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AnneDeBretagne

Travail à bord et prestation de service

Bonjour!

Une grande opportunité m'est offerte    (marin puis skipper par la suite)   sur un CBN66 sous  pavillon USA  à usage non commerciale. La   partie administrative   tourne au cauchemar car totalement inconnue   :(

Je croyais être employée  à bord mais le propriétaire vient de me déclarer qu'il souhaite m'engager sous contrat américain en tant que prestataire de service .

Comment faire pour être en règle avec le système français.  Dois je m'inscrire dans un registre des travailleurs en mer, même sans diplôme français ?

Quelle entreprise ouvrir avec un statut de  marin?    Est ce considéré profession libérale ?

Sachant que le travail consiste à 4 mois de navigation et le reste de l'année, manutention   et surveillance en modalités hivernage.  Dois je  cotiser à l'ENIM sur 4 mois + autre régime  pour les 8 mois restants ?

Merci de votre soutien :)

dimanche 15 avril 2018 18:28

Liste des contributions

  • Non. Atao5 lundi 16 avril 2018 19:45
  • MP Darwin vendredi 20 avril 2018 21:23
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eldorado 2

Peut etre le statut d’auto-entrepreneur ?

dimanche 15 avril 2018 19:34
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AnneDeBretagne

J'ai étudié la question mais lorsqu'on parle de travail en mer, est ce compatible avec l'ENIM ? Dois je être enregistrée en parallèle dans le secteur maritime ou à la chambre des commerces ? Ou bien à partir d'une auto entreprise on peut s'inventer n'importe quel métier ou profession ?

dimanche 15 avril 2018 20:26
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Atao5

Bonjour. Auto entrepreneur et ENIM sont incompatibles. Mais de toute façon tu ne peux pas cotiser à l'ENIM car tu n'es pas un marin au sens de l'administration : pas de diplôme maritime professionnel. Et puis je ne vois pas pourquoi tu devrais cotiser à l'ENIM sous pavillon américain. Il faut plutôt creuser du coté législation américaine, il là je ne peux rien en dire.

lundi 16 avril 2018 07:52
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AnneDeBretagne

Merci pour ces informations, ça m'éclairci un peu mieux le statut côté français.
L'année prochaine je compte passer mon Yachtmaster pour devenir skipper pro, est il reconnu par l'administration française ?

lundi 16 avril 2018 11:32
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Atao5

Non.

lundi 16 avril 2018 19:45
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bernard1968

Ton problème me semble de trouver un moyen d'avoir une couverture sociale, car ton statut américain risque de ne t'en donner aucune.
On peut supposer que le bateau est sous pavillon américain ,

lundi 16 avril 2018 20:20 *** Message modifié par son auteur ***
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totor

J'y connais rien, mais si tu travailles en France, ne devrait-tu pas être déclaré en France? (Cf les employés de Ryanair à Marseille)

lundi 16 avril 2018 20:37
Avatarh_o-2
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Now

Hello,

Il me semble que le statut d'auto-entrepreneur Français n'interdit pas de travailler à l’international ni sur le sol Français pour des étrangers, mais le problème sera sans doute le plafond de chiffre d'affaire que tu vas atteindre rapidement si tu travail toute l'année et que tu est payé dignement pour ton travail.

Pourquoi pas simplement un statut d’indépendant, donc un enregistrement au registre du commerce pour prestation de service ?

C'est simple à mettre ne oeuvre. il faut tenir une comptabilité, mais avec un client unique, c'est pas bien compliqué.

mardi 17 avril 2018 10:33 *** Message modifié par son auteur ***
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captainwat

bonjour des marins pros diplomès francais travaillent aussi en freelance sur des bateaux ,yachts etc etrangers le tout est de savoir aussi ou navigue le bateau, si c'est hors de françe et pendant une durèe importante(à verifier)? l'employeur vous paye un salaire net ,vous ne payez pas d'impots, mais suivant les cas vous devez vous debrouiller avec une couverture sociale et medicale! certains employeurs prennent le medical en charge! en dehors du statut français(rif de moins en moins de navires )avec des employeurs etrangers les conditions sont tres variables et n'ont rien à voir avec les conventions françaises! exemple d'une relation , un jeune officier marmar diplomè( hydro) statut lieutenant sur un gros yacht de charter pavillon etranger et naviguant idem= 5000 euros mais aucune couverture soçiale, 8 jours à la machine 8 jours au pont 12 mois sur 12 un jour de repos par semaine suivant planing et 4 personnes par cabine! vous n'avez aucun frais et vous pouvez vous faire une" belle cagnote" ou envoyer l'argent à votre famille mais il faut aimer ce genre de vie et question vie famillale???????? les philippins l'acceptent...... mais pas sure que votre petite copine vous attende longtemps

mardi 17 avril 2018 11:36
Duduche_akbar
Duduche Braz

"mais pas sure que votre petite copine vous attende longtemps"
et si Aline a un petit copain... tu crois qu'il sera plus patient...

mardi 17 avril 2018 12:30
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captainwat

c"est sure duduche..... on sent une grande experience...... cordialement

mardi 17 avril 2018 13:12
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AnneDeBretagne

Ahahah pas de copain donc un souci en moins ;) c'est déjà assez compliqué comme ça !

Merci à tous de votre participation !

En effet mon problème est de règler aussi ma couverture sociale avec l'idée d'être enregistrée en France. Ainsi ayant négocié un salaire mensuel de 2000€ (pensant être salariée), en m'engageant en tant que prestataire de service c'est moi qui me trouve à payer les cotisations, soit 26% de mon revenu :( j'essaye de trouver une solution plus avantageuse...

Captain Now, quand vous parlez de statut d'indépendant, il n'y a donc pas création d'entreprise ?

Captain Wat, le bateau naviguera en France, Portugal, Espagne, Italie et Grèce. Quand vous parlez des marins freelance sans couverture sociale, comment font ils pour être couvert tout de même? Assurances privées ?

Bonne soirée !

mardi 17 avril 2018 16:05
Avatarh_o-2
Now

Si, quand je parle de statut d'indépendant, il s'agit d'une entreprise individuelle.
Avec ce statut vous avez la protection sociale Française vu que vous cotisez pour.

Contrairement aux idées reçue, les cotisation sociale d'une entreprise individuelle sont moindre que pour un salarié.

mardi 17 avril 2018 16:32
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captainwat

oui c'est une possibilitè= assurance privèe , mais pour la retraite????? c'est pour ça que hors statut rif(pavillon francais avec couverture soçiale classique d'un salariè francais ) les salaires sont souvent importants mais il faut vous debrouiller par vous meme pour vous couvrir

mardi 17 avril 2018 19:04
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AnneDeBretagne

Peut être en re-négociant mon salaire ça pourrait le faire. En tout cas le statut d'indépendant semble la meilleure chose pour l'instant :)

mardi 17 avril 2018 18:21
Portrait-desert
Darwin

Regarde du côté de PREVINTER En suisse si ça marche toujours:
En contrat international on avait la couverture à 100% Maladie, accident,rapatriement .
Comme c'était des grosses boîtes on avait le provident fund pour la retraite.
Pour ton souci, j'ai vu passer une sorte d'amendement pour les français navigants à l'étranger pouvant cotiser aux enim. Mais attention, là aussi ça va changer grave et çà se comprend , plus beaucoup d'actifs gros cotisants. A ne pas négliger les montants de retraites sont fonction de ta catégorie de navigation et Captain d'un voilier même de 100' ce n'est pas la 20ème catégorie pour un cruiser ou un VLCC;
Si tu n'es pas en France je peux poser le question à mon quartier des afmars ils sont très sympas.
Ici, moulte fois débattu tu n'auras pas meilleur que le YM Et ses extensions. En revanche j'ai recherché il y a quelques mois pour mon petit fils et suis tombé sur une boite à Monaco très au fait de la chose.
Deuxième souci ta rotation 8/4 Qui pourrait s'arranger car déjà en Europe du Nord on finit par avoir temps de travail = temps de Repos.
3ème point (a vérifier) nav' à l'étranger (US) Full secure au statut Français ????
Donc voir la nuance au niveau sécurité (où va mon pognon) entre le système international (no limit) et le statut Américain.

Voici une idée: Poser ta question sur le forum gcaptain (le boss John konrad est super sympa):
http://forum.gcaptain.com/

Je pourrais essayer de te mettre en relation une fille (Capitaine Top 5) qui navigue au long cours.
Tu vas trouver!

mardi 17 avril 2018 23:08 *** Message modifié par son auteur ***
Portrait-desert
Darwin

Si tu te trouves sur zone tu as le boat show de Annapolis du 20 au 22 De ce mois ci (Plus gros salon flottant au monde). Tu pourrais trouver une foule de renseignements, il y a beaucoup de pros sur site.

En résumé tu cherches un portage salarial et administratif pour exercer sous pavillon US Dans les eaux Européennes. Regarde du coté de Monaco en faisant bien ATTENTION! Se renseigner aussi auprès et d'abord à leur université où ils forment des YM Sachant que tu "es" cliente potentielle ils vont être tous "mimis" et te trouver une solution.

mercredi 18 avril 2018 17:03 *** Message modifié par son auteur ***
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AnneDeBretagne

Bonjour Bonjour :)

Désolée pour le délais mais je n'ai pas internet à la maison...

Darwin, concernant Previnter il me semble qu'il s'agit uniquement de salarié, ce que je ne suis pas. Mais bienvenues les informations de l'Afmar, on ne sait jamais ;) De plus pas d'histoire de rotation, je vais travailler sur un voilier, 4 mois non stop sans compter les horaires!
Cependant je vais regarder comme tu dis du coté de l'université de Monaco, on tient peut etre une nouvelle piste!

Sinon pour les dernières nouvelles je dois oublier la France définitivement et chercher une autre voix car il est illégal d'ouvrir une auto entreprise pour un seul et unique client.
Je vais chercher du coté de l'Angleterre dans l'espoir de trouver un accord international.

Si vous savez quelques choses merci de partager :)

Bon après midi à tous!

jeudi 19 avril 2018 14:25
Portrait-desert
Darwin

On est super d'accord ! Tu as raison de ne pas te disperser. Je reconnais là la force des filles, elles ne papillonnent pas.
Etant en arrêt grave technique, j'ai un peu de temps. Je te passerai des infos en messages privés car nominatifs concernant ce statut.
Conclusion: T'emmerde pas pour un statut dans un un pays qui n'en a rien à foutre de son "maritime".
Cdt

jeudi 19 avril 2018 14:58
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AnneDeBretagne

Merci et désolée d'apprendre pour l'arret, j'espère que tout ira pour le mieux!
Dans l'attente de tes nouvelles :)

jeudi 19 avril 2018 15:06
Portrait-desert
Darwin

MP

vendredi 20 avril 2018 21:23
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AnneDeBretagne

Réponse de l'Ursaff:

Vous ne pouvez vous déclarer en tant qu'auto entrepreneur car il existe un lien de subordination entre le propriétaire du voilier et vous :

- situation de dépendance économique ou dépendance juridique (absence d'autonomie, respect de directives, soumission à des contrôles...);

- intégration dans le cadre d'un service organisé, laquelle s'apprécie par différents facteurs : détermination des horaires par l'employeur, mise à disposition des locaux, du matériel ou du personnel de l'employeur, absence de choix de la clientèle, comptes-rendus relatifs à la prestation fournie, existence d'une rémunération fixe et régulière;

- activité profitable à l'entreprise;

- absence de risque économique pour l'intervenant.

Si ce lien de subordination peut être démontré, s'il existe un contrat de travail (contrat verbal ou écrit), s'il existe une rémunération (il peut s'agir notamment d'espèces ou d'avantages en nature), vous ne pouvez pas, en qualité d'auto entrepreneur, travailler pour cette personne.

Vous ne pouvez en aucun cas facturer des prestations à hauteur de 30000€ si vous n'avez pas d'entreprise.

La seule possibilité dans votre cas reste donc la salariat.

Je reste à votre disposition pour tout renseignement complémentaire.

Cordialement

lundi 23 avril 2018 16:21
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Jlo

Annedebretagne ne te casse pas la tete. Ce n'est pas bcp d'argent. Tu as deux solutions : 1/ La solution punk : tu fais des factures bidons a ton employeur, il te les paye sur un compte en France, tu demandes rien a personne et t'encaisses. Tu dis adieu a ta couverture sociale / cotisation retraite.
2/ La solution legale, tu ouvres une limited company au royaume unis, tu factures avec cette société. Ensuite tu te verses un salaire de maximum £12000 par an, comme ca tu payes 0 taxes et tu as une existence légale au RU et en galérant un peu tu pourras meme faire reconnaitre tes annuites de cotisation retraite en France plus tard.

Tes benéfices de la boite seront taxés a 20% au dessus de £27 000 par an. Dans tous les cas tu laisses l'argent sur ton compte anglais, tu l'utilises pour payer tes voyages et frais de deplacement sur le compte de la boite comme ca tu as moins de 27k de benéfice par an et quand tu as fini cette mission, tu clotures ta société, tu paye un impot forfaitaire de 10% et tu recuperes l'argent.
Tout les independants font ca ici et la plupart du temps ils facturent entre £300 et £1000 par jour. Autant dire qu'avec €2000 par mois tu passes loin sous les radars.

lundi 23 avril 2018 18:17
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AnneDeBretagne

Merci Jlo,
C'est exactement ce que je cherchais!!!
Tes solutions sont très interessantes!
Je crois enfin avoir résolu :)
Merciii

mardi 24 avril 2018 14:43
Portrait-desert
Darwin

C'est vraiment difficile de rester poli ici.
Que de vouloir calquer des systèmes les uns sur les autres, au petit bonheur à la chance.
Se poser seulement la question: comment font les autres ?
d'aller sur place et de discuter et surtout trouver un porteur salarial et administratif qui tient la route.
Je ne sais pas d'où vous tenez ces réflexions mais personnellement dans une autre "industrie" j'ai eu plusieurs porteurs et ça l'a bien fait dans les règles et sans magouilles.

mardi 24 avril 2018 14:52
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AnneDeBretagne

Ce n'est pas que je veux magouiller mais l'ursaff m'ayant précisé que le seul statut possible est le salariat, si mon employeur n'accepte pas alors l'option anglaise pourrait convenir à mon besoin dans un premier temps.

Ensuite, lorsque j'aurais enfin commencé mon travail et que j'aurais la chance d'etre en relation avec les gens du milieu, j'espère découvrir d'autres options me permettant d'etre en règle en France et reconnu dans le milieu maritime notamment une fois que j'aurais passé mon YM.

Toutes informations nouvelles sont les bienvenues!

mardi 24 avril 2018 15:57
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Jlo

Je ne sais pas trés bien a qui s'addresse le commentaire de Darwin mais l'option limited company est tout a fait légale, c'est la beauté de l'Europe. Le portage salarial fonctionne également, surtout dans les échelles de rémunération dont parle Annedebretagne. Maintenant la aussi, je passserais par des sociéte de portage basées dans des pays ou les taxes ne sont pas confiscatoires comme en France.

L'autre avantage de la limited company c'est de permettre également de facturer toutes sortes de prestations et de déduire des frais de fonctionement. Si tu te retrouves libre un week end ou une semaine et que tu veux faire autre chose tu peux facturer tout type de prestations. Ca demande un peu de papaerasse mais fiscalement ca vaut le coup.

mardi 24 avril 2018 17:46
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AnneDeBretagne

En effet le portage salarial pourrait être intéressant s'il n'était pas de l'ordre de 50% de cotisations... Au contraire la limited compagny offre assez de souplesse et me permettrait d'être en règle de suite. Je suis en train d'étudier tout ça :)

mardi 24 avril 2018 18:33
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Jlo

Contacte moi en MP si tu as besoin d'aide sur l'administratif, je l'ai fait plusieurs fois (pas pour trvailler dans la voile).

mardi 24 avril 2018 18:47
Portrait-desert
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Darwin

Citation: "Je ne sais pas trés bien a qui s'addresse le commentaire de Darwin"
Pas à vous deux !
En ce qui concerne UK Que sera-ce après le Brexit ?
Je recherche avec quelques relations pour quelqu'un une boite de portage salarial dans le domaine du charter moyen.
Dans un autre domaine j'ai eu plusieurs porteurs et ça c'est très bien passé.
Comme pour tout la règle c'est de se déplacer où cela se passe.
Cdt

mardi 24 avril 2018 20:10

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