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20170921_172218
cg64

transport de personne

bonjour a tous : voila le sujet en deux mots je fait partie d'un club de pèche a hendaye et nous avons a notre disposition deux personne salarier qui nous transporte a notre bateaux sur la baie faut t'il le C 200 . la maritime interdis se genre de transport merci a tous pour vos réponse

mercredi 11 juillet 2018 09:03

Liste des contributions

P1040023
voile44

Bonjour, je n'ai pas la réponse, mais :
Cette prestation gratuite fait sans doute partie des services offerts par le club à ses adhérents.
La responsabilité et le mode de fonctionnement doit sans doute être décris dans le règlement intérieur (par exemple port du gilet obligatoire).
En cas de problème le club doit être couvert coté assurance pour sa responsabilité et le contrat doit prévoir ce cadre de transport et faire référence aux obligations réglementaires sous peine de nullité.
Je suppose que ce "transport" se passe dans la zone des 300 m et je
cette donnée peu avoir une importance.
Que dit votre assureur ?
Jac

mercredi 11 juillet 2018 09:34
20170921_172218
cg64

bonjour:voile 44. se n'est une histoire d'assurance mais de transport de personne mais que dit la législation maritime a se sujet voir le code des transport . sachant que chez nous faisons partie du traité des Pyrénées

mercredi 11 juillet 2018 12:08
Copie_de_croisi%c3%a8re_2009_073
Calypso2

il y a depuis peu de nouveaux diplômes qui couvrent ce genre d'activité assez facile a obtenir ...voir internet

mercredi 11 juillet 2018 12:30
Sans_titre
mercredi 11 juillet 2018 12:43

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