Acheter un voilier H.T

Soit je suis idiot soit il y a un truc dans ta question qui manque

Si tu es un particulier tu dois payer la TVA

Si le vendeur te dit
Prix X HTVA tu payeras la TVA sur X
Si non le prix est TTC

Si c'est vendu par un particulier la TVA est incluse
Si c'est vendu par un pro c'est HT + TVA

Si tu es Français et tu achètes hors France tu payes la TVA locale et arrivé en France c'est le bazar pour récupérer la TVA locale et payer la TVA Française

Sauf si tu as une facture HT, là tu payeras la TVA en France

Exception les leasing

Mais je me plante peut être

Camille

Bonjour Camille,
1°)Le voilier est vendu H.T par un pro.
2°)TVA du voilier non acquitté.
3°)Voilier sous pavillon Belge.
4°)Je suis un particulier.

Oui le pro est CEE
Par contre,Le voilier à plus de 25 ans et de ce fait la TVA ne s'applique pas et plus en Belgique et bien sur en l’immatriculant chez mes amis belges

Justement je n'en vois pas,mais il y a surement une couille dans le potage.

On peut fort bien acheter un voilier HT si on dégage des eaux européennes sans jamais y faire tremper sa quille... Y compris Antilles. Y a des tas d'officines qui vous organisent ça très bien. Si un voilier même de 25 ans n'a pas fait l'objet d'un paiement de TVA, on se retrouve dans le même cas.
Il faut créer une société immatriculée dans un paradis fiscal de votre choix, mais en fait tout est organisé par l'officine en question. Je précise que c'est parfaitement légal. J'en avais discuté avec Eric Vasse, agent installé au Marin, je crois, lors d'un salon nautique à Paris.

Euh... J'ai pas tout compris... Qu'entends tu exactement par "voilier d'occasion HT" ? Il arrive que, pour ne pas dire "au black" on dise "HT"...
Peut être que le "pro" ne veut pas déclarer la vente (?) Dans ce cas, c'est lui qui en tire avantage... Mais il doit tout de même te faire un acte de vente, et tu dois l'exiger ! Il se peut que ce pro ne soit pas le propriétaire. Dans ce cas l'acte de vente sera établi comme vendu directement par le propriétaire, le pro touchant sa commission "au black"... C'est souvent comme ça que ça se passe... Et bien sûr, vente HT.
Mais toi, es tu en mesure de récupérer une TVA ? (entreprise, association...) Si "non", la question de la TVA ne te concerne pas. Tu payes un bateau un certain prix, avec tous les papiers EN RÈGLE, dont bien sûr l'acte de vente !
Mais bon... je suis pas pro...

pour moi le bateau appartenait a une societe qui a pu récupérer la TVA
Qu'est ce qui te faire dire ça?

Ca semble possible, mais pas certain

Quand nous avons acheté le voilier HT en 2013, nous avions 18 mois pour sortir de l'Europe. Ensuite, on peut revenir à nouveau pour 18 mois, à ce que j'ai compris. Donc un aller-retour en Tunisie tous les étés permettrait d'éviter la TVA. Mais les lois sur le sujet changent tout le temps. Attention.
sailingsalamander.blogspot.com[...]

A ce prix, tu en trouve peut-être déjà des neufs ttc non ?
A moins que tu veuilles un 15 m