03
Rome_139
perle noire

Kalispéra ,
La taxe , si elle est appliquée un jour , je parle pour les grecs qui devront la payer , seul ceux qui naviguerons en Grèce la paierons .
Pas comme en France qui même si tu ne navigue plus dans les eaux françaises tu paie quand même !!
Cela me coûte plus dans les 400€ par ans depuis des années .
Même loin de la France je me fais encore tondre ....

mardi 07 novembre 2017 21:01
Ca-d-oro-460
Ca d'Oro

avec mon vieux bateau, je ne paie rien en France depuis que je suis hors des eaux françaises
et en France, je ne payais que les ports!

mardi 07 novembre 2017 21:09

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