j@c
retour d'un bateau en France et en UE
Bonjour.
Pour un bateau construit en France, resté plusieurs années en France, puis acquis par un citoyen suisse, et enfin revendu en France (à un Français), doit on s'acquitter à nouveau de la TVA. Sachant qu'à l'origine, une TVA a sûrement déjà été payée quand le bateau était sous pavillon français.
En d'autres termes, est-ce qu'un seul règlement de TVA, en UE, vaut pour toujours (même si le bateau est sorti de l'UE), et dispense-t-il de tout autre nouveau versement ?
Merci à tous.
Pour un bateau construit en France, resté plusieurs années en France, puis acquis par un citoyen suisse, et enfin revendu en France (à un Français), doit on s'acquitter à nouveau de la TVA. Sachant qu'à l'origine, une TVA a sûrement déjà été payée quand le bateau était sous pavillon français.
En d'autres termes, est-ce qu'un seul règlement de TVA, en UE, vaut pour toujours (même si le bateau est sorti de l'UE), et dispense-t-il de tout autre nouveau versement ?
Merci à tous.
mardi 31 janvier 2012 14:40
Liste des contributions
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Bonjour,
Un bateau construit et vendu en France e
(Manoa6)
mardi 31 janvier 2012 15:36
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Si le bateau a passé plus de trois ans hors de l'U
Patootie
mardi 31 janvier 2012 16:15
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Comme tu dis
Il semble même que l'interprétation d
(Manoa6)
mardi 31 janvier 2012 16:38
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patootie, svp ne pas dire avec assurance des chose
jeanlittlewing
mardi 31 janvier 2012 17:26
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est ce qu'en important le bateau en suisse il a pu
doud01
mardi 31 janvier 2012 18:31
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Jeanlittlewing,
Je t'invite à aller voir ce text
Patootie
mardi 31 janvier 2012 19:27
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toujours pas d'accord
jeanlittlewing
mardi 31 janvier 2012 19:59
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bon apres le diner on est plus détendu, il ne faut
jeanlittlewing
mardi 31 janvier 2012 20:26
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oui Jean , a condition ,et cela devait etre ton c
DOM
mercredi 01 février 2012 23:45
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déménagement oui mais je crois (doute quand meme)
jeanlittlewing
jeudi 02 février 2012 15:31
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he non... tu as raison de douter ... car il suffi
DOM
jeudi 02 février 2012 23:50
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euh tu trouves cela facile ???? ça ne présente auc
jeanlittlewing
vendredi 03 février 2012 14:19
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est ce qu'en important le bateau en suisse il a pu
(Manoa6)
mercredi 01 février 2012 09:46
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Bon on se disperse dans la discussion, on parle d'
(Manoa6)
vendredi 03 février 2012 15:45
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Tu as raison et en rèponse a la question posèe...
DOM
vendredi 03 février 2012 18:01
(Manoa6)
Bonjour,
Un bateau construit et vendu en France et exporté d’occasion en Suisse va payer la TVA Suisse pour son importation en Suisse. En cas de revente en France ce bateau ne repayera pas la TVA Française car il l'a déjà payé pour autant que vous puissiez présenter tous les papiers de douane.
Un bateau construit et vendu en France et exporté d’occasion en Suisse va payer la TVA Suisse pour son importation en Suisse. En cas de revente en France ce bateau ne repayera pas la TVA Française car il l'a déjà payé pour autant que vous puissiez présenter tous les papiers de douane.
mardi 31 janvier 2012 15:36
Patootie
Si le bateau a passé plus de trois ans hors de l'UE, il devra à nouveau payer la TVA française, mais sur la valeur du jour (selon facture, ou selon une estimation des douanes).
Par contre, si le bateau, bien qu'appartenant à un propriétaire non UE (suisse, p.ex.) est resté stationné en UE, la TVA n'a pas à être payée à nouveau. (pour autant qu'elle ait été payée une fois au moins!)
Tout cela évolue, et le mieux est de prendre contact avec les douanes, et exiger une déclaration écrite ... avant l'achat bien sûr.
Il semble même que l'interprétation de la règlementation UE ne soit pas la même dans tous les bureaux de douanes! D'où la demande de déclaration écrite.
Bonne chance.
Par contre, si le bateau, bien qu'appartenant à un propriétaire non UE (suisse, p.ex.) est resté stationné en UE, la TVA n'a pas à être payée à nouveau. (pour autant qu'elle ait été payée une fois au moins!)
Tout cela évolue, et le mieux est de prendre contact avec les douanes, et exiger une déclaration écrite ... avant l'achat bien sûr.
Il semble même que l'interprétation de la règlementation UE ne soit pas la même dans tous les bureaux de douanes! D'où la demande de déclaration écrite.
Bonne chance.
mardi 31 janvier 2012 16:15
(Manoa6)
Comme tu dis
Il semble même que l'interprétation de la règlementation UE ne soit pas la même dans tous les bureaux de douanes! D'où la demande de déclaration écrite.
Voir même de se défendre. Mon bateau a été revendu en France après 15 hors UE. Au départ de la discussion il fallait payer et ensuite non.
Comme tu dis "Bonne chance"
Il semble même que l'interprétation de la règlementation UE ne soit pas la même dans tous les bureaux de douanes! D'où la demande de déclaration écrite.
Voir même de se défendre. Mon bateau a été revendu en France après 15 hors UE. Au départ de la discussion il fallait payer et ensuite non.
Comme tu dis "Bonne chance"
mardi 31 janvier 2012 16:38
jeanlittlewing
patootie, svp ne pas dire avec assurance des choses fausses. si preuve de paiement de la TVA dans le pays d'export, rien n'est exigé. vrai aussi hors UE (USA)
mardi 31 janvier 2012 17:26
doud01
est ce qu'en important le bateau en suisse il a pu récupérer la TVA francaise ? (ca se fait pour les suisses qui achetent du neuf en france). Dans ce cas ca invaliderait surement le premier paiement de TVA en france.
mardi 31 janvier 2012 18:31
Patootie
Jeanlittlewing,
Je t'invite à aller voir ce texte : http://ec.europa.eu/taxation_customs/taxation/vat/how_vat_works/index_fr.htm
Où tu rencontreras parmi l'insipide blabla administratif, la phrase suivante :
"... en ce qui concerne les importations, la TVA doit être payée au moment de l'importation des marchandises, de façon à ce qu'ils soient immédiatement placés sur un pied d'égalité avec les biens équivalents produits dans la Communauté."
Dans lequel "importations" se réfère à l'importation en EU venant d'un territoire "non EU".
Si tu es un résident de l'EU, je ne te conseille pas d'aller acheter ton prochain bateau d'occasion hors de EU, car tu auras une très mauvaise surprise en arrivant dans ton pays de résidence.
Seule possibilité d'échapper à la TVA (et peut-être à d'autres taxes d'ailleurs) étant d'acheter un bateau construit avant 1982.
Il y a eu par le passé des fils demandant l'intérêt qu'il pourrait y avoir à aller acheter un bateau d'occasion aux USA où ils sont beaucoup meilleur marché qu'en Europe.
La conclusion est toujours la même!
Amicalement.
Je t'invite à aller voir ce texte : http://ec.europa.eu/taxation_customs/taxation/vat/how_vat_works/index_fr.htm
Où tu rencontreras parmi l'insipide blabla administratif, la phrase suivante :
"... en ce qui concerne les importations, la TVA doit être payée au moment de l'importation des marchandises, de façon à ce qu'ils soient immédiatement placés sur un pied d'égalité avec les biens équivalents produits dans la Communauté."
Dans lequel "importations" se réfère à l'importation en EU venant d'un territoire "non EU".
Si tu es un résident de l'EU, je ne te conseille pas d'aller acheter ton prochain bateau d'occasion hors de EU, car tu auras une très mauvaise surprise en arrivant dans ton pays de résidence.
Seule possibilité d'échapper à la TVA (et peut-être à d'autres taxes d'ailleurs) étant d'acheter un bateau construit avant 1982.
Il y a eu par le passé des fils demandant l'intérêt qu'il pourrait y avoir à aller acheter un bateau d'occasion aux USA où ils sont beaucoup meilleur marché qu'en Europe.
La conclusion est toujours la même!
Amicalement.
mardi 31 janvier 2012 19:27
jeanlittlewing
bon apres le diner on est plus détendu, il ne faut pas confondre importation de biens en général et importation d'un bien qui vous appartient. importe un bateau x il sera taxé, importe un bateau deja à ton non, ce sera sans tva s'il a déjà payé une VAT ou une SALES TAX quelconque.
si en plus il est a ton nom depuis plus de 2 ans pas de taxes douanieres.
je sais je l'ai fait et la législation n' a pas change
http://www.douane.gouv.fr/data/file/1336.pdf
si en plus il est a ton nom depuis plus de 2 ans pas de taxes douanieres.
je sais je l'ai fait et la législation n' a pas change
http://www.douane.gouv.fr/data/file/1336.pdf
mardi 31 janvier 2012 20:26
*** Message modifié par son auteur ***
DOM
oui Jean , a condition ,et cela devait etre ton cas, que l 'importation soit dans le cas d'un demenagement fiscal ....
Dom
Dom
mercredi 01 février 2012 23:45
jeanlittlewing
déménagement oui mais je crois (doute quand meme) qu le fait d'etre proprio 2 ans suffit à se qualifier pour un retour ht
jeudi 02 février 2012 15:31
DOM
he non... tu as raison de douter ... car il suffirait alors d'expeorter ton bateau neuf , de l'immatriculer a ton nom sous un pavillon ou il n 'y a pas de taxes ...et deux ans apres , hop ...le ramener en europe sans avoir payé de TVA ..... trop facile !!!
Dom
Dom
jeudi 02 février 2012 23:50
jeanlittlewing
euh tu trouves cela facile ???? ça ne présente aucun interet, ça vaut le copup pour un bateau d'occase
expeorter ton bateau neuf , de l'immatriculer a ton nom sous un pavillon ou il n 'y a pas de taxes
expeorter ton bateau neuf , de l'immatriculer a ton nom sous un pavillon ou il n 'y a pas de taxes
vendredi 03 février 2012 14:19
(Manoa6)
est ce qu'en important le bateau en suisse il a pu récupérer la TVA francaise ? (ca se fait pour les suisses qui achetent du neuf en france). Dans ce cas ca invaliderait surement le premier paiement de TVA en france.
Non pas possible pour un Suisse récupérer la TVA Francaise sur un bateau d'occasion
Non pas possible pour un Suisse récupérer la TVA Francaise sur un bateau d'occasion
mercredi 01 février 2012 09:46
(Manoa6)
Bon on se disperse dans la discussion, on parle d'un bateau D’OCCASION FRANÇAIS importé en SUISSE qui a donc payé la TVA en FRANCE. Il rentre en SUISSE donc il paye la TVA en SUISSE sur une valeur d’occasion. Il est racheté par un FRANÇAIS x années plus tard pour retourner en FRANCE il ne payera pas la TVA Française car il l'a déjà payé pour autant que l'acheteur ou surtout le vendeur fournisse la preuve que la TVA a déjà été payée et que le bateau a été fabriqué dans la communauté Européenne. Voili Voila je ne connais pas les autres variantes de bateau neuf, de bateau des USA etc. juste cette version. Bon WE a tous
vendredi 03 février 2012 15:45
DOM
Tu as raison et en rèponse a la question posèe... Oui la TVA doit etre 're 'payèe puisqu,il s'agit d'une nouvelle importation en provenance d'un pays tiers exterieur a l'U.E.....
il est cependant possible de demander de beneficier du regime des marchandises en retour ,mais il semble que les conditions requises ne soient pas remplies , dans le cas precis .
Ci joint extrait du site des douanes :
Les régimes suspensifs douaniers et fiscaux (entrepôt, admission temporaire, etc.)
Le régime des marchandises en retour
Les conditions générales d'octroi de la franchise au retour des marchandises
Le régime des « marchandises en retour » n'est pas à proprement parler un régime douanier. Il permet d'exonérer de droits à l'importation certaines marchandises communautaires réimportées en l'état dans le territoire douanier de la Communauté, après avoir été exportées à titre définitif ou temporaire.
Les conditions générales d'octroi de la franchise au retour des marchandises
Les marchandises en retour doivent :
- relever de l'une des catégories de marchandises pouvant bénéficier du régime des retours (à l'exception des produits agricoles ayant bénéficié d'un avantage financier dans le cadre de la politique agricole commune (PAC), sauf s'il est établi que les montants payés ont été remboursés et qu'il n'ont pu être mis à la consommation dans le pays de destination ainsi que les marchandises exportées dans le cadre du perfectionnement passif sauf si elles sont réimportées en l'état) (article 185 du CDC) ;
- être réimportées dans l'état où elles ont été exportées (la réimportation ne peut être refusée pour la raison que les marchandises ont été utilisées, endommagées ou détériorées pendant leur séjour en pays tiers ;
- être réimportées dans les délais autorisés : trois ans en général mais étant prorogeable pour répondre à des situations particulières – 12 mois maximum pour les produits de la PAC. ;
- être accompagnées des documents justificatifs de leur exportation antérieure soit la déclaration d'exportation définitive ou temporaire, soit le bulletin d'information INF3, soit le carnet ATA ou tout document (à l'appréciation du bureau de douane) ayant force probante.
Les formalités douanières
L'autorisation permettant de bénéficier du régime des retours est accordée de droit dès lors que les conditions d'octroi sont réunies.
Lors de la réimportation, la déclaration (IM4-EU4 - régime 4010) doit être accompagnée des documents justificatifs de l'exportation définitive. La demande est rédigée sur la déclaration, selon une formule simplifiée telle que : "je sollicite le bénéfice du régime des retours en faveur des marchandises faisant l'objet de la présente déclaration."
En cas d'exportation temporaire, le dépôt de la déclaration IM6-EU6 régime 6123 vaut demande.
Les marchandises bénéficient en principe d'une franchise totale des droits de douane.
Elles bénéficient d'une franchise de la TVA si elles sont réimportées par l'exportateur lui-même. En revanche, si exportateur et ré importateur sont deux personnes différentes, l'opération aboutit à une livraison de biens taxables, et la TVA à l'importation doit être perçue
Les formulaires
Bulletin d’information INF3
Les bases juridiques
Articles 185 à 187 du Code des Douanes Communautaire (accessible sur le site Europa).
Articles 844 à 856 des Dispositions d'Application du Code des Douanes communautaire (accessible sur le site Europa).
il est cependant possible de demander de beneficier du regime des marchandises en retour ,mais il semble que les conditions requises ne soient pas remplies , dans le cas precis .
Ci joint extrait du site des douanes :
Les régimes suspensifs douaniers et fiscaux (entrepôt, admission temporaire, etc.)
Le régime des marchandises en retour
Les conditions générales d'octroi de la franchise au retour des marchandises
Le régime des « marchandises en retour » n'est pas à proprement parler un régime douanier. Il permet d'exonérer de droits à l'importation certaines marchandises communautaires réimportées en l'état dans le territoire douanier de la Communauté, après avoir été exportées à titre définitif ou temporaire.
Les conditions générales d'octroi de la franchise au retour des marchandises
Les marchandises en retour doivent :
- relever de l'une des catégories de marchandises pouvant bénéficier du régime des retours (à l'exception des produits agricoles ayant bénéficié d'un avantage financier dans le cadre de la politique agricole commune (PAC), sauf s'il est établi que les montants payés ont été remboursés et qu'il n'ont pu être mis à la consommation dans le pays de destination ainsi que les marchandises exportées dans le cadre du perfectionnement passif sauf si elles sont réimportées en l'état) (article 185 du CDC) ;
- être réimportées dans l'état où elles ont été exportées (la réimportation ne peut être refusée pour la raison que les marchandises ont été utilisées, endommagées ou détériorées pendant leur séjour en pays tiers ;
- être réimportées dans les délais autorisés : trois ans en général mais étant prorogeable pour répondre à des situations particulières – 12 mois maximum pour les produits de la PAC. ;
- être accompagnées des documents justificatifs de leur exportation antérieure soit la déclaration d'exportation définitive ou temporaire, soit le bulletin d'information INF3, soit le carnet ATA ou tout document (à l'appréciation du bureau de douane) ayant force probante.
Les formalités douanières
L'autorisation permettant de bénéficier du régime des retours est accordée de droit dès lors que les conditions d'octroi sont réunies.
Lors de la réimportation, la déclaration (IM4-EU4 - régime 4010) doit être accompagnée des documents justificatifs de l'exportation définitive. La demande est rédigée sur la déclaration, selon une formule simplifiée telle que : "je sollicite le bénéfice du régime des retours en faveur des marchandises faisant l'objet de la présente déclaration."
En cas d'exportation temporaire, le dépôt de la déclaration IM6-EU6 régime 6123 vaut demande.
Les marchandises bénéficient en principe d'une franchise totale des droits de douane.
Elles bénéficient d'une franchise de la TVA si elles sont réimportées par l'exportateur lui-même. En revanche, si exportateur et ré importateur sont deux personnes différentes, l'opération aboutit à une livraison de biens taxables, et la TVA à l'importation doit être perçue
Les formulaires
Bulletin d’information INF3
Les bases juridiques
Articles 185 à 187 du Code des Douanes Communautaire (accessible sur le site Europa).
Articles 844 à 856 des Dispositions d'Application du Code des Douanes communautaire (accessible sur le site Europa).
vendredi 03 février 2012 18:01
