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blooo

barque + moteur de 8cv sans papier

Bonjour,
Je suis à la recherche d'information concernant la réglementation.
J'ai une barque faite à partir d'une coque de bateau Rocca dimension 3.75x1.5, semi pontage fait par un ébeniste, sans plaque ni carte, aucun papier et équipé d'un moteur de 8cv 4 temps avec facture.
Jusque là navigation sur lac.
Quel avenir pour ce bateau en navigation fluviale ? J'ai le permis fluvial, j'ai lu qu'en dessous de 5m et 9.9CV dispense de la vignette VNF, mais un titre de circulation ou carte de navigation serai quand même demandé.
merci pour vos lumières

vendredi 20 octobre 2017 12:48

Liste des contributions

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blooo

"Doit être enregistré, tout bateau d’une longueur comprise entre 5 mètres et 20 mètres et dont le déplacement est inférieur à 100 m3 ou doté d’un moteur d’une puissance supérieure ou égale à 6 CV (4.416KW). "

vendredi 20 octobre 2017 12:54
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W de l 'Horn

Une solution, faire la démarche de le déclarer en " construction amateur".
Juste un dossier à remplir avec auto-certification.
Tu auras une carte de circulation mais sans la possibilité de le revendre pendant . . .5 ans . . . de mémoire ?

vendredi 20 octobre 2017 12:54
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blooo

Documents à joindre pour l’inscription d’un bateau neuf, d’occasion,
transformé ou renommé
Bateau neuf (1ère immatriculation en plaisance) :

Copie de la facture d’achat du bateau et des moteurs (le cas échéant)
ET
Copie de la déclaration de conformité « CE » du bateau
OU
copie de l'attestation de conformité (bateaux non CE)
OU
copie de l'attestation sur l'honneur (construction amateur)

vendredi 20 octobre 2017 13:00
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blooo

merci W de l'Horn,
je vais poursuivre mes recherche dans ce sens

vendredi 20 octobre 2017 13:00

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