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Mike2222

Pavillon grec

Bonjour,

Je suis en phase finale d'achat bateau (à un Français) en Grece, pavillon grec .

Je souhaite au moins dans un premier temps garder ce pavillon.
Bien sûr je parle pas grec et ne le lis pas !!
Mes questions (si Franco/Grec sur HeO) sont les suivantes:

Listes des papiers à posséder pour être en règle vis à vis des autorités Grecque.

Une fois la vente faite ou et comment j'obtiens tous ces papiers

La Vhf ? Le N° ?

Infos et conseils O.K

Merci

Mike

dimanche 01 novembre 2015 09:47

Liste des contributions

P1100344
3
pir2lune

le bateau est sous pavillon grec et le proprio français... garder le statut quo en rachetant le bateau...

poser toutes ces questions au propriétaire qui est le mieux placé pour te répondre

dimanche 01 novembre 2015 14:17 *** Message modifié par son auteur ***
2014-12-24_200924
targaz

ca me semble évident que l'ancien proprio doit le savoir

dimanche 01 novembre 2015 15:05
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bracciguy

un peu moins en avance que le redacteur de ce post

ai rencontrer proprio grec ,hier effectivement avantages .

mais si probleme
peut on changer de pavillon six mois après l'achat par exemple ou faut il que ce soit fait sur le moment?

dimanche 01 novembre 2015 16:23
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menfin74

Bonjour,
Par curiosité, puis-je vous demander quels sont les avantages à rester sous pavillon Grèce?
Amitiés
Jean-Marie

dimanche 01 novembre 2015 17:54
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Mike2222

on peut garder le pavillon grec,
on peut tjrs changer de pavillon
Ce n'était pas vraiment les questions .

Je vais néanmoins répondre ,

Avantages : legislation sécurité un peu moins sévère .TVA déja payée donc essentiellement economie de démarches.
Comme je vais dans un 1er temps naviguer en Grèce
pourquoi changer. Quand je rentrerai en France je ferai probablement le chgt.

dimanche 01 novembre 2015 18:06
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eoliance

Si la TVA est payée en Grèce, tu n'auras rien à payer en France. Il te faudra demander un quitus fiscal au centre des impôts de ton domicile pour ensuite faire ta démarche auprès des douanes françaises.

dimanche 01 novembre 2015 18:12
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menfin74

Il n'y a pas de DAN à payer sous pavillon grec ?

lundi 02 novembre 2015 07:19
Avatar
massalé

ids@douane.finances.gouv.fr
http://www.douane.gouv.fr/articles/a10818-modification-de-la-situation-juridique-d-un-bateau-occasion-revente
info@diaspora-grecque.com
voila quelle adresse pour ce renseigner.

lundi 02 novembre 2015 07:41
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bracciguy

pour menfin 74

dans le milieu grec ,il y a plein de taxe (la derniere que je trouve pas en appliquation ,ils ne savent pas, trop recent:

la loi du 16 juillet 2015 prevoit pour bateaux de plus de cinq mètres, et entre 10 et 13% pour les voitures personnelles de plus de 2 500 chevaux, les piscines, les avions, les planeurs et les hélicoptères.

un autre exemple d'un email recu par un ami espagnol pour une place au port pour son 34 pieds :

deDear Sir/ Madam,
The price in the water for 10.60m private vessels is 556,02 € per Month (Vat included)
Electricity and water not included - Electricity 0, 15 € / kw Water 5,89 € /m3
Best regards
The help desk of alimos marina

il a demander si il n' avait pas une erreur non c'est b ien par mois .
cela n'est pas le tarif pour les grecs;
il serait d'environ 280 300€ par mois pour le meme voilier

autrechose si on fait du "charter,location réelle ou fictive " avec ce pavillon pas de taxes sur le voilier ,mais uniquement sur la location ...

et
avec une envellope certaines choses se denouent très vite

d'ou l'interet d'etre aider par un local

et je pense avoir appris que la partie immergée de l'iceberg

lundi 02 novembre 2015 10:58
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foraindesmers

rien compris!!
mais quand même fort peu de gens ont des voiyures de 2500 cv
de quelle marina s'agit-il?
50% de reduction pour les grecs c'est ok et c'est partout

lundi 02 novembre 2015 14:48
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Mike2222

Oui ,

Enfin tout cela est un peu loin de ma question de départ ...?

lundi 02 novembre 2015 14:56
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bracciguy

1 le texte est global : voitures bateaux et autres
Tsirpas veut faire rentrer de l'argent

2 pour le port : The help desk of alimos marina

3 aucune idée pour ailleurs ,je pense en savoir plus avant la fin du mois

lundi 02 novembre 2015 15:38
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bracciguy

mike ,le francais t'as t'il montré les papiers de propriété .

moi dans ce cas je fais ds photos ,j'imprime et renseignements ailleurs pour savoir si tout est complet .

toujours clé usb pour avoir documents grecs et mon ordi avec moi pour traduction (pas très bonne mais on fait avec )
et connection si necessaire sur un site

lundi 02 novembre 2015 15:47
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Mike2222

O.K Je sais tout cela ,

Je ne met absolument pas en doute l'honneté du proprio.
mais ma question était :

Listes des papiers à posséder pour être en règle vis à vis des autorités Grecque.

Une fois la vente faite ou et comment j'obtiens tous ces papiers

La Vhf ? Le N° ?

Je pense que seul un Grec /Français saura répondre .

Merci

mardi 03 novembre 2015 07:47
Avatar
massalé

envois un mail a :diaspora grec a l'adresse que j'ai mis plus haut

mardi 03 novembre 2015 08:15
Rekin
Kaj

j'ai connu un français avait eu plein d'ennuis en faisant ça, des ennuis avec les administrations grecque avec grosses amandes à la clé. Par sécurité prenez donc un juriste pour faire ça. Méfiez-vous ! C'est redoutable.

mardi 03 novembre 2015 17:34
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(Fanfan68)

Bonjour Mike , j ai le même prochet acheter un voilier en Grèce et le laisser sous pavillon greque, astuces à me donner et on m as dit qu il fallait un permis pour naviguer sous pavillon greque ( vrai ou faux)

lundi 16 octobre 2017 12:30
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Mike2222

Salut Fanfan,

J'ai acheté sans aucun problème.
Il faut se faire enregistrer fiscalement 1 heure à Athènes.
Aprés l'acte de vente s'est fait au Pirée sans aucun pbs.
Par contre obligation de passer par un avocat (ou un Grec ) à cause de la langue.
Tu reçois un papier cartonné vert qui te donne l'autorisation de naviguer.
Il n'y a aucun impots (aujourd'hui) une fois le bateau acheté
Si ce n'est Le DEPKA comme tout le monde.
Je navigue sous pavillon grec depuis 2ans j'ai acheté cette année le DEpka à Alonisos chez les gardes cotes sans pb.

Si la tva n'a pas été payée (Charter ) il faudra payer en Grece.

lundi 16 octobre 2017 16:13
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(Fanfan68)

Salut Mike pour toute c est info et rassurée qu il ne faut pas le permis grecque, je compte rebaptisé le voilier je pense que s est sans difficulté, au plaisir de te croiser dans les Cyclades

lundi 16 octobre 2017 16:25

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