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Photo_voilier
FC

Peut-on louer son emplacement de mouillage en dehors d'un port ?

Salut à tous,
Mon bateau occupe en Finistère Sud un emplacement de mouillage (en dehors de la zone d'un port de plaisance) que j'ai fait installé moi-même avec la bénédiction des Aff. Mar.
Mais j'ai la possibilité d'avoir pour l'année 2012 un meilleur mouillage dans un port de plaisance.
Aussi je souhaiterais savoir s'il m'était possible de louer mon emplacement actuel à un tiers pendant les quelques années où mon bateau n'occuperait plus mon mouillage actuel.
Le truc c'est que je souhaiterais conserver ce mouillage en cas de revente éventuelle de mon bateau, pour pouvoir proposer aux acheteurs potentiels de reprendre mon bateau tout en ayant une place de mouillage.
je sais, c'est confus, mais je suis sûr qu'au moins un de vous comprendra ce fil

Merci d'avance pour vos conseils...
FC
mercredi 07 décembre 2011 12:50

Liste des contributions

Tribal50
Tribal
Je comprends "avec la bénédiction des Aff. Mar." que tu disposes d'une AOT individuelle.
Comme son nom l'indique, cette autorisation est temporaire; elle est nominative, et comme une place au ponton, elle ne peut être sous-louée officiellement. Reste à y mettre une barquasse ou à sous-louer officieusement, par exemple à une connaissance pour éviter tout malentendu.
mercredi 07 décembre 2011 12:57
Jem
bil56

exact ...
mercredi 07 décembre 2011 13:15
Avatar_gilletarom
Gilletarom
En Rance, il n'est pas question d'avoir de mouillage sauvage ... Quoique ...

Selon les zones, ce sont les communes ou des associations ou les ports qui gèrent les mouillages. Chaque mouillage fait l'objet d'une attribution avec contrat. Et, par contrat, il est impossible de les sous-louer.
Par exemple :
- Le port de Plouher gère la sous-location de sa zone.
- Il en est de même à la Passagère où c'est l'association gestionnaire du site qui gère les sous-locations.
- A Pleurtuit, le contrat d'attribution interdit la sous-location et la mairie n'effectue aucune sous location.

Alors, voyez avec les structure gestionnaire locale.

Enfin, si vous avez le droit de sous louer, attention à ce que la taille du bateau qui vient à la place du votre soit adaptée aux capacités de votre corps mort et de votre chaine et de votre aiguillette. Par exemple, le mien ne peut pas accepter un bateau de 6 tonnes ...

Attention aussi à ce que ce bateau soit correctement assuré pour l'usage de votre corps mort et attention aussi à votre assurance ...
mercredi 07 décembre 2011 14:06 *** Message modifié par son auteur ***
Missing
(wingeim)
Il n'a pas parlé de mouillage sauvage, mais de la possibilité de sous-louer un mouillage déclaré.
Et s'il y avait plus de mouillages sauvages face aux communes qui s'approprient le domaine maritime pour soutirer le maximum de fric et qu'on se laissait pas faire, on en serait peut être pas là.
mercredi 07 décembre 2011 14:11
Photo_voilier
FC
Merci pour vos réponses.
En fait, l'idée m'est venue en voyant que durant l'été les propriétaires de bateaux de passage en Finistère Sud n'hésitaient pas à squatter les bouées voisines de la mienne, au mépris de ce que tu dis Gilletarom : la capacité de ces mouillages à encaisser le poids de ces gros bateaux...
Enfin, comme je sais que beaucoup de personnes sont à la recherche d'un emplacement pour leur bateau, et que je vais bientôt en disposer de deux, c'était certes pour amortir mes frais, mais aussi pour offrir à un heureux la possibilité de mouiller sa barcasse...
FC
mercredi 07 décembre 2011 13:12
Missing
(CergElAbroz)
Si c'est sur le domaine, le principe de se faire de la tune sur un octroi gracieux me débecte! Ou alors j'ai pas toutes les billes...
mercredi 07 décembre 2011 13:26
Tribal50
Tribal
A ma connaissance, il n'y a plus un endroit le long de nos côtes où l'on puisse déclarer à l'administration compétente et installer un corps-mort sans avoir à payer. Sans doute que s'il en était ainsi, les marinas seraient moins engorgées.
mercredi 07 décembre 2011 14:07
Photo_voilier
FC
Cher CergElAbroz, si prompt à juger les gens,

Premièrement tu devrais savoir que rien n'est gratuit en ce monde. Donc le terme "gracieux" me paraît mal approprié. Ensuite, comme je l'ai dit, arriver à un échange de bons procédés avec l'un des nombreux qui rêvent de naviguer sans le pouvoir parce qu'un type qui navigue 2 semaines / an lui aura ôté toute chance de mouiller son bateau, ça me paraît pas foncièrement odieux sur le principe.
Enfin, et pour finir, rassure-toi, le trésor Public toucherait encore son chèque car je ne prétends aucunement faire un bénéfice sur ce genre de transaction.
Voilà... mais bon, comme tu le disais, tu n'avais pas toutes les billes. personnellement, dans ces cas-là, quand moi non plus je n'ai pas toutes les billes, moi je ferme ma bouche.
Amicalement,
FC
mercredi 07 décembre 2011 14:00 *** Message modifié par son auteur ***
Copie_de_croisi%c3%a8re_2009_073
Calypso2

lorsque tu as ton AOT aupres de la DDE Maritime et non aupres des Affa mar on t'a remi un contrat .
Lis le et tu verras qu'il est interdit de sous louer sous peine d'amende .

josé
mercredi 07 décembre 2011 14:04
Photo_voilier
FC
ça répond à ma question. merci pour l'info.
mercredi 07 décembre 2011 14:14

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