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Le Freak

Immatriculation navire sans certificat de conformité CE

Bonjour,
Je viens d'acheter un voilier immatriculé au Canada. Je suis désormais dans l'impossibilité de l'immatriculer en Europe à cause du certificat de conformité CE. Si quelqu'un connait l'astuce pour obtenir un pavillon étranger sans certificat de residence et sans créer une société, merci de me le faire savoir...
lundi 14 janvier 2013 09:40

Liste des contributions

  • :pouce: kako mercredi 16 janvier 2013 13:36
Balise_belge_2
ecumeur
Si le bateau est antérieur à la création du certificat de conformité CE, la question est de trouver si ce modèle a déjà fait l'objet d'une immatriculation en France par exemple, en vue de l'immatriculer ici.
Sinon, je crains que ce ne soit difficile.
Evidemment, il eut sans doute été préférable de s'informer avant l'achat, mais c'est un autre débat!
lundi 14 janvier 2013 10:01
Une-fleur-de-lotus
Lorenzo
Je pense que la solution possible en 2013 est de passer par une immatriculation anglaise.
Nos chers amis d'outre-manche font parti de la communauté européenne mais leur coté insulaire et autonome leur font pratiquer des procédures administratives assez personnelles alors qu'elles devraient se conformer à un des décrets européens.

Il y a de toute manière une solution efficace, c'est la déclaration en Delaware, mais il faudra rejoindre un pays non-européen tous les 18 mois.
lundi 14 janvier 2013 10:19
Identit_daniel
daniellouis
"mais il faudra rejoindre un pays non-européen tous les 18 mois."

En Manche , c'est facile : Jersey ou Guernesey ne font pas partie de l'union ; enfin, fiscalement, du moins.
lundi 14 janvier 2013 10:34
Une-fleur-de-lotus
Lorenzo
Il s'agirait de savoir si ces iles sont réellement dans ce cas de figure (totalement hors-europe administrative).
Si c'est le cas, cela diminue grandement la contrainte pour tout ceux qui naviguent en Manche et atlantique.
lundi 14 janvier 2013 11:53
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Le Freak
Lorenzo et Daniellouis : Merci pour vos réponses...j'étudie ces pistes, ainsi que Gibraltar et le Panama.
Ecumeur : Mon bateau est de 82, mais construit à 28 exemplaires, il y a peu de chances que l'un d'eux est été importé...est-ce aux affaires maritimes que je peux me renseigner?
lundi 14 janvier 2013 11:23
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r1texas
Moi je galère déjà avec un voilier Beneteau de série fait à plusieurs 100aine d'exemplaires..mais construit aux US, alors je crains que cela ne soit pas facile pour toi.
Aujourd'hui je m'oriente vers l'obtention d'un duplicata du certificat de construction et de jauge dans la série, ce qui permet d'éviter le marquage CE. Si non il faut garder le pavillon Canadien ou créer un société au Delaware...ou encore payer 10k€ pour certifier le bateau CE...
lundi 14 janvier 2013 11:35
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Le Freak
c'est vrai que ma première réaction est de chercher un copain canadien qui puisse partager la propriété administrative pour conserver le pavillon...mais comme le certificat de vente a été fait à mon nom c'est pas gagné non plus!

Sinon le chantier Mariner ayant fermé pour ta première solution, je suis coincé!
lundi 14 janvier 2013 12:28
Une-fleur-de-lotus
Lorenzo
Fais un essai en contactant l'administration anglaise dédiée.
je ne sais plus qui a relaté sur HEO un cas (peut-être le sien) où l'immatriculation d'un voilier non-C.E et importé, a été possible via l'Angleterre, sans la conformité.
lundi 14 janvier 2013 12:51 *** Message modifié par son auteur ***
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indigoyacht
@Le Freak, un peu dans le même cas que toi. Bateau construit avant 1988, en Afrique du Sud. Chantier fermé depuis. Nombre d'unité faible, aucune a ma connaissance importée en France.
Solution:
- payer la TVA
- immatriculer le navire en Angleterre avec la small ship registration. il te faut une adresse en Angleterre, mais certaines sociétés peuvent faire les formalités pour toi. ( Jersey, Guernesey, limite pour les douaniers)
- payer ton droit de passeport annuel,

ainsi tu es en règle.

c'est la réponse des Douanes que j'ai eu. ils préfèrent un bateau UK que Jersey ou Guernesey.

Sinon il te faut faire une expertise complète du navire par une société de classification afin de pouvoir l'immatriculer. Cout .....

autre possibilité le déclarer en construction amateur. Mais alors là... c'est se compliquer la vie pour rien.
lundi 14 janvier 2013 13:11
Une-fleur-de-lotus
Lorenzo
J'avais cru comprendre qu'il était possible d'immatriculer en Angleterre tout en utilisant son adresse française, puisque l'Angleterre est en Europe. Tout comme on le fait pour la l'immatriculation belge.
lundi 14 janvier 2013 13:16
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Le Freak
...pense avoir trouvé la solution parmis vos réponses....je prend l'avion dans quelques heures, je vous tiens au courant d'ici quelques jours...merci
lundi 14 janvier 2013 13:48
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r1texas
J'ai comme l'impression qu'il faut résider en UK:

3) Who may register a small ship?
A small ship may be registered if it is owned by one or more of the following persons who are 'ordinarily resident' in the UK:-
•British citizens


•Persons who are nationals of a European Union or European Economic Area country other than the United Kingdom and are established * in the UK


•British Dependant Territories citizens; British Overseas citizens; persons who under the British Nationality Act 1991 are British subjects; persons who under the Hong Kong (British Nationality) Order are British Nationals Overseas, and


•Commonwealth citizens not falling within those paragraphs.

* Established It is not sufficient to live in the UK to be established in accordance with Articles 48 and 52 of the EU Treaty. To be established a person must make an economic contribution to the UK by being the proprietor of a business, being employed, or having very recently retired from such employment. i.e. within the last 6 months. If you have any doubts about your establishment you should consult the Registry.

lundi 14 janvier 2013 13:58
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indigoyacht
c'est bien ce que je dis. Certaines sociétés font les formalités pour toi et te délivrent un adresse UK. le bateau est a ton Nom.
lundi 14 janvier 2013 15:19
Dsc01075
lebigor
bonjour,
je l'ai dit sur plusieur j'ai immatriculé mon bateau achete au EU non CE a la dominique par internet ca m'a couté 750 euros et il est a mon nom pas a une societe
et j'ai un magnifique pavillon
lundi 14 janvier 2013 14:40
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Jean

bonsoir, je vais passer le canal sur un first 35 acheté aux US ! La francisation est une vraie galère, me suis adressé à SETE, et il veut que je rentre en France !!! pour immatriculer . Bon , je vais refaire une tentative aux Sables mais sinon ta soluce de la Dominique me plait aussi, et les prix raisonnables; aussi le fait de ne pas être obligé d'aller sur place,;

Que peux tu me communiquer de plus afin de voire si je concrétise ?
Merci à toi
amicalement
Jean mi

dimanche 14 septembre 2014 07:44
Une-fleur-de-lotus
Lorenzo
Oui Fabien, mais est-ce possible pour un résident métropolitain ?
lundi 14 janvier 2013 15:46
Dsc01075
lebigor
oui il n'y a aucune obligation de residence ou que ce soit, La dominique est le seul pays qui fait ca d'apres mes recherches.
lundi 14 janvier 2013 15:52
Une-fleur-de-lotus
Lorenzo
Va falloir me trouver une traductrice franco-hispanique au plus vite !
lundi 14 janvier 2013 15:56
Une-fleur-de-lotus
Lorenzo
Un lien, ça cause mieux :
http://www.dominica-registry.com/index.php?page_id=68

Et tu as raison Fabien, leur drapeau est coloré et plutôt sympa avec ce perroquet en emblème.
lundi 14 janvier 2013 16:07 *** Message modifié par son auteur ***
Dsc01075
lebigor
et c'est pas la republique dominicaine !!! c'est la Dominique! ils speek english lol!
lundi 14 janvier 2013 16:09
Une-fleur-de-lotus
Lorenzo
1- Au niveau des documents demandés, ce n'est pas trop contraignant ?

2- une taxe annuelle par la suite ?
lundi 14 janvier 2013 16:23 *** Message modifié par son auteur ***
Dsc01075
lebigor
non la doc ca va , tous les ans apres 500 euros mais bon c'est ce que j'ai trouvé de moins cher en tous cas
lundi 14 janvier 2013 16:26
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Le Freak
Je suis cette piste et celle du Deleware.... et vous tiens au courant....merci à tous...super Le Bigor
lundi 14 janvier 2013 16:49
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r1texas
Donc cela te coute 500€/an plus le droit de passeport en France, et il faut tjrs sortir du territoire tous les 18 mois...je prefere essayer d'obtenir la francisation...
lundi 14 janvier 2013 17:13
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(Bigornot)
Je suis peut-être béotien mais comment peut-on demander un certificat de conformité à un bateau construit AVANT que ce certificat existe? Je croyais à la non-rétroactivité des lois. C'est comme si on demandait la vérification des ceintures de sécurité sur une 4CV!
C'est hors légalité, non?
J'ai immatriculé en 2010 mon bateau, fabriqué en Espagne en 1975 dans un chantier qui a disparu et qui tétait immatriculé au SSR britannique sans aucun souci de ce côté-là!
N'y aurait-il pas des fonctionnaires trop zélés?
lundi 14 janvier 2013 17:40
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Francois2
On demande le certificat de conformité CE à la date de la première immatriculation en europe. Il n'y a pas de rétroactivité là dedans.

Un bateau qui était fabriqué en espagne immatriculé en espagne ou uk à l'époque avec les papiers de l'époque : aucun PB.


Un bateau US (ou autre hors CE) qu'on immatricule pour la première fois maintenant en EU : papiers de maintenant : certificat CE actuel.
lundi 14 janvier 2013 18:07
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Chicochica
Bonjour.
Voici 10 ans, la France était un des seuls pays à appliquer cette règle. En Belgique ou en Irlande, c'était la date de fabrication qui plaçait le bateau sous leur ancienne règle et procédure ou sous la règle Européenne. De mémoire cette date était 1986, date de la mise en application de la directive européenne. Mais bon, pour cette date je ne suis plus sur de rien ... Et depuis 10 ans, tout à peut-être changé ...
mercredi 16 janvier 2013 13:49 *** Message modifié par son auteur ***
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Le Freak
Je suis en contact avec deux sociètè qui créent des sociètè offshore..les deux proposent l'immatriculation du bateau avec ou sans création de sociètè écrans...la sociètè permettant de ne pas faire apparaitre son nom dans le cadre d'une enquête....La solution Dominicaine est plus contraignante que la solution Delaware car elle implique une certification
mardi 15 janvier 2013 16:03
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kako
Tout ça va te coûter du Freak non ?
mardi 15 janvier 2013 16:16
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Le Freak
Dans les 1500 $ + 300$ si je veux un compte en banque offshore avec carte de crédit......soit beaucoup moins qu'une certification + TVA.....et là ....Le Freak, c'est chic!.....de toute façon je suis de plus en plus écoeuré de l'Europe et je compte pas y remettre les pieds..ni la quille!

Cette semaine on m'a refusé l'embarquement deux fois à l'aéroport...une fois parceque j'avais pas utilisé l'aller, pour cause de rattage d'avion, j'ai pas pu utiliser le retour ....et la deuxième ils ont attendu que je sois à Francfort pour me dire que sans billet retour ni visa je ne pouvais pas embarqué....malgré la présentation des papiers du bateau sur lequel je travaille et le crusing permit tamponné par le Panama.....cout 3000 euros pour le moment sans parler des hotels, taxis.......

Donc désolé de tourner mauvais européen, mais je veux pas finir sous un pont!
....bon d'accord je suis un peu énervé....mille excuse.....mais Francfort pour encore 4 jours, ça me fout le cafard
mardi 15 janvier 2013 16:32
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kako
Je te comprends... Dès que possible je lève l'ancre for ever !
mardi 15 janvier 2013 16:36
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Le Freak
Petite rectification....plusieurs prestataires parlent de visites de conformité.....mais ça c'est sur leurs sites...
mardi 15 janvier 2013 18:03
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BlackSpy
Si ça peut aider, j'ai eu ce genre de problème pour un bateau pneumatique anglais. J'ai fait appel à la société CEProof. Un expert est passé voir le bateau et 2 semaines après j'avais mes certificats CE avec mon nom comme importateur. J'ai ensuite fait le nécessaire pour obtenir ma lettre de pavillon (belge)
mardi 15 janvier 2013 19:44
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FREEBIRD31
bonjour
il existe des societe qui s'occupent de ce genre de demande, peuvent-ils vous faire le Ce à partir des références de votre bateau ou doivent-ils l'expertiser in situ ? je ne sais pas
http://www.cemyboat.com/
je pense que , vu le marché, il doit en exister d'autres
cordialement
mercredi 16 janvier 2013 10:43
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indigoyacht
il y a aussi CEProof.com
mercredi 16 janvier 2013 11:46
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Le Freak
...ou véritas présent un peu partout dans le monde...Quoiqu'il en soit j'ai déjà quelques travaux honéreux à faire sur le bateau, si je rajoute la TVA, le contrôle CE, la mise en conformité (voilier américain de 1982) et le matériel de sécurité, j'ai autant de le revendre tout de suite....
Il y a quinze ans je formais des moniteurs croisière en Bretagne, sans moteur, avec une VHF et une batterie pour tout équipement....et en toute légalité. il ya quatre ans on m'imposait sur les transats des petits gars fraichement sortis de l'école, comme capitaines, parceque mon PPV et 10 ans d'enrolement ne me permettaient plus de travailler comme capitaine....alors quand je vois que le costa Concordia a perdu 30 passagers...avec un " capitaine " bien diplomé et tous les agréments de sécurité....alors qu'il n'a pas coulé !!!, je me dis que tout ça c'est du flan et du racket ...le plus génant c'est que la démarche est pernicieuse et dangereuse....parceque c'est ma sécurité et celle de mes passagers est dans le travail d'entretien ; de préparation et de contrôle ...dans ma connaissance des bateaux et de la mer....et pas dans l'équipement que l'on m'impose ou ma coupe de cheveux....
Pour répondre à Freebird31...oui, l'agrément est délivré suite à une visite de sécurité....
mercredi 16 janvier 2013 12:23
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kako
Quoique si t'as les cheveux trop longs ils peuvent se prendre dans l'hélice
mercredi 16 janvier 2013 12:40
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Le Freak
...tu me détends Kako, tu me détends!...lol
mercredi 16 janvier 2013 12:43
Une-fleur-de-lotus
Lorenzo
Les solutions Delaware, Ile Dominique, c'est tentant mais cela fait double-taxe par la suite avec le droit de passeport.

"Les personnes, quelle que soit leur nationalité, qui résident en France et sont propriétaires et/ou utilisateurs d'un navire de plaisance battant pavillon étranger, doivent être titulaires d'un passeport, délivré par le receveur des douanes du port d'attache de leur choix, contre paiement d'un droit de passeport."

http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=3349

mercredi 16 janvier 2013 12:55
Missing
Le Freak
...c'est finalement un ami canadien qui reprend la propriété administrative du bateau ( documents de vente refaits avec l'ancien propriétaire ) et ainsi le bateau garde son pavillon à feuille d'érable...ensuite un acte notarié du Panama (10 § par feuille tamponnée) m'en donne l'usage complet et permanent, en contre partie de quoi je m'engage à l'entretenir, l'assurer et le tenir conforme aux règlements du pays et de ceux traversés...
mercredi 16 janvier 2013 13:27
Une-fleur-de-lotus
Lorenzo
Voilà une très bonne nouvelle !
Très sympa ton ami canadien.
mercredi 16 janvier 2013 13:29
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kako
Frank, on crée des normes, pour créer de l'activité. Cette activité crée de la paperasse et donc des emplois, et aussi des problèmes.

Et donc il faut aussi du monde pour répondre à ces problèmes, donc encore plus d'emplois.

Sauf que nous voileux on n'accepte de se faire chi.r que sur nos boats.

Et toutes ces normes ne résolvent pas pour autant tous les problèmes de sécurité.

Et si tu ne respectes pas toutes les normes, tu prends des amendes, qui créent aussi des emplois pour leurs traitements.

Un vrai bordel, pour en arriver à plus de 3 millions de chômeurs quand même.

C'est en partie pour ça que je ne suis heureux que sur mon bateau, surtout en mer loin de tout ce foutoir.

Je préfère affronter les éléments, au moins c'est clair.
mercredi 16 janvier 2013 13:35
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Le Freak
...un ami d'enfance, qui profitera du voilier pendant ses vacances !
mercredi 16 janvier 2013 13:36
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mercredi 16 janvier 2013 13:36

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