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vendesir2

papiers d'un bateau immatriculé en Espagne

C'est un problème un peu particulier que je vous expose aujourd'hui:
Il y a dans notre petite copropriété d'une résidence sur la Costa brava en Catalogne, une épave ( environ 6 mètres de long ) avec une immatriculation espagnole, que le propriétaire malade et ses enfants, voudraient bien vendre ou s'en débarrasser.
Seulement voilà, il a perdu tous les papiers de ce bateau. Il ne peut donc ni le vendre ni le mettre dans une décharge. Précision: sur le bateau il y a le numéro d'immatriculation (obligatoire dans ce pays)
C'est surtout embêtant car ce bateau occupe une place attendue par un nouveau locataire.

L'un d'entre vous connaitrait-il le moyen de m'indiquer comment peut faire le syndic pour résoudre ce problème ?
Quelle serait l'administration ESPAGNOLE compétente pour faire un duplicata?
Merci

jeudi 12 octobre 2017 10:58

Liste des contributions

Missing
PSS

Hello
peut-etre c'est Marina Mercante à Madrid

jeudi 12 octobre 2017 11:06
Dscf2987
voile44

Bonjour, en France l'assureur a généralement une copie totale ou partielle de l'acte de francisation ou de la carte de circulation. Sans doute idem en Espagne.
Peut être une piste pour refaire les papiers et ensuite vendre ou détruire.
jac

jeudi 12 octobre 2017 11:12
Imgp0562-001
vendesir2

Merci, nous allons essayer de nous débrouiller avec ça, car le proprio du bateau a Alzaimer et ne se souvient plus de rien.

Mais on accepte aussi d'autres idées .

jeudi 12 octobre 2017 18:41
Missing
setubal

C’est la Capitainerie de l’immatriculation (donc sans doute la plus proche du lieu) qui peut refaire les papiers du bateau.
Mais attention, il faut mieux être certain qu’il n’y a pas de taxes impayées durant des années, avant de s’y rendre !
Il faudra sans doute une légalisation de la signature du proprio, une assurance pour le bateau, éventuellement une nouvelle expertise.
Bonne chance.

jeudi 12 octobre 2017 19:09 *** Message modifié par son auteur ***

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