accident en mer lors d un convoyage benevole

chers tous, en aout de cette année je fus accepté par un skipper professionel (francais), mandaté par un broker (francais) pour l aider a convoyer un catamaran tout neuf des Sables d,olonne aux BVIs. nous etions deux benevoles motivés bien sur l acquisitin d'une experience transatlantique et de miles, pas par l argent bien sur! je crois que ce genre d arrangement est frequent. a mi-chemin entre les canaries et les antilles je tombe du bas du mat et me fracture une lombaire et une cote entre autres. a ce moment la le 21 aout, je ne le sais pas et nous sommes a 9 jours de st martin. j accelere l histoire et vous passe moultes details qui auraient pus (ou dus) me rendre paraplegique. de retour aux sables et de nouveaux aux urgence la fracture lombaire avec deplacement et fragmentation et diagnostiquée et me voila tansporté illico presto au CHU de nantes pour intervention chirurgicale en neuro traumato avec pause de broches et vis le 9 septembre au matin. le probleme maintenant est que n etant pas couvert pas mon assurance personelle ( je ne suis pas resident francais et me suis fais soigner hors de mon pays de résidence) et n étant plus dans le systéme de secu francais je me demande quel recours je peux avoir avoir pour couvrir mes frais ( partiellement au moins) qui sont conséquents. le skipper me dis que son assurance professionelle perso ne couvre pas les accidents car li n a pas pris cette option. le broker lui ne pense pas etre impliqué, quant au client final , une societe americaine de charter ce n est pas son probléme. un ce "maillons" aurait il une obligation ou une responsabilité? Quelqu un aurait il vecu ou croisé un cas similaire?
toute suggestion sera la bienvenue bien sur. Desolé pour ce long paragraphe mais j ai essayé de faire court!!! merci mille fois bien a vous. pm

L'équipage
03 nov. 2017
03 nov. 2017
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Malheureusement je ne vois pas trop chez qui tu peux faire un recours:
- tu le dis toi même TU tombes du mat et te blesse
- tu n'es pas affilié à la sécu, par conséquent tu aurais du (et tu devrais) avoir une mutuelle privée.

Donc comme tu t'es blessé par ton propre grief et que tu as fait le choix de ne pas t'assurer, je ne vois pas comment tu veux attaquer quelqu'un sur une responsabilité.
Il ne te reste plus qu'à assumer ton choix (sans aucun jugement de valeur, chacun fait ses choix)

Bon courage.

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Pinch, pas d'accord avec toi.
Même bénévole, il est couvert par la RC de la personne qui la recruté, à savoir le donneur d'ordre français, soumis au droit français :

  • Soit c'est le broker qui était informé (par le skipper) de cette recrue, et qui a validé ce choix,
  • soit c'est de la responsabilité du skipper qui l'a recruté tout seul. :reflechi: Sans compter la notion potentielle de travail dissimulé...
03 nov. 2017
1

Dans quelles conditions etais tu embarque?contrat?le bateau devait etre assuré?

03 nov. 2017
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Je pense que tu te croyais assuré par le skipper puisque c'est lui qui fait la demande d'aide.Il est en quelque sorte ton patron et ce serait à lui de payer les charges sociales A mon avis , tu n'as pas tous les tors enfin tu aurais pu poser la question mais il est vrai qu'on ne pense jamais à l'accident. Je te conseillerai d'aller voir un avocat

06 nov. 2017
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Il faut voir le contexte , s'il avait demandé au skipper de lui payer " les charges sociales" , il ne serait pas parti . Le skipper aurait pris un autre équipier moins exigeant.

07 nov. 2017
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eh, bidule, tu t'es pas dit qu'avec ses problèmes de santé il était peut-être à l'hosto ou en soin sans pouvoir TE répondre........
Gorlann

07 nov. 2017
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Idem, on attend qu’il se manifeste

07 nov. 2017
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4 jours que je demande à Soumachin de nous en dire davantage.Doit pas y avoir de réseau......

07 nov. 2017
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Salut Gorlann .
Non , je me le suis pas dit parce que je me disais que quand on a le temps ou les moyens de poser une question ,c'est qu'on prévoit avoir le temps ou les moyens d'entendre les réponses à part qu'il ait fait une rechute ( sans vouloir faire de l'esprit qui serait mal placé en l’occurrence )
Je crois que tu te méprends sur mon état d'esprit. J'écris bien " NOUS en dire davantage", alors , le coté arrogant de mon caractère dont tu sembles m'affubler avec ton "TU" en majuscule ne me semble pas être de circonstances. Mais qu'il est difficile de transmettre une pensée par l'écrit sans qu'elle puisse être mal interprétée et celà est valable pour moi aussi , naturellement

03 nov. 2017
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Sans vouloir leur faire de pub, on peut consulter à ce sujet un article de Légisplaisance sur la responsabilité civile et pénale du chef de bord.

03 nov. 2017
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le capitaine du bateau est toujours responsable !
quoi qu'il se passe sur son bateau
pour ma part j'ai pris une option assurance sur les accidents des passager don je suis responsable , même si le passager se jette a l'eau juste pour voir les poissons de près

comme Bidule34 , consulter un avocat pour la suite ...

03 nov. 2017
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Je ne crois pas que c'est tout-à-fait exact. La responsabilité du chef de bord est limitée ou nulle en cas de faute de la victime, d'une part, et il y a la notion d'acceptation du risque encouru, d'autre part. Enfin, elle me semble limité à ca qui touche à la navigation (un équipier se blesse avec son opinel en tartinant son pâté Hénaff ...)

03 nov. 2017
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Elle est bien évidemment limitée. En revanche elle suppose qu'il soit en règle et avoir des passagers et à plus forte raison des équipiers à bord non assurés c'est de la négligence.

03 nov. 2017
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Ce genre d'histoire a fait jurisprudence...
Le skipper est chef de bord et est donc responsable de ce qu'il se passe à bord: homicide, blessure...
Dans ton cas c'est très clair, puisqu'en plus c'est un professionnel.
En principe, ca peut meme engager sa responsabilité pénale.

Donc va voir fissa un avocat...

Je pratique la montagne pendant mes loisirs, et il faut savoir que c'est la personne la plus expérimentée qui engage sa responsabilité en cas d'accident. Même dans un cadre amical!!!
Donc dans ton cas, aucun doute, skipper est 100% responsable.

Courage!!

03 nov. 2017
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Si le skipper n'a effectivement pas pris d'assurance multirisque, c'est très grave... Que se serait il passé si tu étais tombé à l'eau et couic???

03 nov. 2017
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Le plus important néanmoins : comment vas-tu ? … récupères-tu toutes tes fonctions ? ;-)

03 nov. 2017
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tout d abord merci a tous pour vos suggestions, vues et opinions memes si souvent differentes. cela m est quand meme tres utiles. quelques eléments supplementaires au vu de certaines de vos questions. dans le desordre:
- non, l autre equipier et moi n avons pas signé de contrat. ( ni d' ailleurs les autres equipiers des 2 autres lagoons qui allaient au meme endroit pour le meme acheteur
- dans mon cas je n, ai pas de mutuelle en france ni de secu car je n habite plus en france depuis presque 30, j etais simplement de passage en france pour voir mes parents quand l opportunité s est presentée
- avant d embarquer j avais quand demander au skipper s,il etait assuré mais bien sur sans plonger dans ces contrats. il est apparu lorsque je lui ai demandé apres l accident de faire joué son assurance, que sa police "professional skipper liabiliy" ( souscrite aupres une societé d assurance Allemande ) ne couvrait pas " the crew" (l equipage). il aurait fallu qu il souscrive une police qui s appelle "skipper and crew accident - ca existe donc. j imagine que cela est plus cher... on pourrait penser que cela soit negligent de la part d un pro de ne pas couvrir un tel risque. mais peut etre pas. on aurait pu penser aussi que le broker a une obligation de verifier que leurs skippers, avec qui ils ont un contrat j imagine, possédent le bon produit d assurance.

il est indeniable que rien ne m obligeait a participer a cette aventure...
merci encore a tous.

03 nov. 2017
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es tu couvert par un régime sociale à l'étranger ?
n'y a t'il pas des passerelles ente se régime et la France.
Je ne trouve pas cela très "fair" de chercher a impliquer la responsabilité des autres - si tu étais tombé seul dans la rue tu te poserais moins de question mais serais dans la même mer..

04 nov. 2017
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@Jeromef3 et Ptimousse
nous ne sommes pas sur la même longueur d'onde.
- c'est un peu facile quand on est pas assuré de chercher la responsabilité d'un autre. si il était tombé dans la rue il chercherait la responsabilité de la ville a cause de la hauteur des trottoirs ?

  • quand à la responsabilité du chef de bord tu noteras que j'ai écrit "pas très fair" si l'on est sur du loisir/agrément comme décrit, indépendamment de ce que le droit me permettrait il ne me viendrait pas à l'idée de ne pas assumer mes actes et choix - si le récit est embelli et masque un convoyage au black c'est différent. . . Cette société d'assistés, assurés, m'apparait de plus en plus étrange.
03 nov. 2017
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Il ne s’agit pas tant d’impliquer quelqu’un que d’impliquer les assurances, système communautaire dans lequel nous plaçons beaucoup d’argent, dans le seul bu de ne pas se retrouver sur la paille en cas de pépin. Juste une bonne questin de solidarité.

03 nov. 2017
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@cezembres. Sauf que justement, il n'était pas seul mais sous la responsabilité du chef de bord, en l'occurence le skipper en question.

Et c'est normal ainsi... Reflechi deux minutes à toutes les derives possibles si ce n'était pas le cas...

03 nov. 2017
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Rien n'obligeait le skipper à te prendre alors que tu n'étais pas assuré et ne le savais même pas. Lui en revanche le savait. Tu n'as pas à prendre de pincettes avec ce genre d'irresponsable.

03 nov. 2017
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Il me semble qu'il y a une notion proche de ton cas: tu mets ton bateau à l'eau, un passant te propose un coup de main et il se prend le mat sur la tête. Eh bien, je crois que c'est considéré comme un contrat de fait. Et donc la personne qui a accepté ton aide est considérée comme ton employeur, donc responsable. Ce n'est probablement pas pour rien que le contrat Maif couvre cette situation. A vérifier bien sûr auprès de personnes compétentes.

06 nov. 2017
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Dans le cas que tu indiques , tu n'es pas considéré comme employeur , sinon l'assurance maif ne servirait à rien , c'est plus simplement de l'aide bénévoles et en se blessant , ton aide bénévole pourrait chercher à te rendre responsable financièrement .
La , on, est plutot dans le cadre d'un travail dissimulé.

07 nov. 2017
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José: Tu oublie que la grande majorité des passagers /équipiers sont enchantés d'avoir la chance d'effectuer une traversée ou un convoyage gratuit. C'est un travail pour le skipper pro, pour les équipiers , c'est une opportunité...

Certains seraient même prêt à payer si on leur demandait.

Mais il me semble qu'un tribunal en avait jugé autrement dans je ne sais plus quelle circonstance.

06 nov. 2017
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et il me semble que cet embarquement s'apparente à du travail dissimulé ,car le convoyeur lui est payé et l'équipier effectue des taches ,du travail .
on n'est pas dans un loisir ou le skipper embarque un équipier qui participe a la marche du bateau ..

07 nov. 2017
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je n'en doute pas ,mais lorsqu'il y a un accident plus ou moins grave la chance peut se transformer en galére pour le convoyeur comme pour l'équipier .. alors qu'il est si simple et peut onéreux de prendre une assurance ..

je repéte tout cela me semble tout de m^me assez "amateur" surtout de la part du soit disant "pro"

07 nov. 2017
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Que dans le cas ou l'on peut prouver une rétribution...

03 nov. 2017
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Comme marin, tu as déconné: une licence FFV (ou de ton pays de résidence) te couvre en assurance médicale, décès, incapacité, etc... pour 55€/an un certificat médical.

Cela étant, ton skipper a déconné plus encore car il est toujours responsable de son équipage, plus encore s'il est professionnel, y compris pour une croisière privée. Il est donc irresponsable de sa part de ne pas avoir pris l'option.

De fait un skipper pro, en croisière comme équipier sur le bateau d'un tiers pourra même être désigné reponsable en cas d'accident, s'il est le marin le plus expérimenté à bord.

Par ailleurs, le propriétaire du bateau et le donner d'ordres devraient eux aussi couvrir les passagers, qu'ils soient payant, payés ou à titre gratuit.

Bref, le skipper, le broker et le client se foutent de toi et fuient leurs responsabilité, ce qui est assez dégueulasse de la part de professionnels pour une affaire aussi grave (tu aurais pu y passer).

Ces mecs sont des enfoirés, tu attaques le skipper qui se retournera contre qui bon lui semble.

Evidemment ça sera long, mais quelques recommandés en provenance d'un avocat (avec pour eux le risque ultérieur d'une qualification en travail dissimulé) devraient faire bouger les ligne pour un accord à l'amiable en évitant une mauvaise publicité..

A priori, tu n'a pas signé de waiver les dégageant de leur responsabilité, donc tu as une carte à jouer.

D'ailleurs si tu avais eu une RC tu aurais une assistance juridique gratuite. N'oublie pas dans le futur.

03 nov. 2017
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Pour quelle raison es tu monté au mat en mer? sans doute non attaché?

04 nov. 2017
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il n'est pas monté au mat, relis le sujet.

03 nov. 2017
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Bsr
Pouvez-vous me dire l ors d une sortie en mer avec des amis s il y a un incident humain blessure ....
Je préviens tirs que chacun est responsables et que je ne suis en aucun cas responsables de ce qui peux arriver
Qui est responsable ?
Je sais pas si j ai étais très claire
Merci

03 nov. 201703 nov. 2017
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@Matelot13. C'est toi qui est responsable. Tu es responsable de tout ce qui ce passe sur ton bateau. Si tu emmenes des amis il te faut être assuré correctement (d'où les assurances multirisques).

03 nov. 2017
1

La division 240 sépare bien le chef de bord qui est "Membre d’équipage responsable de la conduite du navire, de la tenue du journal de bord lorsqu’il est exigé, du respect des règlements et de la sécurité des personnes embarquées." du "du propriétaire ou de l’exploitant"... Si les termes sont différents, c'est bien que le chef de bord n'est pas forcément le propriétaire...

Si l'un des équipiers est plus qualifié que le propriétaire, il devient aux yeux de la loi le Chef de bord... Avec toutes les emmerdes qui vont avec !

@Matelot13 : il y a un responsable pour l'équipage. Ce n'est pas chacun pour soi...
@Ptimousse : attention, ce n'est pas forcément le propriétaire. Tu embarques avec un néo-propriétaire à qui tu vas montrer comment se servir de son bateau, TU es responsable...

03 nov. 2017
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ce n'est pas sur un forum nautique que peut se trouver la réponse : elle est juridique et n'a rien à voir avec des compétences nautiques . Il faut aller voir un spécialiste en la matière. le droit n'est pas la morale et on peut pas donner un avis sans connaître très précisément tous les éléments.

03 nov. 2017
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Je trouve la démarche de l’auteur du fil étrange bien que courante dans une société où on fait n’importe quoi n’importe comment, mais au final on cherche un avocat pour trouver un responsable faute de l’être Soit même.

Par inconséquence il n’est pas assuré dans le cadre d’une activité de loisir donc il se retourne contre d’autres inconséquents qui ne sont pas plus assurés que lui.

Bonne chance à tous et que le meilleur gagne.

03 nov. 2017
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Un Solent :heu:

03 nov. 2017
6

Tu étais bénévole ! Assumes les risques. Tu t'es engagé à bord pour ton plaisir, tu t'ai fait mal : il faut toujours trouver un responsable (histoire de sous). L'esprit de la voile ce n'est pas ça ! Tu n'as pas de couverture santé, c'est TON CHOIX. Un peu de dignité !

03 nov. 2017
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La dignité est recherchée par ceux qui en manquent le plus, et à propos pense à te payer une deuxième majuscule pour ton pseudo; c'est gratuit et te donnera l'air un peu digne.....

05 nov. 2017
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se payer quelque chose de gratuit ??????????

03 nov. 2017
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Le chef de bord n'a pas pris l'option d'assurance idoine, en fait il a juste pensé à sa pomme à lui. Il est fautif. Même si l'accident est dû à une erreur de ta part.

Donne davantage de détails si tu le juges nécessaire mais à ta place j'éviterais de le trop le faire et irais consulter un avocat au plus vite.

03 nov. 2017
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On est en plein dans le système américain où on cherche toujours un responsable.

On aide une vieille dame à traverser une rue dans un passage clouté, elle se fait renverser par une voiture. On est responsable.

J’ai fréquemment des gens qui me proposent leur aide, pour prendre une amarre sur un quai ou pour m’aider à remonter mon annexe sur ma remorque. Je suis amené à refuser systématiquement toute aide extérieure, même si parfois, j’en bave.
Je pense toujours que cette personne peut se casser une jambe ou un bras et bonjour les problèmes.

C’est triste à dire, mais je dirais que c’est le système dans lequel on vit. Mais il ne me viendrait jamais à l’idée d’attaquer une personne à qui j’ai bénévolement donné un coup de main, mais quid des autres.

Par ailleurs, indépendamment des problèmes juridiques, il me parait particulièrement irresponsable pour un adulte à notre époque de voyager à l’étranger sans aucune assurance individuelle.

CaptainRV

04 nov. 2017
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Il s'agit d'un pro qui fait appel à quelqu'un de néophyte qui se blesse gravement. Rien à voir avec un gonz qui se fait aider par un chalant à tirer une annexe...

04 nov. 2017
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Où lis-tu que le pro a fait appel? Moi je lis "je fus accepter comme bénévole". Il faut être un minimum responsable de sa vie et de ses actes...

05 nov. 2017
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Comme dit RV nous allons vers le système américain. J'ai vu justement des américains debout dans leur annexe à couple d'un voilier en train de boire un coup avec les occupants du bateau, qui ne les laissaient pas monter à bord, de crainte qu'en cas d'accident ils se retournent contre eux. Navrant, même si l'on peut comprendre en se mettant du point de vue américain, très procédurier, où l'on peu se faire un sacré paquet de fric lorsqu'un café est servi trop chaud dans un établissement public...

03 nov. 2017
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Le chef de bord a pensé qu'à sa pomme! Franchement tu es ridicule ! Je suis entièrement d'accord avec catahorus.
Chercher un coupable ça devient un sport national mais à force ça nous prive de liberté. Quand à la remarque sur le m majuscule elle est d'une intelligence minuscule!

04 nov. 2017
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Tu peux au moins faire un effort même inhabituel pour tes neurones ne serait-ce que pour avoir un pseudo présentable. Le reste, je parle du CONTENU de tes propos c'est à peine bon pour une taverne et encore, je ne sais pas si tu ferais fuir les clients ou s'ils t'en sortiraient par la peau du derche manu militari.

Je ne perds pas davantage de temps, le Café du Commerce ce n'est ni ici ni en face.

Sur ce : :goodbye:

04 nov. 201704 nov. 2017
4

Vous êtes bien durs. Il me semble quand même que le chef de bord ou skipper doit être solidaire dans les moments difficiles. Ce qui n'a pas l'air d'être le cas en lisant le premier post. Ici il demande juste de faire marcher une assurance du skipper ou du broker. Eux ils n'ont pas eu d'état d'âmes pour bénéficier d'un convoyeur gratuit. Ils pourraient au moins faire 1/3 chacun. Mais comme la solidarité n'est pas innée chez tout le monde, un juge doit bien trancher.
Personnellement, je leur demanderais un règlement à l'amiable, ce qui feraient bien d’accepter vu le dossier.

04 nov. 2017
4

C'est un sujet très intéressant ! Le skipper pro ne devrait pas faire "travailler" un passager bénévole (donc pas assurée). Donc travail dissimulé.

04 nov. 2017
4

Droit Maritime
Droit Français
Responsabilité civile Assurance Code des Assurances
Responsabilité du Skipper
Source : Petites Affiches.numéro 93, du 04 aout 1995. Les Responsabilités Encourues par les Plaisanciers du fait de Dommages dont seraient victimes les Personnes Embarquées ; METIVIER Jean-Charles

La loi distingue les personnes embarquées sur un navire de plaisance selon qu’ils sont passagers, équipiers bénévole, marin rémunéré, ou personnes transportés en vertu d’un contrat de transport rémunéré ou non.

Quels sont les conséquences financières d’un tel embarquement pour le propriétaire du navire ? Pour le Skipper locataire du Navire ?

Jusqu'en 1969, il fallait nécessairement établir la survenue d’une faute pour engager la responsabilité du propriétaire ou du skipper d’un navire de plaisance à la suite de la blessure ou du décès d'une de ces personnes. Néanmoins, la jurisprudence a opéré un revirement important consacré par un arrêt de la Cour de Cassation du 5 mars 1969.

La solution qu’a définie la Cour de Cassation est analogue à celle qui s’appliquait alors au contrat de transport bénévole terrestre : la victime ou ses ayants droit sont recevables à invoquer la responsabilité de celui qui avait, au moment des faits, « la garde du navire ».

Cette notion s’entend classiquement en droit français du cumul de l'usage, de la direction et du contrôle du bâtiment. Le gardien est alors présumé responsable de tous les dommages subis par les personnes embarquées.

Le gardien du navire ne peut s’exonérer de ses responsabilités que dans les cas suivants:
1- Les dommages proviennent d’un incendie dont l'origine ne peut être imputée à une faute du gardien, que cette faute ne puisse être rapportée ou que la cause demeure inconnue (Loi du 7 novembre 1922).
2- Les dommages sont le fait d’un abordage dont les responsabilités n'auront pu être établies (Loi du 7 juillet 1967).

Autrement, il lui faut établir la survenance d’un cas de force majeure, du fait d'un tiers ou encore de la faute de la victime.

Mais l’incidence de la faute de la victime est très largement diminuée par les pouvoirs de police qui sont conférés au Skipper du Navire de Plaisance, les mêmes que ceux du Capitaine de Marine Marchande : Le droit d’imposer les consignes nécessaires, au besoin par la force, et le pouvoir de choisir l’itinéraire approprié sans en référé à l’affréteur, (plaisancier payant transporté). Il en résulte une très grande sévérité des tribunaux, à l’occasion de l’appréciation de la faute de la victime.
Ainsi, un Skipper ne pourrait pas se décharger de sa responsabilité si un plaisancier disparaissait en mer sans avoir passé son gilet de sauvetage ! C’est en effet au Skipper de s’assurer que le passager ne court aucun risque. En cas de refus du plaisancier de passer son gilet ou de crocher son harnais, il doit être maintenu dans le carré du navire, « à l’abri », version plaisance des quartiers d’arrêt !

Le gardien du navire n’est pas nécessairement son son propriétaire. Les juges s'attachent à rechercher, dans chaque cas, qui avait la maîtrise nautique du bâtiment (choix des options de navigation, autorité sur les personnes...). Il se peut ainsi que le gardien du navire soit le skipper, un équipier, voire un ami à qui on aura prêté son bateau. La garde peut même être collective. Lorsque plusieurs coéquipiers manoeuvrent ensemble à la conduite du navire, les magistrats peuvent en effet considérer que chacun d'entre eux exerce une part de la garde du bâtiment. En cas de dommages, chacun devra en principe assumer une partie du poids des indemnisations éventuelles. Toutefois, la Cour de cassation exige que les rôles soient exactement déterminés au moment de l'accident. Les juges n'hésitent d'ailleurs pas à se référer à la particulière qualification du skipper et à son autorité pour lui imputer l'intégralité de la garde du bâtiment.

En cas de doute, le rôle de l’équipage qui doit être tenu par le skipper fera foi.

Si la victime est un coéquipier participant à la manoeuvre du navire, il ne peut poursuivre le gardien du navire, puisqu’il en fait partie, à hauteur de sa contribution dans la manœuvre. Il lui faudra prouver l’existence d’une faute d'un des autres gardiens (coéquipier, skipper...) à l'origine des dommages.

La responsabilité encourue dans un tel cas est très lourde, d’où l’importance pour le skipper de contracter une police d’assurance suffisantes. Il faut en effet rappeler que contrairement à l’assurance automobile, l’assurance plaisance est facultative !
Toutefois, il est possible dans certaines conditions au propriétaire du navire de constituer un fonds de limitation de responsabilité, et de s’affranchir ainsi de toute responsabilité, encore que les avis divergent sur la question. (a. 63, al. 2 loi 3 juillet 1967 Assurances maritimes)

Remarque : Si la victime est un coéquipiers du propriétaire-skipper, gardien du navire, au moment de l'accident, et si elle ne peut pas établir une faute à l'encontre des autres gardiens, Elle ne peut bénéficier d'une indemnisation en vertu des garanties précitées. Elle n’est en effet ni Tiers ni Passager.
Son seul espoir serait que le propriétaire ait fait figurer nominativement ses coéquipiers aux conditions particulières de son contrat de navigation de plaisance (garantie assurances individuelles des personnes embarquées).

En matière de course, si les coéquipiers sont en possession d'une licence fédérale, une indemnisation de leur propre préjudice est possible, sous condition de plafond.

a mon avis le skipper n'a pas a subir les consequences de l'accident dans la mesure ou il n'a pas faute de sa part ...

on confonds souvent deux choses à bord des bateaux :la notion de "passagers" et la notion "d'équipier" .le skipper est responsable des passagers mais pas des équipiers dans la mesures ou lui skipper n'a pas fait une faute ,par exemple prendre la mer par gros temps ou faire une faute de navigation

04 nov. 201704 nov. 2017
2

On est en présence d'un skipper et d'un passager.
Evidemmment qu'il y a faute. et meme plusieures.
- Le skipper laisse monter au mat un mec absolument incompetent.
- Le cas échéant, il n'en assure pas la sécurité.
- Le skipper n'a rien fait pour essayer de trouver une solution pour assurer des soins à un passager qui en avait besoin.
- Le skipper pro prend un passager pour l'aider mais n'est pas assuré.
- Sans parler du probleme du travail dissimulé...

C'est du pain bénit pour un avocat.

04 nov. 201704 nov. 2017
0

Tout à fait! Ça peut très très loin au tribunal pour le skipper.
On est pas dans le cas d'une sortie du dimanche par beau temps entre copains.
Le skipper ferait mieux de régler ça à l'amiable...

04 nov. 2017
4

non ,pas d'accord il ne s'agit justement pas d'un "passager" mais d'un équipier qui participe donc à la manoeuvre du bateau donc il est lui aussi responsable de ses actes ...il y a une nuance enorme en maritime entre etre "passagers" ou etre "équipier"

04 nov. 2017
1

les accidentés ne sont pas déclarés d'office "incompétents"

04 nov. 2017
2

Un passager à qui on apprend à tourner une amarre, à border sur un winch et qui participe aux quarts devient un équipier.

04 nov. 2017
0

qui te dit que l'équipier est incompetent ?

04 nov. 2017
0

Comment quelqu'un d'incompétent peut il participer à une manoeuvre?
Le skipper avait il vérifié les compétences du bénévole?

Equipier, c'est un rôle tout comme chef de bord. Tout passager sur un bateau n'est pas équipier...

04 nov. 201704 nov. 2017
0

"Je tombe DU BAS du mat" ça veut dire quoi ?
s'il montait au mat sans assurance, sans collègue pour l'assurer, c'est le capitaine du bateau qui a une grosse part de responsabilité. Etait-il de quart ?
.
southofdaborder il est temps que tu clarifies les circonstances

04 nov. 2017
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il y a une faute de frappe simplement ,il faut lire "tombé AU bas du mat"

qui te dit qu'il n'était pas assuré pour monter au mat ? sans collegue ?

04 nov. 2017
1

Enfin une réponse argumentée et non une discussion de Café du commerce, pardon, de Bar du port.

04 nov. 201704 nov. 2017
2

Bonjour,
mon contrat d'assurance prévoit:
"La responsabilité civile pour les dommages corporels, matériels ensemble à concurrence de 8.000.000 € avec une limitation pour les dommages matériels à 5.000.000 €." Avec les exclusions habituelles, guerre, explosion atomique, etc... sans plus.
Ceci concerne les passagers et toute personne autorisée par les ayant-droits à titre gracieux pour la garde ou la conduite du bateau.
Toute considération philosophique mise à part, nous sommes en présence d'un préjudice subi lors d'un embarquement non défini par un contrat de travail, et c'est normalement l'assurance du propriétaire du bateau qui doit prendre en charge le sinistre.
Il paraît inutile et hasardeux d'aller rechercher la faute professionnelle du skipper, car il serait étonnant que le contrat assurant le bateau sur lequel s'est embarqué notre malheureux ami n'assume pas la responsabilité civile envers les passagers, le skipper et autres tiers susceptibles d'être victimes d'un accident.
L'assurance du bateau doit gérer le préjudice subi par la victime, à elle de rechercher éventuellement un responsable contre qui se retourner.

04 nov. 2017
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surtout que ce genre d'assurance ne cout pas bien cher

04 nov. 201704 nov. 2017
1

Justement, un pro se doit d'être mieux couvert qu'un simple plaisancier.

04 nov. 2017
0

Sauf que c'est dans le cadre d'un service commercial: un convoyage par un pro...

04 nov. 201704 nov. 2017
4

Hoolof, tu fais des raccourcis.
Ce que tu a indiqué est une simple responsabilité civile - cela ne couvre pas tous les accidents qui pourraient avoir lieux sur ton bateau - son application n'est pas si simple.
Une RC n'est là que pour se substituer a tes obligations civile (Article 1240 à 1244 de code civil) www.legifrance.gouv.fr[...]Code.do
.
Un gars se coupe un doigt en épluchant une pomme a bord de ton bateau, tu n'en es pas civilement responsable.
Ton assurance n'a rien a voir avec ça.
.
Tu talonnes avec ton bateau, un de tes passagers se fracasse les dents lors du choc - tu pourrais être civilement responsable et devoir réparer le préjudice causé au passager - ton assurance pourrait fonctionner.
.

Revenons au cas évoqué :
Un gars tombe d'un mat, pourquoi, comment, qu'est qu'il y faisait ?
Il tombe parce qu'il glisse difficile d'établir une part de responsabilité au propriétaire
Il tombe parce qu'un échelon de mat pourri casse - là on pourrait imaginer une responsabilité civile du propriétaire.
Les éléments actuels ne permettent pas d'établir que le propriétaire du bateau puisse être jugé civilement responsable.
.
En complément, si j'ai bien compris la blessure n'est vraiment constaté que 3 semaines après et a quelques milliers de km de là (de retour aux Sables).
L'accident a t'il été acté ?
Qu'est ce qui permettrait d'établir formellement un lien entre la blessure et l'accident ?
.
Beaucoup de bruit, beaucoup d'avis tranché, mais un dossier comme ça ne peut se résoudre sur un forum.

05 nov. 2017
0

Bonsoir,
Normalement tout doit être consigné dans le livre de bord....je vous passe les détails...

04 nov. 2017
1

Donc l'auteur du fil est dans son droit pour demander la prise en charge par l'assurance du broker...

04 nov. 201704 nov. 2017
0

Dans la vie tu es toujours dans ton droit de demander ce que tu veux a qui tu veux.
Si la partie adverse n'est pas d'accord elle est toujours dans son droit de refuser.
C'est le postulat de départ d'un litige.
.
Le droit le vrai, le seul valable (pas forcément juste pour autant aux yeux du public) sera le jugement d'un tribunal.

04 nov. 2017
0

il s'agit d'un accident du travail...dissimulé même si l'équipier était bénévole puisque l'objet de la navigation était un convoyage rémunéré. l'employeur a juste fait des économies de main d'oeuvre.

04 nov. 2017
1

Etes vous juge ?
Avez vous étudié un dossier entendu les parties, avant de rendre un avis si tranché ?

Allez je vous laisse vous m'énervez et je vais naviguer .

04 nov. 2017
0

Pas besoin. Il suffit de lire le post : c'est clair comme de l'eau de roche. C'est de plus et hélas une situation extrêmement classique.

04 nov. 2017
0

faire jouer l'assurance de ta carte bleue (rapatriemetn et soins )
alain

04 nov. 201704 nov. 2017
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Avant d’effectuer une transat, je me dois de conseiller aux candidats pros ou amateurs de contacter avant leur Cie d’assurances.
Quand j’ai transaté mon bateau neuf en mars dernier, j’ai souscrit une assurance spéciale Transat qui m’a coûté plus de 1.000 Euros.
J’ai eu à remplir un questionnaire sur les équipements de sécurité du bateau.
Mais j’ai dû également fournir un CV fort détaillé pour chaque équipier. Il fallait au moins deux personnes ayant déjà effectué une transat, appelés équipiers ou skipper. Ceux qui n’avaient pas un CV suffisant même s’ils étaient propriétaires d’un bateau ou avaient un CV long comme le bras ont été qualifiés de passagers.
3 étapes, La Rochelle Canaries, Canaries Cap Vert puis Cap Vert Martinique. Et un changement d’un équipier à chaque étape,
J’ai pris en charge leurs frais, ce qui me semblait normal, ils étaient bénévoles, c’est des gens que je connaissais bien, avec qui j’avais déjà navigué, pas des inconnus pris sur un ponton ou recrutés par Internet.
Il y a a actuellemnt une dérive, certaines grosses sociétés de loc ont vu là un nouveau marché et embarquent des équipiers payants, cher bien évidemment.Je suppose qu’elles ont souscrit le contrat qui va bien, sinon, gare les problèmes.
Et donc, avant d’embarquer, il me semble que chaque candidat se doit d’aborder ce sujet avec le propriétaire et le skipper pour s’assurer qu’il sera couvert en cas de pépin.
C’en en ce moment de l’année que les bateaux neufs traversent pour des raisons de défisc, ce fil pourra peut-être aider les candidats.

CaptainRV

05 nov. 2017
0

Bonsoir,
Mon bon pote que je nommerai TiDi, a été embauché comme Capitaine, ce n'est pas lui qui a choisi ses équipiers, on lui a imposé.

il a eu deux équipier qu'il n' a pas choisi puisque imposé... parmis l'un d'eux un mec qui n'avait pratiqué que du dériveur le long des cotes... l'autre rien à dire....

Moi le mec qui n'a fait que du dériveur il n'était là que pour se faire du bon temps sauf que apparemment c'était vraiment pas l'équipier idéal...

"Mode Provoc ON" ; je crois que je lui aurait appris à nager en radeau de survie..."Mode Provoc OFF"...

04 nov. 201704 nov. 2017
1

vraiment un sac de nœud cette histoire
L accident a lieu sur quel territoire ? consigné sur le livre de bord ? pas facile ?? devant un avocat il va se frotter les mains
avez vous déjà utilisé europ assistance voyage ?

www.europ-assistance.fr[...]te/1370

05 nov. 2017
0

obligation par le skipper de le consigner dans le livre de bord !!

06 nov. 2017
1

Europe assistance : déclaration de l accident entre 7/10 jours , après tu vas chez plumeau ! :tesur:
carte de crédit simple : limité a 10500 euros , mais là ,il n a rien acheté avec ! :oups:
Bon s il a une carte Platinium , faut voir !
sinon , il pouvait prendre une assurance chez un assureur a 295 roros ! :whaou: :pecheur: :scie:

04 nov. 2017
0

C’est bien flippant tout ça, on va faire de plus en plus de solo...
À tout hasard, inscrire ses équipiers en tant que tels sur le livre de bord et n’embarquer que des copains de 30 ans, mais à nos âges, leur nombre a tendance à diminuer...
Accessoirement le skipper n’est pas si nul que ça puisqu’il a ramené vivant un équipier avec une vertèbre en morceaux et que le gars apparemment a toujours ses deux jambes en état de marche.
Mais il va se retrouver devant un tribunal en guise de remerciement...

04 nov. 2017
1

Si le gars, son bateau, sa situation administrative ne sont pas au point, mieux vaut en effet qu'il navigue en solo. Se sente touché qui peut et surtout n'invitez personne à naviguer avec vous, SVP.

04 nov. 2017
1

Comme Jérome f3 On aimerait avoir quelques précisions sur l'accident.
Mais , Il est parti où southofdaborder ??? :pecheur:

04 nov. 2017
0

Bonsoir, çà me parait hallucinant que l'assurance du bateau ne couvre pas les accidents corporels de l'équipage!
Mais bon, puis-que j'ai déjà appris qu'en cas d'incendie dans un port, les bateaux assurés juste en RC n'étaient pas couverts...
Gorlann

04 nov. 201704 nov. 2017
0

C'est quand même logique que la RC ne couvre pas l'incendie dans un port...
La RC c'est comme le tiers pour les voitures et l'incendie en est également exclu.

Tout le monde veut tout sans jamais payer... Un bateau coute plusieurs dizaines de ke, c'est un puits sans fond pour l'entretien... et après ca mégote sur l'assurance... assez désespérant...

Désolé pour le HS :jelaferme:

04 nov. 2017
0

pas tout a fait Gorlann ,

tu devras te trouver un bon avocat pour te faire rembourser.

04 nov. 2017
0

Désolé Ptimousse mais si un tiers identifié fout le rif à ma bagnole(qui est assurée au minimum), je suis remboursé de sa valeur "à-dire-d' expert", alors que si le bateau de mon voisin met le feu au mien c' est pour ma pomme!
Penses"en ce que tu veux mais moi, je ne trouve pas çà normal du tout!
Gorlann

04 nov. 201704 nov. 2017
1

Je reprends la balle au vol en ce qui concerne la non-indemnisation du préjudice en cas d'incendie dû à un feu dont un autre bateau serait à l’origine si le bateau qui en est victime n’est assuré qu’en RC.
Je ne retrouve plus le fil qui en parlait.
A priori, on mélange un peu tout, là… De nouveau, on gobe tout rond une info douteuse diffusée sur Radio Ponton sans chercher plus loin.
J’ai interrogé mon assureur, qui m’a répondu qu’en cas d’incendie subordonné à l’incendie d’un autre bateau, même avec une assurance minimale, la responsabilité civile du propriétaire du bateau causant le préjudice étant engagée, son assurance devait indemniser tous préjudices causés.
De surcroît, la preuve de la responsabilité se résume tout bêtement à établir le lieu l’origine de l’incendie.
Alors avant de faire circuler des informations alarmistes, il serait bon de savoir de quoi on parle…
« La preuve du lien de causalité entre la faute du défendeur et l'incendie devra aussi être démontrée (Civ., 2 11 janv. 1995). D'après la jurisprudence, "il est nécessaire et suffisant (…) que l'incendie ait pris naissance dans l'immeuble ou les biens mobiliers dudit détenteur" (Cass. Ass. Plen. 25 fev. 1966). Cette jurisprudence a été confirmée plusieurs fois. Bien évidemment les preuves que l'incendie a bien eu lieu seront au dossier, ce genre de preuve est, en principe, facile à apporter et rarement contesté. Le plus difficile à établir est l'auteur des faits. »

0

Relis ce que tu viens d'écrire et tu découvrira que, pour que le propriétaire du bien à l'origine de l'incendie soit FAUTIF.

Effectivement, la jurisprudence est constante sur ce point.

C'est précisément pour cela que, en matière d'incendie, il est important de bien en distinguer l'origine (là où le feu a débuté) et la cause (qu'est-ce qui a fait qu'un incendie a débuté à son lieu d'origine) parce que, contrairement à ce que tu affirmes, c'est la cause qui va orienter la responsabilité et en aucun cas l'origine (sauf en matière de véhicule terrestre à moteur du fait de la Loi de 1985 dite Badinter).

0

Je te signale que ce que je viens de souligner est écrit noir sur blanc dans le texte que tu rapportes. :mdr:

05 nov. 2017
0

Moi, je n'affirme rien, je rapporte simplement les textes... suffit de lire, mais apparemment, on a pas appris au même endroit.

04 nov. 2017
3

1) personne ne demande si l accident a été inscrit dans le journal de bord.
2) 3 semaines de délais me semble énorme pour relater un accident aussi grave.
3) ne pas avoir une assurance santé ou risque minimale frise l inconscience.
4) moralité ne pas prendre des «  rigolos » pour effectuer un voyage qui comporte des risques sans prendre un minimum de précaution.
5) habituel: quand on a fait une « connerie «  , on cherche toujours quelqu’un pour faire payer sa « maladresse ».
6) bon rétablissement.

04 nov. 2017
4

1) La tenue du journal de bord est de la responsabilité du chef de bord même s'il n'est pas toujours de quart
2) Quand il arrive un pépin de santé 3 semaines peuvent sembler très courtes pour reprendre ses esprits et être en état de passer à l'étape suivante
3) Une assurance-santé n'est pas une assurance-accident, il incombe à l'armateur d'être en règle à ce niveau et au chef de bord de s'assurer que c'est effectivement le cas de tout son équipage
4) Le rigolo ici toi mis à part c'est le chef de bord et son armateur ce qui en fait 3 en tout
5) Habituel ce genre de discours qui se la joue néo-libéral : tous des assistés, et autres fadaises du genre
6) Je laisse à l'intéressé le soin de te dire ce qu'il pense de tes bons voeux s'il te fait cet honneur, moi j'ai juste remis les points sur les "i" non pour toi mais pour ceux qui pourraient se laisser embobiner par un tel tissu de mauvaise foi

Conclusion : :aurevoirdame:

05 nov. 2017
3

Bonjour,
Comme d'habitude ce genre de fil part en quenouille. Beaucoup pensent qu'ils savent (ou pensent qu'ils savent), puis y'a les pères fouettards (Il a fait une connerie, c'est bien fait), les pères LaRigueur que doivent naviguer avec ceinture, bretelles, parachute, gilet gonflé, la bosse de la survie à portée de main et le pack de fusées entre les dents.
.
@southofdaborder, on ne sait pas de quel pays tu es, si tu as des témoins etc.
Il eut été plus judicieux de la part des HéoHistes de t'indiquer un conseil juridique au fait de la navigation et/ou un avocat du truc (genre Olivier Dahan qui est/était chez STW ?) parce il y a, d'un côté les textes de loi et d'assurances, et de l'autre, ceux qui savent les interpréter à leur profit.
.
Enfin, s'il faut avoir au moins une transat dans sa besace pour pouvoir traverser comme équipier ou chef de bord, ça va limiter les candidats; et puis des figures comme Le Toumelin, Moitessier, Bombard, Bardiaux et plein d'autres n'auraient jamais écrit de bouquin, ce qui aurait été bien dommage.

05 nov. 2017
0

Heu je crois que Me Dahan se prénomme Ariel.

06 nov. 2017
0

Tu as raison Thé Vert, j'ai confondu entre le scénariste et la lessive.
J'espère aue Me Dahan me pardonnera s'il lit cette prose; bien que la confusion ne soit pas péjorative.

5

Je pense qu'il faut considérer cette affaire dans son état actuel et certainement pas dans celui de son déroulement.

De deux choses, l'une :
1°) l'accident est mentionné dans le LdB.
Dans ce cas, les circonstances et les responsabilités consécutives vont découler directement de ce qui est noté.

2°) l'accident n'est pas mentionné dans le LdB.
Dans ce cas, c'est simple : il n'a jamais eu lieu et notre ami s'est blessé après son débarquement.

D'ailleurs était-il embarqué selon le LdB et à quel titre?

Un affaire qui est initialisée sous les hospices d'un embarquement "bénévole" (ben voyons...) de deux convoyeurs bénévoles ( :-D) sur un bateau en convoyage pour livraison ressemble à mes yeux à un piège à con au bénéfice d'une combine.

Ce n'est que mon avis mais je le partage.

05 nov. 2017
0

N'importe quoi, ça serait de la mauvaise foi devant le tribunal cette histoire de livre de bord. En plus il étaient deux équipiers sur le bateau, il suffit que son pote témoigne. Pourquoi le bateau aurait fait demi tour si il affabulait?

0

Parce que personne n'a jamais de mauvaise foi devant un tribunal :non:

Jamais, jamais : juré :cheri:

05 nov. 201705 nov. 2017
0

Faut être débile ou inconscient pour s’embarquer pour une transat sans avoir une couverture sociale et une bonne mutuelle ou souscrire une assurance particulière !
Maintenant faut assumer et éviter d'aller emmerder le gars qui t'a permis de vivre ton rêve !

05 nov. 201705 nov. 2017
0

je ne prend pas partie mai a t il demandé une consultation médicale via la vhf comme on peu le faire ?
lui a t il était refusé ? , lui a t on demandé d aller la ou il a chuté ? je crois que ses un long procès qu il l attend sur le forum et de devant la justice avec des sommes a sortir

0

:lavache: :tesur: :mdr: :mdr: :mdr:

05 nov. 2017
0

Hello le grisé
Détrompe toi, il y a plus de bénévoles que tu crois....
Très pratique pour le convoyeur qui économise un équipier à payer... J'en connais certains qui font même payer à ces "bénévoles " la transat comme "croisière", en plus des frais de bouche... Il n'y a pas de petits profits et on n'est pas chez les bisounours souvent dans le milieu...
Il y a trop de gens en manque de navigation qui sont prêts à même payer pour l'occasion d'une transat pour naviguer...
Tout bénef pour le convoyeur ou le proprio qui fait d'une pierre deux coups...
J'ai déjà pris des équipiers sur mon propre bateau, qui voulaient voyager et du coup mixer expérience et voyage gratis, on partageait simplement la bouffe...
Après tout se négocie c'est vrai qu'il y a des multitudes de situations possibles, un skipper que je connais prends souvent des amis pour des convoyages,il leur paye la bouffe et le transport aller ou retour quand même.
Une fois ça c'est pas bien passé, l'équipe bénévole a débarqué à une escale et il s'est retrouvé seul comme un couillon... Il avait un peu force et la "croisière" prévue transformée en marche forcée au moteur dans le mauvais temps.
Mieux vaut être clair avant
Dans ce cas précis, tout comme Ninou je me garderais d'un avis tranché et définitif, n'étant ni un juge ni un voyant extra lucide qui sait déjà tout sur ce voyage...

0

Que l'exploitation de la naïveté de son "prochain" soit une banalité, je n'en doute pas une seule seconde.

Ce n'est pas parce que la chasse au pigeon est un sport répandu qu'il est sans danger.

Il reste au final que, pour moi, c'est une emmanche.

06 nov. 201706 nov. 2017
0

Voici un texte intéressant écrit par Me Dahan cité dans un des postes :
www.ddbd.com[...]er.html
Et entre autre
Remarque : Si la victime est un coéquipiers du propriétaire-skipper, gardien du navire, au moment de l'accident, et si elle ne peut pas établir une faute à l'encontre des autres gardiens, Elle ne peut bénéficier d'une indemnisation en vertu des garanties précitées. Elle n’est en effet ni Tiers ni Passager.
Son seul espoir serait que le propriétaire ait fait figurer nominativement ses coéquipiers aux conditions particulières de son contrat de navigation de plaisance (garantie assurances individuelles des personnes embarquées).

06 nov. 2017
0

@Setubal,
Cela veut juste dire que l'assurance du propriétaire-skipper ne couvrira pas la victime. Mais ça ne préjuge en rien de la responsabilité éventuelle du propriétaire-skipper devant un tribunal.
Encore une fois, avec le peu d'éléments mis à disposition par "southofdaborder" il est vain de d'extrapoler et de supputer sur les causes et effets.
.
@267.francois, A neuf jours de mer de St Martin, la VHF....?
.
Aux inconditionnels du LdB : Rappelons que, si poursuites il y a, un bon témoin sera toujours plus crédible qu'un LdB. Nous ne sommes plus au temps de Fletcher Christian!

09 nov. 2017
0

:tesur:

09 nov. 2017
0

:tesur:

09 nov. 2017
0

désolé VHF

09 nov. 2017
0

Bonjour,
L'ASN c'est le procédé de communication.
VHF et MF (Moyenne Fréquence ou ondes hectométriques) ça définit la portée.
Donc VHF avec ASN ou sans c'est 20 à 30 milles de portée selon la hauteur de l'antenne.
Un poste MF avec ou sans ASN c'est 150 à 200 milles selon les conditions atmosphériques. Je ne connais pas de navire de plaisance équipé d'une telle installation et de toute façon une liaison satellite serait plus sûre et moins onéreuse.
Ne pas oublier que pour faire simple, la portée VHF est limitée par la rotondité de la terre.

06 nov. 2017
0

Dans le cas présent , il n'y a pas de propriétaire-skipper.
On sait aussi qu'il n'y avait pas d'assurance, donc aucune garantie provenant d'une assurance.

09 nov. 2017
0

bonjour, pour vfh .oui mode ASN porté 150 A 300 milles zones 2 OU MAYDAY RELAY via un navire astreint !
je ne sais la distance ?
il y a des navires astreint avec docteur aussi ?
je porte pas un jugement cela aurai était une preuve irréfutable

pour le malade

merci

06 nov. 2017
1

Vrai. Bien entendu l’absence d’assurance ne modifie en rien les responsabilités. Un non-assuré responsable paiera de sa poche quand le tribunal lui demandera gentiement.

06 nov. 2017
0

Un non assuré responsable ..........et solvable paiera de sa poche.
Si la responsabilité du donneur d'ordre , le broker est reconnue , il y a peut être des chances.
Pour le moment , le premier problème de notre ami c'est de régler la note d'hôpital qui est sans doute salée.
Le deuxième problème est de pouvoir financer une action judiciaire qui sera forcément longue et couteuse, et à l'issue forcément incertaine.
On peut imaginer qu'il n'a pas d'assurance responsabilité civile , et pas de garantie recours.

06 nov. 2017
4

Avant de faire tous ces raisonnements basés sur l'idée que chacun se fait du droit français, il faudrait déjà se demander quel droit est applicable...
Le skipper est français, l'affréteur semble également français, la victime n'est pas résidente française et quant au bateau, on ne connait pas exactement son pavillon.
L'accident survient dans les eaux internationales entre la France et les BVIs.
La première question que le juriste doit se poser c'est "quel droit est applicable et en vertu de quoi ?" ; la deuxième est de savoir quelle juridiction serait compétente pour en connaître.
A priori, la règle de base serait la Loi du pavillon mais il y a un paquet d'exceptions plus ou moins applicables ou discutables devant les juridictions.

06 nov. 2017
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Ben voyons un peu facile de plaider que l'accident n'a pas eu lieu en France. Le juge lui, appréciera. Toujours facile ces combines pour échapper à ses responsabilités.
La société est Française, la prise en charge du blessé en France. Si c'était un accident dans un avion ça serait pareil, le procès aurait lieu en France avec les lois Française, que la compagnie soit Française ou non.

0

@ Tomate
"a mi-chemin entre les canaries et les antilles je tombe du bas du mat"
:litjournal:
Brufan sait simplement lire, il ne plaide pas...
Tu aurais pu t'en rendre compte toi aussi... à moins que les limites géographiques de la France n'est été étendue récemment...

06 nov. 2017
0

N’en fin quelqu un qui ne parle pas pour ne rien dire

06 nov. 2017
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enfin tout cela parait etre bien "amateur" de la part du convoyeur comme du bénévole embarqué ..et certain confie leur bateau à ce genre de combine ...

et apparemment ça semble un milieu assez combinard que ces convoyages de bateaux

07 nov. 2017
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Combinard non mais flou surement. Et aussi difficile à comprendre pour un tribunal de juges profanes.

Crois tu qu'il soit plaisant de partir pour un convoyage de 100 milles dans la pluie et au louvoyage? Et pourtant le bénévole que je suis le fait car il faut bien que le voilier soit au départ à la date prévue.

0

Il me semble que les convoyeurs sont payés pour ça non?
:tesur:

07 nov. 2017
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@calypso2
c'est courant dans la profession car la largeur d'un catamaran ne permet pas de prendre la route. L' année dernière aux informations sur A2 il y avait un reportage d'un cata convoyé qui avait touché une digue d'un port espagnol avec un skipper pro qui avait embarqué des passagers payants!!!
Étonnant de la part des chantiers quand on connait le prix des catamarans rarement en dessous de 600K€ tout équipé.

07 nov. 2017
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Tous les cata du groupe Bénéteau à destination des Caraïbes sont livrés de cette façon plutôt informelle.
Vu que c’est l’acheteur qui est responsable dès la sortie du chantier, celui-ci s’en lave les mains.
Les skippers n’ont pas forcément le diplôme, il suffit d’avoir ses entrées dans le milieu et roule ma poule. Le cas de cet équipier pas assuré et sans contrat est classique, mais là ça s’est mal passé.

06 nov. 2017
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Sans le moindre document du broker ou du skipper, il va être difficile de prouver leurs responsabilités et passer au tribunal donnera quelques années de procédure, un avocat commis d'office ne fera pas avancer le dossier si toutefois un non-résident y a droit.
Etant Français non résident, il n'a même pas la possibilité de demander la P.U.M.A ex CMU!!

07 nov. 2017
1

Il suffira au pro skipper d'affirmer que l'équipier lui a confirmé verbalement être assuré correctement....le tout est n'est pas prouvable donc zéro partout et le blessé assume ses blessures...

07 nov. 2017
0

pas vraiment d'accord, on voit des grands écarts dans les jugements de tribunal
tout dépend de l'état d'humeur ou sensibilité du juge

mais un pro ne peut considérer comme une affirmation verbale que le mec est assuré,
s'il n'a aucun document il n'a pas agit en pro,

comme dit josé , c'est assez obscure tout ça , et très magouille

assimilé au travail dissimulé,

il est tellement facile d'établir un document de bénévolat en bonne et dû forme, mais ça c'est une démarche pro

après qu'un tribunal en reconnaisse la faute est une autre histoire,

07 nov. 2017
0

Si le bateau est sous pavillon français:
On n'est pas ici en cour d'Assise où l'on juge en son âme et conscience. La France est un pays de droit écrit. Si le skipper qui par définition est responsable de toute la tenue du bateau ne peut produire une attestation de l'assurance du blessé et a fortiori si lui-même n'est pas assuré pour sa fonction, il sera a priori obligatoirement partie prenante dans cette affaire.

07 nov. 2017
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J'ai hélas testé personnellement les aléas de la Justice, dans le cadre de ma profession très exposée aux risques juridiques et j'ai dû subir les conséquences couteuses des appréciations personnelles d'un juge.
Raisons de plus pour s'entourer de toutes les garanties écrites.
Cela amène d'ailleurs à ne plus du tout faire d'actes trop financièrement risqués, même s'ils sont parfaitement justifiés pour le bien d'autrui, tant qu'ils ne sont pas dans le cadre de l'assistance obligatoire d'une personne en danger vital.

07 nov. 2017
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pas besoin d'avoir une curs d'assise pour qu'un juge est un état d'âme ou si tu préfère une lecture variable de la loi,
même en tribunal administratif il y a des écarts selon les juges, c'est connu selon le juge on sait qui sera privilégié le plaignant ou défenseur

sinon il n'y aurait de jurisprudence en plus des variable de jugement

si tu veux consulter des doc sur le sujet vient me voir

07 nov. 2017
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j'avais réagi à cette phrase
"On n'est pas ici en cour d'Assise où l'on juge en son âme et conscience."

que j'ai compris qu'ailleurs des cours d'assises le droit est le droit et on sait à quoi s'attendre quand au résultat,

mais dans ton message suivant tu abonde dans mon sens

07 nov. 2017
0

Tout est dans "il suffira" !

07 nov. 2017
1

C'est fascinant comme sur un fil de ce genre chacun y voit coupable, responsable sur la base d'éléments incomplet.

Et surtout à l'encontre d'Un des grands principes de droit en France qui est la présomption d'innocence.
Il n'y a pas eu de jugement.
Donc à ce stade il n'y a ni coupable, ni responsable.

07 nov. 2017
2

Et allez, chacun y va de son petit commentaire. Je constate simplement que notre ami qui a initié e fil et à qui on aurait quelques questions à poser a complètement disparu.

CaptainRV

07 nov. 2017
4

Il a fait une rechute ?

07 nov. 2017
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Peut être que le Troll est reparti vivre sa vie...
Un seul post puis s'en va...
Il vous en aura falllu, du temps pour vous rendre compte de la supercherie...
N'importe qui, face à un tel problème surveillerait les réponses... et serait constructif en apportant des réponses...

Sans parler de '"Southofdaborder" qui un pseudo un peu tirer par les cheveux....

J'espère me tromper. Toutes mes excuses à l'auteur du fil si je me trompe...

07 nov. 2017
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Rien dans le profil, tombé du bas du mat, fracture du tibia en mangant son yaourt allongé sur le canapé devant la télé pendant une cascade de James Bond...

07 nov. 2017
1

Un convoyeur pro qui traverse l'atlantique en pleine saison cyclonique ? ("le 21 aout, [...] nous sommes a 9 jours de st martin")
:oups: :jelaferme: :non:

08 nov. 2017
3

On doit approcher les 150 contributions.
Un vrai bon troll :bravo: :pouce:

08 nov. 2017
0

De toutes façons , se doit être un troll du genre invertébré , s il part sans aucune assurance !
il ne risque donc pas grand chose!il aurait même put tomber sur la tête ! :heu:
N ayant point vu les matelots s écharper , il dut passer a autre chose ! :acheval:
:scie: :pecheur: :-D :goodbye:

09 nov. 201716 juin 2020
0

OUI ASN

09 nov. 201709 nov. 2017
0

oui mais MF pas VHF (a1) ;-)

www.egmdss.com[...]iew.php

Les fréquences Medium (MF) désignées à la communication marine portent entre 1605 kHz et 3800 kHz et sont appelées bande "t".

;-)

09 nov. 2017
0

J AI DIT ASN ZONE A 2 SUR LA VHF OU IL Y A L ASN BIEN SUR !!! si pas ASN PAS ASN DONC PAS ASN !
ou MAYDAY RELAY
regarde le pdf
www.anfr.fr[...]ritime/

09 nov. 201709 nov. 2017
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Ne crie pas !

tu as dis "bonjour, pour vfh .oui mode ASN porté 150 A 300 milles zones 2...."

:heu:

Et on faisait du Mayday relay bien avant l'invention de l'ASN !

;-)

09 nov. 2017
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Es-tu sur qu'en criant tu n'en oublies pas de faire la différence en une BLU et une VHF? ASN ou pas...

:-p

09 nov. 2017
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peu tu me faire un cours sur tout sa ! merci , par avance

09 nov. 201709 nov. 2017
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Avec plaisir ,tu as même donner le bon site !

www.anfr.fr[...]V10.pdf

:alavotre:

09 nov. 2017
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non je plaisante, j ai passé le crr j en peu plus de tout ça je fais une pause anfr :pouce:

09 nov. 2017
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t'as sûrement dû faire une pause aussi AVANT de passer le crr :heu:

09 nov. 2017
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@267.françois,

lit ça
et tu te coucheras moins bête ce soir.

09 nov. 201709 nov. 2017
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ça va vous concentrez
sur autre chose fr.calameo.com[...]0a551f0

09 nov. 2017
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pas obliger de me répondre pour rien de plus ! regardé un un texte copier de anfr pas terrible merci fin !!!

09 nov. 2017
1

je suis pas un énervé de l'orthographe et de la grammaire, mais il y a un minimum de base !
Désolé on comprend rien du tout

09 nov. 2017
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vraiment ça ,j aime ne pas être compris ? ?
et avoir une réponse a une question pas compris
très fort merci
je ne voudrai pas mobiliser l attention de poste merci fin

09 nov. 2017
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françois,

fait un effort pour que l'on comprenne ce que tu souhaite dire.
quand tu dis une énormité - reconnais le
et tu verras tout se passera bien.

10 nov. 201710 nov. 2017
0

que l'ASN ou DSC en anglais est juste un mode de communication et des messages formatés de détresse - répondant a une norme internationale.
.
Sur un ordinateur ce serait l'équivalent d'un format de fichier - si c'est un format standard tout le monde pourrait le lire.
Selon que ce fichier soit sur ton disque dur, un serveur, un CD, ou un cloud il n'aura pas la même portée - plus ou moins de monde pourra y accéder.
.
Pour l'ASN c'est pareil.
En Zone 1 SMDSM il est transmis sur la fréquence 156,525 Mhz (VHF canal 70)
En Zone 2 SMDS il est transmis sur la fréquence 2187,5 Khz (MHF)
En Zone 3 et 4 il est transmis sur des fréquences HF.
En toute zone il peut également être transmis a 406 MHz vers les satellites.
.
les fréquences MHF et HF ne sont pas gérés par un poste VHF mais par un poste BLU
Le message ASN vers les satellites est géré par une balise.
.
La transmission d'un message ASN dépendra de la portée de l'émetteur.
soit environ 25 milles quand il est émis depuis une VHF (Zone 1)
Plusieurs centaines de milles pour un poste BLU en MHF (Zone 2) et encore plus en HF (Zone 3 et 4).
En plaisance rare sont les bateaux équipés de poste BLU, ce n'est pas obligatoire, et assez couteux. La majorité préfère embarquer une balise.
.
Tout cela pour en revenir a quand tu écris
"267.francois
bonjour, pour vfh .oui mode ASN porté 150 A 300 milles zones 2 OU MAYDAY RELAY via un navire astreint ! "
.
Tu as dit une énormité.
Une VHF n'a pas cette portée.
en Zone 2 ce sont des postes type BLU qui émettent en ASN et non une VHF.
Dans ce fil il est évoqué uniquement une VHF.

CQFD.

09 nov. 2017
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de quoi tu parle peu tu me dire ?

10 nov. 2017
1

Bonjour 267.francois,
Toi Jane?
Moi Tarzan!
.

C'est vrai que c'est dur d'extraire quelque chose de ton verbiage. Quand on cite un extrait d'un texte (le CRR en l'occurrence), il est judicieux de bien comprendre ce qui est écrit, ce qui apparemment n'est pas le cas.
Si tu avais quelques notions de radio tu ne t'enferrerais pas dans tes assertions et tu ferais amende honorable auprès de la communauté H&Oh.
Enfin, comme ton site référencé dans ton profil, je crains que tes certitudes ne mènent nulle part.
Je pense que la décision raisonnée serait d'en rester là. :-p

10 nov. 2017
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désolé je n oblige personne a me répondre je ne me prend pas pour le roi de je sais tout . recopier un texte de anfr après avoir fantasmé toute une nuit sur mes competences acquise après du roi des rêveurs je sais je critique je recopie je critique je recopie je sais tout ! tarzan pas banane !!!!!
le fais es que j ai évoqué un mayday relay pour preuve de l accident points final

j ai recopie zone a2 ASN source ANFR

a tu contacté l anfr pour être sur de tes critiques se qui aurai
pu apporté quel que chose de sur rester dans tes convictions
ne me convient pas !!!

peu être que mes fautes d orthographe font que tu ne réalise se que tu es fin

10 nov. 2017
1

Vexé, il s’est désinscrit.

CaptainRV

10 nov. 201710 nov. 2017
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cezembres a résumé ci-dessus l'essentiel mais puisqu'il faut enfoncer le clou, enfonçons!

@267.francois. Non je n'ai pas contacté l'ANFR (pour quoi faire?)
mais comme tu doutes de ce qu'on te dit, tu peux refaire les calculs ci-dessous, vérifier les sources et demander à n'importe quel ingénieur radio/électronicien si c'est comme ça que ça se passe.
.

Les ondes VHF se propagent en ligne droite et sont arrêtées par le premier obstacle. Donc pour que le gars qui émet soit reçu par un "écouteur", il faut que les antennes "se voient".
.

D'après le récit du regretté southofdaborder l'action se passe à 9 jours de mer de St Martin. On peut estimer qu'ils étaient grosso-modo à mi-parcours depuis les canaries. La terre la plus proche était les Açores à environ 1000 Milles.
D'après la formule disponible sur le site d'ICOM on peut calculer la distance de propagation comme suit :
D en milles Nautiques
Hauteur des antennes H1 et H2 en mètres
D = 2,2 (Racine(H1)+Racine(H2))
.

Ce qui fait que pour pouvoir communiquer sur une distance de 1000 Milles, southofdaborder ayant une antenne à 20mètres de l'océan (c'est déjà pas mal) la station à terre devra avoir son antenne située à .... 206591 mètres soit 206,6 Km de hauteur !!!
Je plains le gars qui va passer le chiffon sur l'installation.
.

Bon ça c'est pour la propagation.
Ensuite il y a l'affaiblissement du signal électormagnétique en fonction de la distance, ce qui donne :
.
(Source Wikipedia) :
Dans les calculs de bilan de liaison radioélectrique, l'équation de Friis est couramment remplacée par son expression logarithmique en décibels :
.

Puissance reçue (dBm) = Puissance transmise (dBm) + Gains des antennes (dB) - Pertes d'espace (dB) - Pertes diverses (dB)
.

P r = P t + Gt ? ? ? p (diverses) + Gr
avec :
.

Pr = Puissance reçue (dBm)
Pt = Puissance transmise (dBm)
Gt = Gain d'antenne émission (dBi)
p(diverses) = pertes diverses (dB)
? = perte de propagation (dB)
Gr = Gain d'antenne réception (dBi)
.

Le terme des pertes diverses peut se décomposer en pertes de lignes, pertes de désadaptations, de dépointage à l'émission et à la réception, de filtrage, de dépolarisation, etc. selon le détail du système étudié.
.

La perte de propagation peut s'exprimer de diverses façons, à partir de :
.

? = ? 20 ? log ? ( ? / 4 ? R ).
.

Soit en unités courantes :
.

? (dB) = 32,45 dB + 20log [fréquence (MHz)] + 20log [distance (km)]
avec nos valeurs cela donne : 135.97182518 soit 136dB.
.

Si l'on néglige les pertes diverses et qu'on estime réaliste un gain d'antenne de 6dB (emission et réception)
.

A la finale la puissance reçue sera de :
Pr = Pt + Gt ? ? ? p (diverses) + Gr
Pr= 25 + 6 - 136 - 0 + 6  = - 99dB
La puissance reçue sera de 0.0000000025W ou 2.5 nanoWatt !!!
P= RI², I²= P/R d'où I² = 5 *10puissance -11 Ampères (avec un impédance de 50 Ohms)
I = 25 * 10 puissance-22 Ampères
.

soit en mV : U = RI := 50 * 25 * 10 puissance-22 Ampères = 125 zepto Volts..... :lavache:
....et là malheureusement, le récepteur capable d'une telle sensibilité reste à inventer.
;-)

10 nov. 2017
1

MERDRE!...désinscrit ...j'ai vraiment l'air d'un con avec mon topo.

10 nov. 2017
0

Ninou, pourquoi insistes tu, il s’est d?sinscrit, te dis-je.

CaptinRV

10 nov. 2017
0

Ninou, pourquoi insistes tu, il s’est d?sinscrit, te dis-je.

CaptinRV

10 nov. 2017
0

Anecdotes: Je crois me souvenir que dans ma déjà lointaine jeunesse radioamateur quelques passionnés faisaient du Moon bounce en VHF et que d'autres faisaient du DXTV mondial.

10 nov. 2017
5

Uberisation de la société... on ne veut pas payer des charges jugées trop élevées, on veut pouvoir naviguer gratos ou presque sans avoir à payer un professionnel...

La gars qui s'est embarqué dans cette aventure SAVAIT que c'était foireux. On embarque avec un skipper pro qui effectue un convoyage pour un broker, mais l'équipier à bord est "invité".

Chacun y trouve son compte. Le skipper qui effectue le convoyage au forfait, le broker qui fait une belle économie... et l'équipier embarqué qui effectue la traversée de ses rêves en se croyant en sécurité sur un voilier en bon état avec un skipper professionnel. Ce dernier n'aurait surement pas payé le cout réel d'une telle prestation...

L'accident est malheureux, mais si l'accident est rare il est toujours possible. L'équipier qui embarque sans se soucier des assurances est inconscient. Le skipper et le broker qui utilisent la co-navigaton plutôt que de payer des marins formés et responsables sont en faute morale plus que juridique car surement que tout est bien blindé de leur coté...

Moi ce que je vois d'emblée c'est que southofdaborder se plaint mais évite d'aborder les conditions du convoyage... Quand on pars à l'étranger, on sais que les frais médicaux sont astronomiques lorsque l'on doit payer de sa poche. Partir à l'étranger sans aucune couverture maladie est inconcevable. Une vraie faute personnelle. Ça fait mal de dire ça parce que quelque part la broker et le skipper qui cherchent le profit en effectuant des convoyages illégaux (oui illégal car un équipier bénévole, en supposant qu'il s'agisse bien de cela, est illégal sur un convoyage professionnel, ou devrait être un client payant sur une croisière transatlantique) sont responsables, mais le premier responsable est l'inconscient qui s'engage sur une telle aventure sans se poser de questions. Evidement avant d'embarquer il n'avait pas envie de se poser les bonnes questions, mais le jour où un accident arrive là on vient pleurer et se plaindre...

On ne peut pas vouloir le beurre, l'argent du beurre, et le cul de la crémière...

10 nov. 2017
1

Est elle jolie la crémière!!!

Les mêmes qui travaillent au black et pleurent une retraite au minima.

10 nov. 2017
3

c'est peut-être pire que ça. Il ne vivait pas en France ...

où les impôts sont lourds, les cotisations (qui ne servent à rien) obligatoires. N'étant pas un cochon de payant, il est parti pour un pays de cocagne où l'on est libre de ne cotiser à rien.

pas de pot, au pays de cocagne, pour se faire opérer, il faut avancer l'argent. D'où retour au pays.

10 nov. 2017
2

Vagabond 13 , tu as tout dis ....en + avec des propos mesurés qui ne sauraient offenser quiconque.
J'ai un fils qui est en Asie depuis plusieurs années , les régles du jeu sont drastiques et il ne peut entrevoir de couverture équivalente à la France
( mème en payant cher ).

Cabo Sao Vicente

Phare du monde

  • 4.5 (168)

Cabo Sao Vicente

2022